Calendrier du Gouvernement

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Cassien
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mar. 9 févr. 2021 11:47

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Calendrier du Gouvernement


Nobles Dames, Sires, Dames & Messires,


Voici les prochaines échéances du gouvernement :
  • Mercredi 10 à 21h, au gouvernement (Ilôt), réunion du Bourgmestre et des Intendants.
  • Samedi 13 à 21h, soirée de Doléances dans la salle du bâtiment du port.
  • Lundi 15 à 21h, Concilium dans la salle du même nom. Au gouvernement de l'îlot.
  • Vendredi 19 à 21h, Vote de modification de loi par la ville sur l'esplanade Moscaw.
  • Dimanche 21 à 21h15, Grande annonce du Gouvernement dans la salle du bâtiment du port.
  • Samedi 27 à 21h, Concilium dans la salle du même nom.
J'invite les personnes suivantes à me voir au plus vite :
Esterad Louvoy, Neyfer du Dragon, un Opod, Martin Sakari, Vallis Bellepierre.

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Concilium du 15 Février


Pour rappel :
Le Concilium regroupe le Bourgmestre, l’Intendant, les Nobles, les Chevaliers, les représentants du Monachisme et du Phalangisme, les Citoyens, les chefs de chaque guilde et de chaque famille de la cité.

Sont donc conviés :
  • Noble Dame Estrella Sydan
  • Chevalier Hector DeCastel
  • Sire Cassien Sulka
  • Dame Sondhu’e
  • Dame Neyfer
  • Dame Beaubois
  • Dame Pyhäsydän
  • Dame Corvo
  • Demoiselle Fio Linden
  • Messire Charus
  • Ennen Aamos Sulka
  • Messire Senja Kalevi
  • Messire Ermanno Abelan
  • Messire Günther von Wolfram
  • Messire Esterad Louvoy
  • Messire Bellini
  • Messire Fable Roitelet
  • Messire Silnoe Loysto
  • Messire Nandor Durion
  • Messire Martin Sakari
Les sujets seront l'ajout d'un poste d'Ambassadeur dans la loi (cf vote de la ville ensuite), la Horde, les monopoles, l'attractivité, la poste, le retour sur les doléances, les présents autorisés au Concilium.


Pour le Concilium :


L’article 2 de la loi organique relative à la hiérarchie militaire est modifiée comme suit :
L’Amiral commande la Marine et a à sa charge de rédiger un règlement intérieur qui doit être signé par le Bourgmestre. Ses autres fonctions sont définies par l’article 6 du chapitre 3 de la Constitution. L’Amiral est soumis aux ordres du Capitaine de la Garde.

La Marine représente la force maritime d’Esperia et est dépendante de la Garde. Présente sur tout le territoire, elle s’occupe de la protection des eaux d’Esperia et veille à anticiper et à repousser toute attaque maritime. Elle s’occupe, en outre, de veiller à la sécurité des biens et des personnes présentes en Esperia en sanctionnant les infractions à la loi conjointement avec la Garde, dans le strict respect des autorisations qui lui seraient données par décret. Elle n’est compétente que sur mer.

Le Marine d’Esperia veille à la sécurité du territoire de l’Archipel des Esperies et assure, sous les ordres de l’Amiral, la pérennité de la paix dans l’archipel.

Pour devenir marin d’Esperia, il suffit de se présenter à l’Amiral et d’obtenir son aval. Le marin sera ensuite introduit par l’un de ses pairs, et devra prêter serment avant de recevoir son équipement. Dans le mois suivant, il devra se présenter au Bourgmestre et réitérer ses vœux de protection à la cité et à chacun de ses habitants. En cas de conflit entre le postulant et l’Amiral, le Bourgmestre prendra la décision finale.
L’équipement minimal doit être fourni par le Gouvernement, en laissant au marin le choix des objets. Il est cependant essentiel qu’il porte à minima l’écusson Esperien sur lui lors de son service.

