Réforme Lixus
Posté : lun. 18 mai 2015 06:33
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Papier à Affiche assez épais, couleur crème. Il résiste aux intempéries. Qualité maitre, format 28x36.Hors RolePlay :
Écriture fine, digne d'une personne de lettre, très soignée, une attention particulière à la présentation a été faitesRolePlay :
La Présente Réforme se veut être économique et à pour but de corriger la section quatrième du Code Bill Moscaw, texte des lois régissant Espéria. La réforme porte le nom de la Trésorière d’État, Anya Lixus. Pour toutes questions relatives aux changements, vous adresser à la Trésorière d'État ou aux Intendants de Quartier.
Modification aux Impots
L’impot commercial se voit à nouveau remodifié. Le système de taxe précédent est aboli.
Afin de totalement encouragé les regroupements commerciaux, la Taxe Commerciale existe sous deux forme. Ainsi on évite la création d’un nombre trop faramineux de Guildes.
Taxe au particulier
Cette taxe s’applique à toute personne payant la Quinte ou étant Architecte. Elle est ajoutée à la Taxe au batiment de la demeure du particulier en suivant le modèle de la Quinte, Quinzète, Doublette. Si le dit particulier entretient un commerce, le commerce n’a pas de Taxe aux établissements.
Taxe aux établissements
Cette taxe s’applique aux commerces autres que ceux des Architectes et des payeurs de Quinte. Elle est ajouté à la Taxe au batiment du commerce en suivant le modèle de la Quinte, Quinzète, Doublette.
Reclassement des Impots Commerciaux
La quinte
Doivent payer la Quinte (5 espers), les Ouvriers Spécialisés, les Éleveurs, les Chasseurs, Pêcheurs et les hommes d’armes ne faisant pas partie d’un corps armé de la cité (Milice, Armée ou Pointe d’Or).
La quinzète
Doivent payer la Quinzète (15 espers), les Apothicaires et les Artisans divers (sauf Couturier) et les comptoirs à nourriture, et les Ingénieurs.
La doublette
Doivent payer la Doublette (30 espers), les Architectes, les Ingénieurs, les Couturiers et tout propriétaire de lieu de Restauration (Tavernes, Auberges, comptoirs à nourriture, Éthylerie).
Option d’utilisation du Dovatis Royal
Sanctions lors d’abus commerciale
Afin d’éviter que le Gouvernement ne puisse être abusé par des monopoles ou des commercants malhonnêtes, le Trésorier se donne le droit de consulter le Souverain pour déterminer la sanction économique à appliquer au commercant. Ces dernières peuvent varier entre la fixation du prix d’achat par l’État jusqu’à l’utilisation du Dovatis. L’usage du Dovatis se fera exclusivement lors d’une tentative grave d’escroquerie. Le commercant à obligation de livrer l’entière commande sous peine de sanction plus importantes (amende, perte de du fond de commerce, géole)..
Dovatis : Définition
Le Dovatis est un Droit Souverain. Il permet au Souverain de demander à n'importe quel Esperien de travailler gratuitement pour sa personne. (S'il veut se restaurer, avoir de nouveaux habits, se loger, être protégé...). Nul ne peut refuser ce Droit, c’est un manque de respect à ce dernier que de refuser. Il est cependant un grand Honneur d'être choisi pour un Dovatis. Cela signifie souvent que vous êtes le meilleur de votre profession. Il permet également au Gouvernement d’éviter des ennuis financiers graves.
Modification des Taxes aux batiments navals
Taxe d'amarrage
Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia ou ancrés dans les eaux maritimes d’Esperia devra s’acquitter d'une taxe d’amarrage : Ce montant est fixé à :
Modèle des taxes d’amarrage
Modification apportés à la Marine
Salaire et dépenses
La Marine n’obtient plus l’or des taxe d'amarrage, cette dernière sera payée par le Gouvernement au même titre que l’armée et la pointe d’or. L’amiral doit fournir à la Trésorière d’État un registre des marins et de leurs activités afin d’attribuer un salaire selon le modèle déja existant de la marine. Il peut également en présentant un devis, réclamer des dépenses à la Trésorière
Modèle de salaires de la marine
Une prime à l’activité est ajoutée au salaire mensuel en fonction de la tâche effectuée. Elles sont cumulables entre elles une seule fois. Le barème est le suivant:
Modèle des primes de la marine
Modification aux Impots
L’impot commercial se voit à nouveau remodifié. Le système de taxe précédent est aboli.
