Changement de Dirigeant - Décision de Justice - Concilium du 27

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Cassien
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dim. 21 févr. 2021 21:40

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Changement de Dirigeant


Nobles Dames, Sires, Dames & Messires,


C'est avec la sensation d'avoir accompli beaucoup que j'ai pu annoncer, ce soir du 21 Février 521, rendre mon poste de Bourgmestre.

A vos côtés, j'ai pu mettre en place un nouveau code de loi, participer à l'entrée d'Esperia dans la Confédération, faire monter notre magnifique îlot et être l'un des acteurs principaux de l'avènement du port. Nous avons, ensemble, profondément changé Esperia. Tout homme venu sur notre île il y a ne serait-ce que 6 mois serait subjugué par notre avancée.

Ces 5 mois récents à la tête de la ville m'ont permis de me sentir utile, d'être là pour vous tous et de faire réellement avancer les choses.

Maintenant qu'Esperia a de quoi loger et faire travailler tout un chacun, maintenant que la Loi a été modifiée suite au vécu que nous en avons eu, et maintenant que le système en place se gère bien plus aisément, mon regard se porte plus loin. La Confédération est complexe, changeante, et de récents évènements m'ont fait comprendre que si nous voulions vraiment nous impliquer et nous faire respecter en son sein, cela demandait de s'y mettre d'une façon encore plus rigoureuse que celle que je pouvais proposer en étant dirigeant.

Ainsi, avec la certitude que le Sire Esterad Louvoy saura parfaitement prendre ma suite à la gestion d'Esperia même, je compte être Ambassadeur de notre belle île, pour porter nos valeurs et notre nom plus loin encore.

J'espère que vous comprendrez cette envie, et que nous pourrons continuer d'œuvrer tous ensemble de la meilleure façon possible.

Bien à vous tous,
Cassien Sulka.

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Décision de Justice

A ceux n'étant pas présent, et pour rappel à tous les autres, la Dame Estrella-de-nieve Sÿdan a été condamnée par Esperia à l'exil, prenant effet dès le prochain navire le Mardi 23 Février.

Son rang de Noble lui sera par ailleurs retiré après son départ, afin d'éviter toute justice personnelle qui aurait envie d'être rendue, oralement ou physiquement.

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Concilium du 27 Février à 21h


Pour rappel :
Le Concilium regroupe le Bourgmestre, l’Intendant, les Nobles, les Chevaliers, les représentants du Monachisme et du Phalangisme, les Citoyens, les chefs de chaque guilde et de chaque famille de la cité.

Sont donc conviés :
  • Chevalier Hector DeCastel
  • Sire Cassien Sulka
  • Sire Esterad Louvoy
  • Dame Sondhu’e
  • Dame Neyfer
  • Dame Beaubois
  • Dame Pyhäsydän
  • Dame Corvo
  • Demoiselle Fio Linden
  • Messire Charus
  • Ennen Aamos Sulka
  • Messire Ermanno Abelan
  • Messire Günther von Wolfram
  • Messire Bellini
  • Messire Fable Roitelet
  • Messire Silnoe Loysto
  • Messire Nandor Durion
  • Messire Martin Sakari
Le sujet principal sera l'élection d'un nouveau Bourgmestre. Le sujet secondaire sera la marche à suivre vis à vis de l'île de Solres.


Rappel :
Le Bourgmestre est élu par le concilium à la majorité absolue. Il est nécessaire d’être au moins citoyen du village afin d’être candidat à ce poste.

Le Bourgmestre quittant son poste peut indiquer sur un courrier scellé par le sceau d’Esperia le nom d’un successeur. Ce nom sera présenté avant tout vote au Concilium qui pourra l’accepter ou le refuser lors d’un vote à la majorité absolue. Si le concilium refuse la nomination du successeur indiqué, ce dernier aura le droit de se présenter à l’élection du nouveau Bourgmestre, quelque soit son rang, et disposera d’une voix supplémentaire en sa faveur.

En attendant la décision du Concilium, le Grand Intendant assure la vacance. Faute de Grand Intendant, le Concilium doit se réunir en urgence pour nommer un Bourgmestre temporaire.


Le Sire Esterad Louvoy, qui assure la gérance comme Bourgmestre temporaire à ce jour, est l'homme indiqué dans ma lettre. De fait, le concilium commencera par un vote à la majorité absolue pour cette personne, que je souhaite voir prendre ma suite.

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Sire Sulka.

