Réformes 26 Mai 515
Posté : mar. 26 mai 2015 03:43
Hors RolePlay :
Deux affiches placardées l'une à côté de l'autre. Ecriture appliquée et penchée. Les majuscules et la ponctuation débordent proprement sur les lignes d'en dessous.RolePlay :
Esperiens, Esperiennes,En ce Vingt-sixième jour du mois de Mai de l’an Cinq Cent Quinze,
Le Grand Intendant, Cain Keryah, vous présente un nouveau Décret Royal, ratifié et modifié ce jour par le Souverain Légitime Svengal Ladirus.
Code Bill Moscaw 1 : Hiérarchie des Normes et Lois Fondamentales :
Décrets Royaux :
Qadjarides :
- En premier lieu, tout Esperien agressant un Qadjaride se verra sanctionné normalement. Le Sans-Fond, considéré comme étant un État vassal à celui d'Esperia, ses habitants sont donc considérés comme des d'Hommes Libres lors de leur circulation en terres Esperiennes et disposent donc des prérogatives de ce rang lorsqu'ils doivent faire affaire avec la justice.
Le fait que le Sans-Fond soit minoritaire face à Esperia ne consitue pas un argument valable pour justifier une quelconque agression envers un Qadjaride, chacun doit faire preuve de bienséance à l'égard de ces voisins. Un crime reste un crime.
Dans le même sens, les Qadjarides se doivent de respecter les lois instaurées par le gouvernement d'Esperia, qui sont valables dans tout l'archipel des Esperies.
Toute attaque à l'intégrité d'un Esperien pourra être considérée comme une action belligérante. Et inversement.
Ils sont habilités à détenir un port d'arme, sous autorisation du Conductier, du Grand Intendant ou du Souverain uniquement, mais se doivent de garder en permanence leur arme dans un fourreau lorsqu'ils circulent dans les enceintes de la ville.
Enfin, comme ce serait le cas pour quelconque Esperien, si un Qadjaride ne se soumet à pas l'autorité Esperienne, il pourra se voir affublé d'une amende ou d'une autre sanction.
Les actes répétés de désobéissance en notre cité, le non règlement de peines et amendes, seront considérés comme des actions belligérantes.
Les Qadjarides sont donc considérés vis à vis de la justice et de la hiérarchie sociale comme étant des Hommes libres sans pour autant pouvoir accéder à un rang plus élevé ou briguer un poste politique, de par le fait qu'ils font partie d'une État vassal a celui d'Esperia.
Comme ce fut toujours le cas, Les Qadjarides ne peuvent détenir d'habitation ou de commerce dans les enceintes de la ville d'Esperia. Néanmoins, ces derniers pourront obtenir une parcelle dans la cité qui sera au nom des Qadjarides après que leur représentant en ait fait la demande et qu'elle ait été entendue par notre Souverain. Parcelle qui sera soumise à des taxes comme toute autre parcelle en ville.
- Si les Qadjarides ont des réserves, nous sommes aptes à en parler et répondre à leur questions vis à vis de ça.
Les Qadjarides font partie d'un État Vassal et indépendant, mais demeurent sur l'archipel des Esperies, sur les terres de sa Majesté, sur les terres d'Esperia, ainsi, ils devront respecter certaines lois fondamentales.
Des ambassadeurs seront nommés pour rendre la communication entre les deux États plus facile, puisque le Souverain et le Grand Intendant ne sont pas toujours disponibles.
Code Bill Moscaw 2 : Organisation politique :
Le cumul des postes :
- Aucun Conseiller, Juge ou intendant de quartier ne peut avoir aucune fonction au sein de l'armée ou tout autre corps militaire d’Esperia ou une seconde fonction au sein du gouvernement.
- Aucun Soldat, quel que soit son grade ou son corps militaire, ne peut détenir une fonction politique. La seule exception concerne les Chevaliers, qui sont présents dans la hiérarchie militaire et peuvent cependant exercer en politique (mais ne peuvent pas faire partir à temps plein d’un corps armé).
Il peut également y avoir des exceptions ratifiées par le Souverain.
Code Bill Moscaw 3 : Organisation Sociale et Lois Civiles :
La Cour d’Esperia :
La Cour d’Esperia ne dispose d’aucun pouvoirs politiques ou militaire, le seul champ décisionnaire est celui des demandes et des révocations de Noblesse. Elle se réunit selon des modalités décidés entre les Nobles, par consensus.
