RolePlay :
Décret D520/01 portant Tarification des impositions
Maintenant que les deux quartiers sont sortis de terre, une modification se devait d'être faite dans les décrets.
Voici le nouveau décret que vous retrouverez dans les documents officiels.
L'an cinq cent vingt le premier octobre
Modifié l'an cent vingt et un le dix février
Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium,
Vu la Constitution d’Esperia,
Vu la Loi Ordinaire relative à l’Imposition, et plus particulièrement son article 1,
DÉCRÈTE :
Article 1 : Tarifs de vos impôts par surface pour une parcelle d’habitation
Le prix des impôts est défini comme suit, pour une parcelle d'habitation :
Sur l'Ilot :
- 0-20 m² : 7 pièces de cuivre
- 21-50 m² : 17 pièces de cuivre
- 51-70 m² : 24 pièces de cuivre
- 71-90 m² : 31 pièces de cuivre
- 91-120 m² : 42 pièces de cuivre
- 121-150 m² : 52 pièces de cuivre
- 151-200 m² : 70 pièces de cuivre
- 201-250 m² : 87 pièces de cuivre
- 251-300 m² : 105 pièces de cuivre
- 300 + m² : 155 pièces de cuivre
- 500 + m² : 185 pièces de cuivre
Sur le Port :
(+20%)
- 0-20 m² : 8 pièces de cuivre
- 21-50 m² : 20 pièces de cuivre
- 51-70 m² : 29 pièces de cuivre
- 71-90 m² : 37 pièces de cuivre
- 91-120 m² : 50 pièces de cuivre
- 121-150 m² : 62 pièces de cuivre
- 151-200 m² : 84 pièces de cuivre
- 201-250 m² : 94 pièces de cuivre
- 251-300 m² : 136 pièces de cuivre
- 300 + m² : 186 pièces de cuivre
- 500 + m² : 222 pièces de cuivre
Article 2 : Tarifs de vos impôts par surface pour une parcelle commerciale
Le prix des impôts est défini comme suit, pour une parcelle commerciale :
Sur l'Ilot :
- 0-20 m² : 15 pièces de cuivre
- 21-50 m² : 30 pièces de cuivre
- 51-90 m² : 45 pièces de cuivre
- 91-150 m² : 53 pièces de cuivre
- 151-200 m² : 60 pièces de cuivre
- 200+ m² : 80 pièces de cuivre
Sur le Port :
(+20%)
- 0-20 m² : 18 pièces de cuivre
- 21-50 m² : 36 pièces de cuivre
- 51-90 m² : 54 pièces de cuivre
- 91-150 m² : 63 pièces de cuivre
- 151-200 m² : 72 pièces de cuivre
- 200+ m² : 96 pièces de cuivre
Article 3 : Tarifs de vos taxes d'amarrages
Le prix des impôts est défini comme suit, pour les navires accostant sur Esperia :
Navire étranger :
Jour : 5 pièces de cuivre
Semaine : 20 pièces de cuivre
Mois : 60 pièces de cuivre
Navire esperien :
Jour : 3 pièce de cuivre
Semaine : 15 pièces de cuivre
Mois : 50 pièces de cuivre
Article 4 : Tarifs de vente des bâtiments
Le prix de vente des parcelles est défini comme suit :
Sur l'Ilot :
Parcelle habitable :
- Vide = 1p/m²
- Bâtie = 1p/m²
- Bâtie et meublée = 2p/m²
- Vide = 1p/m²
- Bâtie = 2p/m²
- Bâtie et meublée = 3p/m²
Sur le Port :
Parcelle habitable :
- Vide = 1p/m²
- Bâtie = 3p/m²
- Bâtie et meublée = 4p/m²
- Vide = 1p/m²
- Bâtie = 4p/m²
- Bâtie et meublée = 5p/m²
Pour valoir ce que de Droit,
C. SULKA
Bourgmestre
Bourgmestre
