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Affiche de qualité moyenne, résistante aux intempéries (15j max). Calligraphie soignée sur le titre et la signature. Il n'y a plus de place. Pour les peu motivés, c'est presque pareil que l'autre affiche pour les lois, sans le début et la fin.RolePlay :
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Rappel préliminaire :Il existe 3 types de lois sur Esperia : fondamentales, organiques, ordinaires.
Les lois fondamentales sont modifiables par le peuple, les lois organiques par la Chambre après proposition du Régent, les lois ordinaires par le Régent.
Les lois fondamentales concernent le livre préliminaire. Les lois organiques le livre I et livre II, les lois ordinaires les autres livres.
La Chambre est composée des Nobles et des Chevaliers présents sur le territoire d’Esperia, et se réunit à la demande de l’un d’eux, lorsqu’il l’estime nécessaire.
Après débats et discussions, trois votes ont été faits :
- Le premier pour m'accorder, Cassien Sulka, le droit de modifier les lois fondamentales et organiques, et le droit de modifier la loi du Livre préliminaire, Chapitre 1, Article 1, passant de "La loi organique forme le paysage politique et organise le fonctionnement des différentes institutions. Elle s’applique à tous et sur tout le territoire de l’île, et ne peut être édictée et modifiée que par le Régent, avec l'aval de la Chambre dans son entièreté." à "La loi organique forme le paysage politique et organise le fonctionnement des différentes institutions. Elle s’applique à tous et sur tout le territoire de l’île, et ne peut être édictée et modifiée que par le Régent, avec l'aval de la Chambre à la majorité absolue. Une fois l’appel de la Chambre effectué, chaque membre aura 7 jours pour se prononcer de vive voix ou par écrit sous peine d’être exclu du vote en question."
Il a été positif, à 17 voix pour et 1 contre, sur 24 habitants recensés.
- Le second pour que nous changions les règles de nomination et de destitution du Régent en suivant ce que vous trouverez plus loin dans l'affiche.
Il a été positif, à 14 voix pour et 4 contre.
- Le dernier pour m'autoriser à modifier la loi comme je le souhaite, en lien avec les textes affichés auparavant.
Il a été positif, à 14 voix pour et 4 contre.
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Voici les modifications effectuées :
Modification du Livre préliminaire, Chapitre 1, Article 1
Passant de "La loi organique forme le paysage politique et organise le fonctionnement des différentes institutions. Elle s’applique à tous et sur tout le territoire de l’île, et ne peut être édictée et modifiée que par le Régent, avec l'aval de la Chambre dans son entièreté." à "La loi organique forme le paysage politique et organise le fonctionnement des différentes institutions. Elle s’applique à tous et sur tout le territoire de l’île, et ne peut être édictée et modifiée que par le Régent, avec l'aval de la Chambre à la majorité absolue. Une fois l’appel de la Chambre effectué, chaque membre aura 7 jours pour se prononcer de vive voix ou par écrit sous peine d’être exclu du vote en question."
Ajout au Livre II - Chapitre 1, Article 1, Du Noble :
“Une fois l’appel effectué, chaque membre aura 7 jours pour se prononcer de vive voix ou par écrit sous peine d’être exclu du vote en question.” deux fois, sous la partie nomination et la partie destitution.
Ajout au Livre II - Chapitre 1, Article 2, Du Chevalier :
“Une fois l’appel effectué, chaque membre aura 7 jours pour se prononcer de vive voix ou par écrit sous peine d’être exclu du vote en question.” deux fois, sous la partie nomination et la partie destitution.
Ajout au Livre II - Chapitre 1, Article 3, Du Citoyen :
“Une fois l’appel effectué, chaque membre aura 7 jours pour se prononcer de vive voix ou par écrit sous peine d’être exclu du vote en question.”
Modification du Livre II - Chapitre 1, Article 4, De l’Habitant :
L’habitant est un résident du territoire d’Esperia qui a accepté de se soumettre à la procédure de recensement. La qualité est automatiquement acquise une fois le recensement fait. Il a droit d’être propriétaire d’une habitation et d’un commerce. Il peut en disposer comme il le souhaite.
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Modification du Livre II - Chapitre 2, Article 1 : Toute personne ayant au moins la qualité d’habitant a le droit d’être propriétaire de meubles et, dans la limite du Chapitre 1, d’une lieu d’habitation et d’un commerce.
Modification du Livre II - Chapitre 2, Article 3, “De la famille” :
L’article a originellement été rédigé de la manière suivante:
“Toute personne présente sur le territoire d’Esperia a le droit de voir ses liens de sang avec d’autres personnes reconnus et respectés. Dans ce but, les concernés doivent avoir été recensés comme faisant partie de la même famille”.