La Cour d’Esperia est l’instance convoquée pour les demandes de noblesses. Elle ne peut être convoqué que sur demande du Souverain, et peut se tenir la ou celui ci le désire.
Elle est composée des Nobles et des Chevaliers et prendra la décision d’accepter ou non la Noblesse du demandeur. Pour être anobli il faut le soutient de 75% des membres de la Cour d’Esperia. En cas de refus, le demandeur se verra remboursé de la somme d'argent déposée au Trésorier.
Modification des demandes de noblesse :
- Parrainage et accord de quatre Nobles par lettre
- Parrainage et accord de l’Apothi par lettre
- Parrainage et accord de dix Grand-Électeurs par signature
- Parrainage et accord de cinq Citoyens par signature
- Avis consultatif du commandeur par lettre (qui peut être contre, à titre indicatif pour la Cour, ce qui ne compte pas comme un vote mais peut influencer les votes de la Cour)
- Avoir plus de vingt ans
Il peut toutefois y avoir des exceptions, si une personne sous cette limite d'âge se montre digne de porter ce titre, le Souverain peut lui permettre de se présenter. - Remettre la Somme de 400 espers d’or au Trésorier du Gouvernement (Possibilité de demander une réduction d’un montant maximum de 150 espers d’or, accordée selon le bon vouloir du Trésorier ou du Souverain)
- Lettre de motivations expliquant les actes justifiant ce titre par le postulant.
- Avoir effectué son service militaire (Ou payer 50 espers d’or supplémentaire au Trésorier)
- Une fois toutes ces conditions remplies, le Souverain doit convoquer la Cour d’Esperia.
La révocation d’un titre de Noblesse est un acte grave et lourd de sens. La procédure est la suivante :
- Un Noble doit saisir le Souverain d’une demande de révocation en justifiant la demande par un document écrit. Une personne d’un autre rang ne peut pas entreprendre cette démarche.
- Le Souverain décide alors de convoquer ou non la Cour d’Esperia pour statuer sur la demande de révocation
- Le Noble concerné doit alors être prévenu deux semaines avant la tenue de la Cour d’Esperia
- La Cour d’Esperia statue en votant la révocation (75% d’avis favorable) ou à défaut, son rejet.
Ajout d’un privilège social
Seul les Nobles peuvent posséder un bateau d’un gros tonnage (loi non rétroactive)
Code Bill Moscaw 2 : Le Concilium
Ajout d’une précision : Le Roi, malgré son statut de Noble, ne siège pas au Concilium, mais peut y assister s’il le souhaite.
Modification : Le règlement du Concilium est ratifié en tant que règlement intérieur. Il fait office de loi et pourra être modifiée par le Concilium.
Ajout au règlement intérieur du Concilium : Le Concilium peut faire appel à n’importe quel corps armé d’Esperia pour veiller à la sécurité et la bonne tenue des séances du Concilium.
Code Bill Moscaw 4 : Lois Économiques
Modification du calcul de la taxe d’intendance :
- Les taxes des parcelles d’exploitations doivent être reversées entièrement au Gouvernement
- La Taxe Maritime est entièrement versée à la Marine, afin que celle ci s’autofinance.
Ajout concernant le Fonds de Commerce : Le Fonds de commerce (à ne pas confondre avec la propriété commerciale) est un titre nominatif et individuel. Il ne peut être ni transmis à des héritiers ou des légataires d’une quelconque nature.
Code Bill Moscaw 7 : Le Juge
Il est nommé par le Souverain et est chargé de :
- Recueillir toutes les plaintes des nobles et citoyens
- Définir le montant des amendes
- Trancher les litiges entre deux personnes.
Le Souverain et le Grand Intendant peuvent choisir plusieurs Juges.
Pour des raisons de neutralité le Juge ne peut pas faire partie des corps armés d’Esperia, mais il peut être Chevalier.
Signature du Souverain :
Ser Ladirus
Signature du Grand Intendant :
Code de la Pointe d'Or :
Hiérarchie
- Souverain
- Grand Intendant
- Membre de la Pointe d'Or
Avant-propos:
- La Pointe d'Or n'est pas un organisme membre de l'armée mais elle agit en parallèle et peut y être affectée dans des cas particuliers.
