Hors RolePlay :
Affiche de la convocation du conseil et nomination du régent retourné, pour écrire celle-ci. Écriture calligraphique sobre et très lisible.Affiché dans le panneau d'affichage du gouvernement
RolePlay :
Décret du 09 aout 520
Espériens, espériennes,
Impositions :
Parcelles habitables :
0-20 m² : 7 pièces de cuivre
21-50 m² : 17 pièces de cuivre
51-70 m² : 24 pièces de cuivre
71-90 m² : 31 pièces de cuivre
91-120 m² : 42 pièces de cuivre
121-150 m² : 52 pièces de cuivre
151-200 m² : 70 pièces de cuivre
201-250 m² : 87 pièces de cuivre
251-300 m² : 105 pièces de cuivre
300 + m² : 155 pièces de cuivre = Maison bourgeoise = Droit d'avoir bains, puits, fontaine
500 + m² : 185 pièces de cuivre = Manoir = Droit d'avoir bains, puits, fontaine, écuries, parc
Parcelles commerciales :
0-20 m² : 15 pièces de cuivre
21-50 m² : 30 pièces de cuivre
51-90 m² : 45 pièces de cuivre
91-150 m² : 52.5 pièces de cuivre
151-200 m² : 60 pièces de cuivre
200-300 m² : 80 pièces de cuivre
300+ m² : 100 pièces de cuivre
Réduction et majoration de l’imposition selon le rang civil :
Propriétaire = - 30% de l'imposition
Étranger = + 10% de l’imposition
Habitant = Imposition complète
Citoyen = - 10% de l'imposition
Religieux = - 20% de l'imposition
Chevalier = - 20% de l'imposition
Noble = - 20% de l'imposition
La réduction de l'imposition s'additionne entre propriétaire ET rang civil.
- L'Étranger n'a le droit à aucune propriété
- L'Habitant a le droit à une propriété, qu'elle soit commerciale ou habitable
- Le Citoyen a le droit à une propriété habitable ainsi qu'à 1/5 de propriétés commerciales sur l'ensemble du parc commercial de la Principauté d'Esperia
- Le Noble, ou le Chevalier, a le droit à 1/5 de propriétés habitables ainsi qu'à 1/4 de propriétés commerciales sur l'ensemble du parc habitable et commercial de la Principauté d'Esperia
- Les familles d’Esperia possède un droit de propriété équivalent à la moitié du nombre de ses membres toujours arrondie à l’inférieur. (Exemple la famille Loysto est 5 alors ils ont le droit à 2 propriété sur leur familles) Aucune réduction de rang civil n’est possible néanmoins.
Parcelle habitable :
Vide = 1p/m²
Bâtie = 3p/m²
Bâtie et meublée = 4p/m²
Parcelle Commerciale :
Vide = 1p/m²
Bâtie = 4p/m²
Bâtie et meublée = 5p/m²
Tout acte de propriété doit être rédigé par l'Académie ou par le gouvernement = 5 pièces de frais de dossier.
Le sceau de l’Académie fait foi.
Tout acte doit pouvoir être présenté sur simple demande de la Garde ou du Gouvernement, sous peine d’amende de 20 pièces.
Inactivité et majoration:
Le gouvernement se réserve le droit de juger qu’un bâtiment est inactif, si celui-ci est déclaré comme telle, le bâtiment est majoré de 20%, il est possible de faire appel de cette décision.
Droit de succession
Dans le cas de une personne meurt ou part en léguant ses biens, le gouvernement touche une commission dans le cas où :
Les lègues immobilier et financier sont d’une valeur supérieur à : 500 pièces de cuivre
Le gouvernement touche 100 pièces transmis par le légataire. La négociation est possible.
Les lègues immobilier et financier sont d’une valeur supérieur à : 1000 pièces de cuivre
Le gouvernement touche 250 pièces transmis par le légataire. La négociation est possible.
Les lègues immobilier et financier sont d’une valeur supérieur à : 2000 pièces de cuivre
Le gouvernement touche 500 pièces transmis par le légataire. La négociation est possible.
Les lègues immobilier et financier sont d’une valeur supérieur à : 2500 pièces de cuivre
Le gouvernement touche 750 pièces transmis par le légataire. La négociation est possible.
Les lègues immobilier et financier sont d’une valeur supérieur à : 3000 pièces de cuivre
Le gouvernement touche 1000 pièces transmis par le légataire. La négociation est possible.
Les lègues ayant été fait avant cette affiche ne sont pas soumis à cette lois.
Les biens matériels ou objet de grande valeur ne sont pas compté évaluer ou compté dans l'évaluation des lègues.
Permis d’esclavage et enregistrement d’esclave
Il y a deux types de permis d’esclavage, à noter qu’il n’est pas nécessaire d’avoir un permis si le gouvernement possède la moitié ou plus de la propriété de l’esclave.
Ceux-ci sont nominatif transmis par le gouvernement.
Permis de petit esclavagiste : 10 pièces par mois
Droit à 1 esclave
Permis de grand esclavagiste : 30 pièces par mois
Droit à 4 esclave
Vous avez une semaine depuis l’achat de l’esclave pour prendre un permis.
Dans le cas d’absence de permis, la garde vous sanctionnera d'une amende de 30 pièces.
L’enregistrement d’un esclave est la responsabilité des maîtres, dans le cas où un esclave n’est pas enregistrer dans le carnet dans l’ergastule la garde sanctionnera de 50 pièces.
Vasilisa Kovaracht, Régente d’Esperia.
