Traité bancaire: Banque d'Aados/Gouvernement
Posté : mer. 27 mai 2015 01:27
RolePlay :
Annonce du gouvernement
Ayant considéré combien il est important et nécessaire à notre royauté et au bien est soulagement de nos sujets de nous voir débarrasser au plus vite de notre dette il fut important et nécessaire à cette cause et autre bonne considérations de mettre en place un traité bancaire entre les deux institutions que sont la Banque d'Aados et notre gouvernement.Nous tenons à indiquer à l'ensemble de la population d'Esperia que celle-ci n'a rien à craindre de la Banque d'Aados et qu'elle peut pleinement faire confiance à celle-ci.
Hors RolePlay :
Le traité est apposé à la suite de l'afficheTraité Bancaire
Banque d'Aados - Gouvernement d'Esperia
Autorités présentes lors du Traité :
Cain Keyrah, Grand Intendant de l'Archipel des Esperies,
Camilio Monelli, Grand Émissaire de la Banque d'Aados, Fiducier de Caroggia, membre de la Questure Bancaire de la République de Caroggia ;
Suite à la Dette contracté par l'Archipel des Esperies :
354 740 EF
(Soit : 17 736 , 9 eO)
La Banque d'Aados demande au gouvernement d'Esperia d'appliquer lesdites mesures énoncées si-dessous. Pour chaque demande acceptée :
I. L'Immunité Diplomatique est offerte au Grand Émissaire : Camilio Monelli, ainsi qu'à ses employés. Ils ne peuvent être inquiétés par la Justice Esperia tant que leur mission de remboursement de ladite Dette de la Banque n'a pas été terminé.
Nota : Cette immunité n'est pas extensible aux employés issus de la population Esperienne.
Signature du Grand Intendant : [Signature de Cain]
Signature du Questeur : [Signature de Camilio]
II. La Banque est exonérée de tout impôt le temps du remboursement de la Dette Esperienne.
Signature du Grand Intendant : [Signature de Cain]
Signature du Questeur : [Signature de Camilio]
III. La Banque d'Aados devient seule et unique héritière de la totalité des biens des personnes ayant contracté des dettes non remboursées à l'échéance convenue.
Signature du Grand Intendant : [Signature de Cain]
Signature du Questeur : [Signature de Camilio]
IV. La Banque peut user de la Justice et de l'Armé pour faire respecter les personnes ayant contractés des Dettes via cette procédure :
1°) La Banque transmet au Juge d'Esperia une fiche concernant le client n'ayant pas remboursé sa dette
2°) Le Juge ordonne à la Garde saisir la totalité des biens meubles et immeubles de ladite personne et les transmet en totalité à la Banque
3°) La Banque se charge de vendre la totalité des biens pour rembourser le prêt et se rémunérer sur les préjudices causés par le non remboursement.
Signature du Grand Intendant : [Signature de Cain]
Signature du Questeur : [Signature de Camilio]
V. Afin de mieux organiser la Gestion administrative du Royaume.
1°) Le Gouvernement s'engage à recenser tout les Esperiens dans un registre à jour, avec leur situation et leur origine.
Ceci permettra à Esperia d'avoir une Administration digne de ce nom et à la Banque de retrouver les Esperiens endettés sur le Continent pour exiger le remboursement de leur dette.
2°) Le Gouvernement s'engage également à mettre à la disposition de la banque d'Aados le Grimoire des comptes gouvernementale afin que cette dernière face office d'un véritable conseiller sur les Finances. Ce qui garantirait à cette dernière une bonne gestion pour toutes demandes de prêts
3°) La Banque d'Aados peut transmettre au Gouvernement des informations concernant les personnes endettées sur la demande du Juge Esperien.
Signature du Grand Intendant : [Signature de Cain]
Signature du Questeur : [Signature de Camilio]
VI. Gouvernement s'engage à tout mettre en œuvre pour rembourser la Dette Esperienne vis à vis de la la Banque d'Aados
Nota : Le Gouvernement devra prendre part à se remboursement par les moyens qu'il juge adéquats.
Signature du Grand Intendant : [Signature de Cain]
Signature du Questeur : [Signature de Camilio]
VII. La Banque d'Aados et le gouvernement acceptent les conditions si-dessous pour le remboursement de l'ensemble de la Dette Esperienne :
1°) La Dette doit être Remboursé dans un MAXIMUM de 16 mois à compté du 25/05/515.
2°) Si Esperia rembourse la Dette en moins de 6 mois, le Questeur Monelli s'engage à organiser une rencontre entre la Questure des Affaires Diplomatiques de Caroggia et le Sire Svengal.
Nota : Esperia se verra également accordé une réduction de sa dette de 40 000 devises de fer si elle montre la capacité à tenir cette échéance.
3°) Si Esperia rembourse la Dette en moins de 10 mois, le Questeur Monelli s'engage à organiser une rencontre entre des Marchands renommés de la République et les Ministres aux affaires Esperiens.
4°) La Banque accorde à Esperia un réduction de sa dette s'élevant à 30 000 devises de fer
Nota : élevant la dette au total de 354 740 EF
Signature du Grand Intendant : [Signature de Cain]
Signature du Questeur : [Signature de Camilio]
VIII. La Banque d'Aados peut acquérir des esclaves.
Signature du Grand Intendant : [Signature de Cain]
Signature du Questeur : [Signature de Camilio]
Traité fait à : ESPERIA le 27 05 515
[SIGNATURE DE CAIN & de CAMILIO]
Dans l’espérance que cette entente nous soit bénéfique et que Espéria jouisse de ce bonheur et qu'elle s'occupera de procurer satisfaction à l'ensemble des membres composant la banque d'Aados qu'ils soient présents ou non sur le sol Esperien.
Ainsi toute offense faite sur les membres de la banque ou de la garde fraîchement débarquée sur notre sol entraînera des sanctions.
A Esperia, le 27 mai de l'an de grâce 515. Signé Lutkar Dulas Veuf de Tredern, conseiller aux affaires étrangères & ambassadeur d'Esperia.
[Signature Dulas]