- Les membres de la Pointe d'Or prêtent serment devant le Souverain de servir Esperia.
Les membres de la Pointe d'Or doivent donc être les représentants, en tout instant, de la cohésion militaire, de la discipline et du respect. Les fautes sont envisageables comme dans tout effet, mais la Pointe d'Or ne doit jamais être discréditée par les actes d'un de ses membres.
Les missions sont attribuées par le Grand Intendant, parmi celle-ci, on retrouve essentiellement des missions de l'ordre du gouvernement; protection du roi, des conseillers, veiller à l'intégrité du gouvernement, de la protection des bâtiments, veille lors de réunion, surveillance du Conseil Restreint,.. Outre la protection du gouvernement, il incombe une tâche plus importante, la protection du Souverain, ils se doivent de le protéger peu importe le prix.
La Pointe d'Or peut se voir confier des enquêtes mais elle ne doit pas empiéter sur le travail de l'armée, elle cependant peut y apporter un soutien sur le terrain si nécessaire.
En cas de nécessité, le Commandeur ou le conductier peuvent faire appel aux membres de la Pointe d'Or pour recevoir leur soutien.
Comportement
En tant qu'élite militaire, la Pointe d'Or doit donc être l'image, en tout instant, de la cohésion militaire, de la discipline et du respect. Les fautes sont envisageables comme dans tout effet, mais la Pointe d'Or ne doit jamais être discréditée par les actes d'un de ses membres.
- Salut au Souverain: Le membre de la Pointe d'Or s'approche mais reste à plus d'un mètre du souverain. Spontanément, il pose son genou droit au sol et s'appuie de sa main gauche, posée au sol, il pose sa main droite sur son torse et baisse le regard. Il attend la permission du souverain avant de se relever. Lorsqu'il s'adresse au souverain, il le vouvoie toujours et ponctue ses phrases des politesses de mise telles "majesté".
Si la condition le demande, une urgence ou autre, le membre de la Pointe d'Or doit se passer de s'agenouiller et simplement saluer par la parole, témoignant du respect.
- Salut au Grand Intendant et entre membres: Le membre de la Pointe d'Or s'avance et croise les bras sur la poitrine avec les poings serrés pour un court instant. Il baisse en même temps la tête pour le Grand Intendant mais pas pour ses frères d'armes. Il vouvoie le Grand Intendant et lui fait preuve de respect en l'appelant à tout moment "Sire grand intendant". Il tutoie ses frères d'armes et si il doit les appeler, il le fait par leur prénom.
- Salut envers toute autre personne libre de la cité: Le membre de la Pointe d'Or salue par une inclinaison brève de la tête et fait à tout moment preuve de respect en prenant en compte le titre du concerné.
- Tenue: Le membre de la Pointe d'Or se voit confier une armure plaquée d'or, elles seront identiques au possible, il a le devoir d'en prendre soin et de la restituer à la fin de son service. Le membre de la Pointe d'Or doit la porter le plus souvent possible pour l'exercice de sa fonction, il est impensable de se présenter au poste sans la porter. Il se doit également d'être équipé d'une lame et d'une paire de fers si la nécessité s'en ferait sentir.
- Cohésion: Le membre de la Pointe d'Or doit voir en ses frères d'armes une sorte de deuxième famille, les membres doivent se serrer les coudes coûte que coûte et ce afin de maintenir la Pointe d'Or du mieux possible.
Le Grand Intendant commande et forme les rangs de la Pointe d'Or, il est de sa responsabilité d'y engager qui il juge capable et méritant d'assumer le rôle de ce corps armés mais également de renvoyer qui doit l'être pour le motif qu'il jugera bon.
Le Grand Intendant peut confier l'accès aux bâtiments de la Pointe d'Or à un Chevalier si il souhaite faire participer ledit Chevalier aux travaux de la Pointe d'Or.
Le Souverain peut à tout moment démettre un membre de la Pointe d'Or de ses fonctions.
Salaires
Le Grand Intendant calcule et remet les salaires aux membres de la Pointe d'Or chaque 10 du mois.
Signature du Souverain:
Ser Ladirus
Signature du Grand Intendant: