Livre Troisième : Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions

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Cet écrit a été rédigé par un auteur inconnu et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

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Registre d’état civil

La tenue du registre d’état civil est une prérogative qui incombe au gouvernement et plus précisément au Censeur. Il permet de recenser l’intégralité des populations esperienne regroupant les informations suivantes :

  • L’identité complète (Nom et Prénom)
  • Date de naissance
  • Les filiations avec d’autres personnes présentes sur le territoire esperien (parents, enfant, mari ou femme…)
  • Le rang
  • L’origine
  • La religion
  • Métier et/ou fonction
  • Famille esperienne et/ou guilde
  • Date d’arrivée sur le territoire esperien
  • Date d’affranchissement pour les personnes issues de l’esclavage
  • Date de décès ou de départ pour les concernés

L’enregistrement au registre d’état civil est obligatoire pour accéder au rang d’habitant et aux rangs supérieurs.

Les rangs civils

Esclave

L’esclave n’a aucun droit politique ou juridique, il possède cependant le droit d’être maintenu en vie. Il a les obligations de servir la famille qui l’a acheté et de courber l’échine. Il ne peut être possédé que par un groupement de personne possédant un “titre d’esclavagiste” délivré par le Censeur (famille, guilde, institution publique ou religieuse).

HRP : Le comité d’accueil pourra statuer sur qui peut ou ne peut pas obtenir des esclaves afin que l'intégration des nouveaux soit faite dans les meilleures conditions possibles.

Etranger

Est considérée comme étrangère toute personne arrivant sur le sol Esperien libre, n'ayant pas encore faite de demande de reconnaissance de son identité auprès du Censeur de la ville. Un étranger ne peut pas fonder sa famille, ni être propriétaire d'un quelconque bien immobilier. Il n'a le droit qu'à la location. Il ne bénéficie d'aucun droit de vote ni de la protection de la ville envers les autres nations, et peut subir des majorations ou des sanctions s'il enfreint la loi de la cité.

Habitant

L’Habitant dispose du droit d’être chef de famille et donc tribun. Il n’a aucun droit particulier, sinon de vivre comme un Esperien et d’acquérir une résidence. Ce statut n’est valable que pour les personnes vivant à l’intérieur de la cité.

Pour devenir Habitant : Se faire recenser auprès du Censeur de la République

Les habitants peuvent :

  • Acheter une parcelle habitable.
  • Fonder une famille esperienne.
  • Fonder une guilde.
  • Afficher en ville et être entendu par le gouvernement.

Citoyen

Le Citoyen de la République de l’Archipel est en pleine possession de ses droits politiques en Esperia. Il peut briguer n’importe quel poste politique. Il est un habitant d’exception désirant s’impliquer dans la vie économique de la Cité. Pour devenir citoyen, il faut accompagner une lettre de demande d’accession à ce rang d’un esper de diamant et de 40 pièces d’or. L’acceptation ou non de la demande dépend ensuite du Conseil des Patriciens.

Un Citoyen peut :

  • Acheter deux parcelles habitables.
  • Acheter deux parcelles commerciales.
  • Faire travailler des employés dans ses parcelles commerciales.
  • Accéder au poste d’Intendant.
  • Fonder une famille esperienne.
  • Fonder une guilde.
  • Bénéficier de la justice du Juge de la République.

Patricien

Le Patricien est le rang le plus haut placé dans le système social Esperien. Le titre de Patricien est l’équivalent de la Noblesse. Il représente l'élite de la ville, et doit se montrer digne de cette dernière. Il bénéficie d’avantages sociaux, politiques, économiques et judiciaires. Les Patriciens se réunissent régulièrement au sein du Conseil des Patriciens. Pour devenir Patricien, il faut accompagner une lettre de motivation d’accession à ce rang des signatures de trois Patriciens et de trois Citoyens de la Cité, d’un titre de bon arbitrage signé d’un moine esperien et de quatre espers de diamant.

Un Patricien peut :

  • Posséder deux parcelles habitables à son nom dont un manoir.
  • Posséder trois parcelles commerciales à son nom.
  • Posséder deux parcelles agricole à son nom.
  • Avoir des employés dans ses parcelles commerciales et agricoles.
  • Fonder une famille esperienne, une guilde.
  • Être entendu par le gouvernement.
  • Être éligible aux différents postes politiques.
  • Porter des dorures sur leurs habits
  • Sauf contre-ordre les patriciens sont systématiquement détenteurs d’un permis de port d’arme et peuvent donc se parer d’armes à rôles d'apparat.
  • Bénéficier de la justice du Juge de la République.

La Majorité

La majorité esperienne est fixée à quinze années. Avant cela, l’orphelinat de la cité est par défaut l’organisme prenant en charge les enfants si ceux-ci n’ont aucune filiation avec un adulte présent à Esperia. En dessous de cette majorité on ne peut :

  • Posséder une parcelle habitable à son nom.
  • Posséder une parcelle commerciale à son nom.
  • Posséder une parcelle agricole à son nom.
  • Bénéficier du rang de Patricien et du titre de chevalerie.
  • Fonder de famille esperienne, guilde ou être compté dans les effectifs de ces dernières.
  • Être éligible aux différents postes politique.

Les Familles Esperiennes

Les familles sont des regroupements d’esperiens qui suivent un même objectif ou des mêmes idéaux quels qu’ils soient. Ces familles doivent être enregistrées sur le registre officiel des familles pour disposer des privilèges pouvant y être liés. Ce registre peut être consultable par tous dans les bureaux du gouvernement. Le registre doit contenir pour chaque famille : le nom du tribun et d’au moins deux membres. Un esperien ne peut pas appartenir à deux familles différentes en même temps.

Pour créer une famille il faut :

  • Comporter au moins trois habitants majeurs d’Esperia.
  • Payer 20 espers d’or au Questeur.
  • Indiquer l’identité du Tribun au Censeur.
  • Se faire enregistrer au registre des familles auprès du Censeur.
  • Un titre de bon arbitrage signé d’un moine esperien.

Droits d’une famille :

  • Demander l’acquisition d’un titre d’esclavagiste au Censeur pour la somme de 10 eo.
  • Utiliser un étendard pour porter leurs couleurs.

Le Dispensaire

Toute personne blessée ou malade a le droit de solliciter l’aide des soignants travaillant au dispensaire pour des soins gratuits, peu importe le rang du demandeur.

Statut des soignants

Le gérant du dispensaire est désigné par le Légat. Les personnes travaillant au dispensaire seront qualifiées de « soignants ». Les soignants sont considérés comme des employés du gouvernement. Un salaire est versé par le gérant du dispensaire, à l’aide des fonds alloués par le Questeur du gouvernement. En cas d’absences répétées d'un soignant ou de fautes graves, le salaire peut être supprimé au bon vouloir du gérant du dispensaire ainsi que sa radiation de l’institution.

Financement du matériel et des salaires

Les salaires des Soignants sont définis par le Questeur sur proposition du Directeur du Dispensaire. Ces derniers sont ensuite versés durant la première semaine de chaque mois par le Questeur au gérant du Dispensaire qui est ensuite en charge de la distribution. Un budget mensuel est également versé pour le matériel de soin. Ce budget est défini sur proposition du Directeur du Dispensaire au Questeur.

Le Règlement interne du dispensaire

Ce règlement est édicté et modifié par le gérant du dispensaire qui doit faire ratifier toutes modifications par le Censeur. Il se doit de respecter la hiérarchie des normes.

La Commanderie

La commanderie et la cité se doivent de respecter le concordat de Roskilde ainsi que les lois suivantes :

  • La commanderie est un lieu sacré et autonome vis à vis des lois d’Esperia. Il rédige lui même son règlement intérieur et n’est pas concerné par la hiérarchie des normes. Par conséquent il ne peut également percevoir aucune taxe venant du gouvernement et devra pour se financer vivre des dons des fidèles et des métiers que pratiquent les membres de la commanderie.
  • Comme il est déjà précisé dans le concordat, les membres des instances religieuses monachiste ou phalangiste ne sont pas autorisés à intervenir dans la politique de la cité et ce par n’importe quel moyen.
  • Le praefectus d’Esperia peut offrir ou refuser le droit d’asile. Tant que le bénéficiaire reste dans l'enceinte de la commanderie, il est protégé contre l'autorité d'Esperia. S'il sort de l'enceinte, il s'expose à celle ci et son droit d'asile prend fin immédiatement. Néanmoins, la commanderie peut être tenue pour complice en cas de crime.
  • Il n’y a pas de Phalange en Esperia. La sécurité des moines et des lieux de prière et l’application de la justice religieuse sont assurées en coopération avec la Garde esperienne.
  • La justice religieuse ne peut s'appliquer qu’aux arbitrés suivant leur courant religieux (un monachiste ne pouvant pas être jugé par la phalange et inversement). Aucune vendetta envers les peuples non-arbitrés ne sera toléré. En cas de conflit, se référer à la justice esperienne, celle-ci sera intransigeante.

L’Académie

L’académie d'Esperia est gérée par le directeur de celle-ci, désigné par le Légat. Elle ne dépend pas directement du gouvernement pour sa gestion et son financement. Le gouvernement se réserve le droit de la consulter et de collaborer avec elle dans des projets communs, ainsi que de lui imposer certaines réformes lorsque le Légat l’estime nécessaire.

Orphelinat d’Esperia

Tout enfant libre n'ayant pas atteint la majorité et n'ayant pas de famille présente sur l’île sera sous la responsabilité de l’orphelinat d’Esperia.

L’orphelinat d’Esperia est par défaut une instance cogérée par la commanderie et l'académie. Ses locaux sont au sein de la commanderie, qui pourra ainsi donner une éducation religieuse aux enfants sans parents, et leurs permettre de découvrir divers travaux qu'ils effectueront dans la cité pour orienter leur futur choix professionnel. (Travail aux champs, rencontre avec les artisans, etc.) L’académie d'Esperia pourra assurer aux enfants une éducation plus générale.

L’orphelinat peut statuer en faveur ou non d’une demande d’adoption quand celle ci est motivée par des raisons valables.