Esperia

RolePlay :

Réforme visant à améliorer la Justice Esperienne, ainsi que la rendre plus facilement saisissable.

Article 1 : Procédure Judiciaire en tant que Victime

Etape 1 :
Pour porter plainte contre une personne il faut être d'un rang égal, ou supérieur à la l'accusé.
Dans le cas contraire, seulement une dérogation du Juge d'Esperia, pourra valider la plainte.

Etape 2 :
Une fois votre plainte enregistrée par la Garde ou la Pointe d'Or. le Juge peut demande un accès à votre dossier, dans le cas où vous souhaiteriez un Procès.

Etape 3 :
Le Juge compare les faits, avec l'Amende et la Sanction applicable. Il peut décider plusieurs choses :
* Il peut décréter qu'un part de l'Amende (Entre 10% et 50%) sera versée à la Victime comme dommage et Intérêt.
* Il peut demander une Majoration de la peine par des : T.I.G, des Coups de Fouets, des Mutilations.

Article 2 : Procédure Judiciaire en tant qu'Accusé

Etape 1 :
Pour porter saisir le Juge d'Esperia en tant qu'accusé (Après qu'une plainte est été déposé contre vous), vous devez être du même rang que la "Victime".
Dans le cas contraire, une dérogation d'un cout de 5eO vous sera demandé.

Etape 2 :
Une fois que le Juge a reçu votre demande, il compare les faits aux Lois Esperiennes.
Il peut ainsi décider si vous avez le droit de demander un Procès, ou si rien ne changera votre culpabilité, et ainsi débouter votre affaire.

Etape 3 :
En cas de Jugement de votre affaire le Juge compare les faits, avec l'Amende et la Sanction applicable. Il peut décider plusieurs choses :
* Il peut demande un Abandon des charges (Qui devra être ratifié par le Grand Intendant ou le Souverain)
* Il peut demander une diminution des peines, et de l'amende.

Article 3 : Le Juge d'Esperia

Le Statut de "Juge" est délivré par le Souverain d'Esperia. Il remplace l'ancien Poste de Conseiller de la Justice.

Ce Juge sera chargé d'assurer les Procédures Judiciaires. Il sera rémunéré par les "Dérogations". Il devra également s'assurer que les Décrets et Lois Locales sont conformes aux Lois du Gouvernement.

Il devra être neutre, et avoir une bonne connaissance des lois en vigueurs pour Postuler à ce poste.