Afin de totalement encouragé les regroupements commerciaux, la Taxe Commerciale existe sous deux forme. Ainsi on évite la création d’un nombre trop faramineux de Guildes.
Taxe au particulier
Cette taxe s’applique à toute personne payant la Quinte ou étant Architecte. Elle est ajoutée à la Taxe au batiment de la demeure du particulier en suivant le modèle de la Quinte, Quinzète, Doublette. Si le dit particulier entretient un commerce, le commerce n’a pas de Taxe aux établissements.
Taxe aux établissements
Cette taxe s’applique aux commerces autres que ceux des Architectes et des payeurs de Quinte. Elle est ajouté à la Taxe au batiment du commerce en suivant le modèle de la Quinte, Quinzète, Doublette.
Reclassement des Impots Commerciaux
La quinte
Doivent payer la Quinte (5 espers), les Ouvriers Spécialisés, les Éleveurs, les Chasseurs, Pêcheurs et les hommes d’armes ne faisant pas partie d’un corps armé de la cité (Milice, Armée ou Pointe d’Or).
La quinzète
Doivent payer la Quinzète (15 espers), les Apothicaires et les Artisans divers (sauf Couturier) et les comptoirs à nourriture, et les Ingénieurs.
La doublette
Doivent payer la Doublette (30 espers), les Architectes, les Ingénieurs, les Couturiers et tout propriétaire de lieu de Restauration (Tavernes, Auberges, comptoirs à nourriture, Éthylerie).
Option d’utilisation du Dovatis Royal
Sanctions lors d’abus commerciale
Afin d’éviter que le Gouvernement ne puisse être abusé par des monopoles ou des commercants malhonnêtes, le Trésorier se donne le droit de consulter le Souverain pour déterminer la sanction économique à appliquer au commercant. Ces dernières peuvent varier entre la fixation du prix d’achat par l’État jusqu’à l’utilisation du Dovatis. L’usage du Dovatis se fera exclusivement lors d’une tentative grave d’escroquerie. Le commercant à obligation de livrer l’entière commande sous peine de sanction plus importantes (amende, perte de du fond de commerce, géole)..
Dovatis : Définition
Le Dovatis est un Droit Souverain. Il permet au Souverain de demander à n'importe quel Esperien de travailler gratuitement pour sa personne. (S'il veut se restaurer, avoir de nouveaux habits, se loger, être protégé...). Nul ne peut refuser ce Droit, c’est un manque de respect à ce dernier que de refuser. Il est cependant un grand Honneur d'être choisi pour un Dovatis. Cela signifie souvent que vous êtes le meilleur de votre profession. Il permet également au Gouvernement d’éviter des ennuis financiers graves.
Modification des Taxes aux batiments navals
Taxe d'amarrage
Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia ou ancrés dans les eaux maritimes d’Esperia devra s’acquitter d'une taxe d’amarrage : Ce montant est fixé à :
Modèle des taxes d’amarrage
- 10 espers d'or pour une journée
50 espers d’or par semaine
1 esper de diamant par mois
Modification apportés à la Marine
Salaire et dépenses
La Marine n’obtient plus l’or des taxe d'amarrage, cette dernière sera payée par le Gouvernement au même titre que l’armée et la pointe d’or. L’amiral doit fournir à la Trésorière d’État un registre des marins et de leurs activités afin d’attribuer un salaire selon le modèle déja existant de la marine. Il peut également en présentant un devis, réclamer des dépenses à la Trésorière
Modèle de salaires de la marine
- Les marins sont rétribués mensuellement:
Mousses: 0 eO.
Matelots: 10 eO.
Employés de la capitainerie: 10 eO.
Quartier-maître: 15 eO.
Capitaine: 20 eO.
Commandant: 25 eO.
Une prime à l’activité est ajoutée au salaire mensuel en fonction de la tâche effectuée. Elles sont cumulables entre elles une seule fois. Le barème est le suivant:
Modèle des primes de la marine
- Entretien/Manutention courante: 5 eO.
Carénage: 8 eO.
Patrouilles et manœuvres fréquentes: 7 eO.
Expédition: 15 eO.
Manœuvre militaire: 20 eO.
[Signature d’Anya Lixus Stellarose]
[Signature de Svengal Ladirus]
[Signature de Svengal Ladirus]