Hors RolePlay :
Affiche de qualité standard, écriture fine et élancée.RolePlay :
Décret D520/08 portant sur les droits des représentants de la Foi
L'an cinq cent vingt le trente et un octobre,
Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium,
Vu la Constitution d’Esperia,
DÉCRÈTE :
Toute personne reconnue représentante la Foi Monachiste ou Phalangiste ne peut se voir refuser l'accès à un cadavre, à un prisonnier ou à un esclave si tant est que sa présence ne concerne que sa vocation auprès du Créateur.
Article 2 :
Si l'accès à une zone est considérée comme dangereuse ou comme nécessitant un accompagnement par le Bourgmestre ou par le Capitaine de la Garde, le représentant de la Foi pourra être invité à attendre au maximum 24h, pendant lesquelles il incombera à l'un ou à l'autre décideur de lui trouver une escorte qu'il jugera suffisante.
Pour valoir ce que de Droit,
Cassien Sulka
Bourgmestre
RolePlay :
Décret D520/09 portant sur la sécurité et l'information.
L'an cinq cent vingt le premier Novembre,
Le Gouvernement, régulièrement autorisé à se réunir autour du Bourgmestre dont la légitimité est reconnue par le Concilium,
Vu la Constitution d’Esperia,
DÉCRÈTE :
Sont interdit de façon commune :
- L'utilisation de drogue sur une personne n'en étant pas informée ou ne donnant pas son accord.
- La possession de crochets à serrures.
- La possession de substances explosives non déclarée au gouvernement ou à la garde.
- La possession de tout bien ou marchandise contenant des indices au sujet de la Horde et de la façon de la démettre,
- La possession d'informations (écrites ou non) au sujet de la Horde, n'étant pas transmises directement au gouvernement que ce soit par écrit ou à l'oral.
- La possession d'armes ou de biens obtenus de la Horde, en dehors de butin présenté au Gouvernement et définit comme ne relevant pas des deux derniers points.
Tout bien ou toute information permettant d'obtenir des indices sur la Horde Grise, son fonctionnement ou la façon de s'en défaire appartiennent automatiquement au Gouvernement, sans aucune contestation possible.
L'ensemble des biens et informations recueillies au sujet de la Horde sont invités à être rendues public le plus souvent possible par le Gouvernement. Toute personne au moins Citoyenne peut demander à être informer des connaissances actuelles du Gouvernement au sujet de la Horde.
Article 2 :
Le Gouvernement peut saisir toute ressource citée dans l'article 1 du présent décret et infliger une amende de catégorie, comme définit par le Décret D520/06.
Comme il est précisé dans le code de loi, en cas de suspicion, le Gouvernement peut organiser des fouilles sans préavis.
Article 3 :
Il est interdit d’envoyer, sauf accord - écrit comme oral - du Gouvernement, représenté par le Bourgmestre ou l'Intendant, une lettre ou missive à un dirigeant d’une île de la Confédération des Epervies.
Les lettres aux marchands ou aux conseillers en tout genre ne sont pas soumis au regard du Gouvernement.
Pour valoir ce que de Droit,
Cassien Sulka
Bourgmestre