Sa nouvelle rédaction est la suivante. Elle a été modifiée pour convenir aux remarques de la Noble Dame Silmäpyhä et en lien avec le Décret du 17 février 519 :
“L’île reconnaît trois types de familles: Les Maisons Royales, les familles de sang et les familles espériennes.
Une Maison Royale est créée lorsqu'une personne, ayant dirigé le peuple d’Esperia pendant une durée supérieure à 6 mois, est couronnée lors d’une cérémonie appropriée. Toutes personnes possédant des liens soit par la filiation, qui est le lien du sang ou une adoption, soit par des liens d’alliance; est reconnu comme faisant partie de ladite Maison Royale.
Sont considérées comme des Maisons Royales en ce qu’elles remplissent les conditions posées par le Code de la Principauté d’Esperia, les maisons suivantes:
- La Maison Moscaw, du fait du Prince Bill Moscaw
- La Maison Signaro, du fait du Prince Illina Signaro
- La Maison Caltagirone, du fait du Prince Danhae Caltagirone
- La Maison Nasgar, du fait du Prince Sven Nasgar
- La Maison Ahrondor - Silmäpyhä
Toute personne présente sur le territoire d’Esperia ayant avec au moins deux autres personnes une communauté d’intérêts, peut demander à constituer une famille espérienne possédant une capacité juridique.
Dans l’un ou l’autre cas, Il leur faudra nommer un Chef de famille, qui sera responsable de plein droit des actions menées au nom de ladite famille. Une déclaration devra être réalisée auprès du Chancelier ou du Régent pour que la famille puisse être officiellement reconnue.
Ajout Livre II - Chapitre 2, un Article 4 “De la guilde” :
L’île reconnaît l’existence de Guildes, formées dans un intérêt commun.
Toute personne présente sur le territoire d’Esperia ayant avec au moins deux autres personnes une communauté d’intérêts peut demander à constituer une guilde possédant une capacité juridique.
Il leur faudra nommer un Chef de guilde, qui sera responsable de plein droit des actions menées au nom de ladite guilde. Une déclaration devra être réalisée auprès du Chancelier ou du Régent pour que la guilde puisse être officiellement reconnue.
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Précisions pour éviter les interprétations et modifications sur le Livre VI, Chapitre 3, Article 1 “De la nomination et de la destitution du Régent” : Depuis l'affiche, des modifications ont été faites suivant les remarques de la Noble Dame Silmäpyhä.
En cas de disparition, de mort ou d’abdication du Régent, un nouveau doit être nommé dans un délai raisonnable.
Un Régent peut décider de nommer son successeur, en remettant à l’un des membres de la Chambre, une lettre scellée contenant le nom de ce successeur, qui ne sera ouverte que devant la tenue du Conseil. La lettre perd sa valeur en cas d’ouverture antérieure. Aucune copie n'est recevable, seul un scellé unique peut être fourni.
Le Régent peut à tout moment demander la restitution de sa lettre afin, par exemple, d’en modifier le contenu.
Si il n’y a pas de lettre, la nomination d’un nouveau régent se fait par décision d’un conseil, composé :
- Des Nobles et Chevaliers,
- Du Chancelier,
- Des Citoyens,
- Du Représentant de la foi du courant officiel,
- Des Chefs de familles déclarées.
- Des Chefs de guildes déclarées.
Les voix ne sont pas cumulables. Tout Noble ou Chevalier possède une voix qui compte double.
En cas d’absence prolongée, de mauvaise utilisation de ses pouvoirs par le Régent ou de la commission d’actes gravement préjudiciables à la cité, le conseil présenté ci dessus pourra, par un vote à la majorité absolue, destituer le Régent en place afin d’organiser un deuxième conseil au moins 3 jours après, pour en nommer un nouveau. Tout comme la chambre, le conseil se réunit à la demande de l'un des membres, dans la limite de 6 conseils par mois.
Comme promis, j'annonce par la présente mon abdication.
Je ne serais, à partir du 12/11/519, plus Régent.
J'affirme n'avoir laissé aucune lettre quant à mon successeur, pour laisser à notre nouveau conseil le choix de celui-ci.
J'invite toute personne motivée à leur soumettre leur candidature.
Je ne serais, à partir du 12/11/519, plus Régent.
J'affirme n'avoir laissé aucune lettre quant à mon successeur, pour laisser à notre nouveau conseil le choix de celui-ci.
J'invite toute personne motivée à leur soumettre leur candidature.
Merci au Sire le joueur pour son travail.
Merci à tous pour votre confiance.
Cassien Sulka.
Hors RolePlay :
Les modifications vont arriver sur le wiki, mais elles ont été faites IG. Je veux juste prendre le temps de bien gérer le wiki pour que ce soit propre.