Le préambule de la loi organique relative à la hiérarchie militaire est modifiée comme suit :
La hiérarchie est définie comme suit :
Le Bourgmestre.
Le Capitaine et l’Amiral (selon qu’ils se trouvent sur terre ou sur mer)
L’Amiral.
Les Chevaliers.
Les Soldats et Marins, selon leurs grades (selon qu’ils se trouvent sur terre ou sur mer)
Les Miliciens.
Le règlement de la Marine est supprimé dans l'attente d'un nouveau.

Note : La Constitution n’est en aucun cas incompatible avec le texte révisé proposé.


La loi ordinaire relative à l’urbanisme est renommée “Loi Organique relative à l’Urbanisme et aux Quartiers”


L'article 2 de la loi ordinaire relative à l’urbanisme est modifié comme suit :
Le gouvernement d’Esperia reconnaît deux quartiers. Il est impossible de faire construire en dehors des deux quartiers, hors exploitation agricole ou ouvrière.
L’Etat reconnaît deux quartiers :
● Le Port, s’étendant des quais jusqu’à l’arrière du cimetière.
● L’Îlot, regroupant l’espace délimité par les deux bras de la rivière, la Place du Godar-de-Sigrid ainsi que l’espace dit de la Ferme.

Aucun quartier ne saurait être favorisé par les institutions publiques. Les deux quartiers sont sous la responsabilité du gouvernement à part égale. En cas de litige, le Bourgmestre devra expliciter les actes passés et en cours si nécessaire. Sa décision finale prévaudra sur toute autre.

Il est ajouté, dans l’article 1 de la Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies, l’alinéa suivant :
En des cas exceptionnels et motivés et après consultation de l’Intendant du quartier concerné, le Bourgmestre peut accorder une remise totale ou partielle d’un impôt ou d’une dette d’impôt et de ses pénalités.

Pour le vote de modification de la Constitution :


A la fin du Chapitre 3 de la Constitution, il est ajouté un article 10 :
Article 10 : L’Ambassadeur
L’Ambassadeur est une personne nommée et révoquée par le Bourgmestre. Il a à sa charge la représentation d’Esperia auprès des puissances étrangères ainsi que la menée des opérations diplomatiques. En cela, il est le seul habilité, avec le Bourgmestre, à représenter officiellement le Gouvernement auprès des autres Etats.
Les frais de ses voyages sont pris en charge par le Gouvernement dans des limites fixées d’un commun accord avec le Bourgmestre.
Des Ambassadeurs Délégués peuvent mener, au nom de l’Ambassadeur ou du Bourgmestre, des missions de représentation permanente dans des ambassades en territoires étrangers.
L’Ambassadeur et les Ambassadeurs Délégués doivent être à minima Citoyens et en règlent avec leurs impôts.

L’article 9 du chapitre 3 de la Constitution est modifié comme suit, pour sa partie définissant la constitution du Concilium, engendrant des modifications dans les lois organiques et ordinaires :
Le Concilium regroupe le Bourgmestre, le Grand Intendant, les Nobles, les Chevaliers, les représentants reconnus du Monachisme et du Phalangisme, ainsi que les Citoyens dont les droits civiques n’auraient pas été confisqués par une décision judiciaire. , les chefs de chaque guilde et de chaque famille de la cité

Dans le préambule du chapitre 3 de la Constitution, la liste non exhaustive des conseillers est modifiée comme suit :
De gestionnaires ou de conseillers pour assister les membres du Gouvernement.

[Il ne reste plus de la place]

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Dirigeant Sulka.

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Esterad
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sam. 13 févr. 2021 20:03

RolePlay :

Dans la soirée, on a décroché l'affiche quelques minutes pour la modifier puis la remettre en place.

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Esterad
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lun. 15 févr. 2021 20:39

Hors RolePlay :

On a repassé une date au fusain et ajouté une précision.

RolePlay :

Lundi 15 à 21h, Concilium dans la salle du même nom. Au gouvernement de l'îlot.

Cassien
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mer. 17 févr. 2021 22:00

Hors RolePlay :

L'affiche a été retirée plus tôt dans la soirée.

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