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Esterad
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mer. 24 févr. 2021 20:50

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Une affiche s'est incrustée. "Ajout pour le Concilium du 27". Écriture à la plume, appliquée. Modifié le 28/02

RolePlay :

Chers membres du Concilium,

Après l'élection du Bourgmestre le 27 février, nous aurons à débattre du projet de loi que je vous soumets :


Projet de loi en rapport avec les Familles, les Guildes et l’Imposition


Ce projet de loi consacre une refonte des droits des familles et des guildes, avec une baisse de coût.
Pour le résumer, leur chef disposera, par ce projet, d’une réduction d’impôt sur ses parcelles, puisqu’il est entendu qu’il sera propriétaire du siège de la guilde ou de la famille. Elles disposeront, en outre, de réductions sur l'usage du chantier naval, sur les navires de commerce et sur les navires de plaisance. Ces dispositions seront complétées par décret pour ce qui est des familles.

Les guildes et les familles disposeront également d’un vote propre lors de l’élection du Bourgmestre dans une modification constitutionnelle à venir.

Ce projet consacre aussi des dispositions afin de préciser la collecte des impôts.


L'article 4 de la Loi Organique relative à l'État civil et aux Rangs est modifié comme suit :
Article 4 : La Famille et la Guilde

Création d’une famille ou guilde :
Avoir au moins 3 membres dont un citoyen au moins.
Payer 80 pièces de cuivre au gouvernement.
Faire recenser la famille ou la guilde auprès du Grand Intendant (Nom, chef, identité des membres, choix d’un siège, but, armoiries ou sceau).
Réaliser une affiche de présentation et de déclaration d'intérêts.
Obtenir en finalité l’accord du Bourgmestre signé.

Droits, hors droits prévus pas d’autres lois :
Posséder des armoiries pour une famille ou un sceau pour une guilde.
Pour le chef, s’il n’est pas Noble, posséder une propriété supplémentaire.
Posséder des esclaves appartenant à tous ses membres.

L'article 1 de la Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies est modifié comme suit :
Article 1 : Impositions mensuelles

Les taux de l’impôt, appliqué sur les propriétés terrestres, et de la taxe d’amarrage, appliquée sur les navires, sont définis par décret. Ces deux contributions fiscales sont perçues par l’intendant du quartier concerné puis remis en totalité au Gouvernement ou dans le respect des dispositions de partage prévues par le Gouvernement ou la loi.

Toute personne est imposable, il n’existe aucun moyen de se soustraire à l’impôt commun. Seul le Bourgmestre, en des cas exceptionnels et motivés et après consultation de l’Intendant du quartier concerné, peut accorder une remise totale ou partielle d’une contribution fiscale ou d’une dette et de ses pénalités.

Dans la Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies, après l'article 1, il est ajouté un article 1.1
Article 1.1 : Cas particuliers

Les navires appartenant au gouvernement ou à l’état et les navires officiellement membre de la flotte publique ne sont pas soumis à une taxe d’amarrage.

Une guilde ou une famille peut demander une exonération de la taxe d’amarrage sur un de ses navires servant à l’exploration de l’archipel. Elle lui sera attestée par un document du Grand Intendant.

L'article 2 de la Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies est modifié comme suit :
Article 2 : La réduction d'impôts

Un pourcentage cumulable de réduction peut être appliqué en fonction du rang du propriétaire et de son appartenance à un groupe.

Pour les impôts uniquement :
• Propriétaire : -20%
• Citoyen : -10%
• Noble ou chevalier : -20%
• Bourgmestre, Grand Intendant, Mestre : -30%
• Ambassadeur, Intendant de Quartier : -20%
• Conseiller, Gestionnaire : -10%
• Chef de famille ou de guilde : -10%

Pour les taxes d’amarrage uniquement :
• Navire de pêche : -50%
• Navire de commerce inter-îles : -50%
• Navire de plaisance appartenant à un Noble : -25%
• Navire de plaisance appartenant à un chef de Famille ou de Guilde : -25%

Toute réduction ne peut pas dépasser les 50%.

Les réductions ne sont comptées que sur l’un des propriétaires, le cumul n’est pas possible.

Dans la Loi Organique relative aux Cultes et aux Mœurs, il est ajouté un article 7 sur la définition des mœurs :
Les mœurs, pour la société Esperienne, découlent du bon-arbitrage.

Dans la Loi Organique relative aux Cultes et aux Mœurs, il est ajouté un article 8 sur le droit d'accès à la religion :
Toute personne reconnue représentante de la Foi Monachiste ou Phalangiste ne peut se voir refuser l'accès à un cadavre, à un prisonnier ou à un esclave dans le cadre de l’exercice de sa fonction religieuse.
Sire Esterad Louvoy

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Esterad
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sam. 27 févr. 2021 19:39

RolePlay :

On a passé la date du concilium de ce soir en gras.

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Esterad
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sam. 27 févr. 2021 21:48

Hors RolePlay :

On a ajouté une marque en bas de la page.

RolePlay :

Le Concilium est reporté au Mercredi 3 Mars à 21h. Trop d'absence à celui du 27.

Cassien
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lun. 15 mars 2021 11:10

Hors RolePlay :

L'affiche, trop vieille, n'est plus là.

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