Esperia

RolePlay :

La Présente Réforme se veut être économique et a pour but de corriger la section quatrième du Code Bill Moscaw, texte des lois régissant Espéria et la partie première de la Réforme Lixus. Elle apportera des correctifs et des précisions principalement.

Modification aux Impots

Reclassement des Impots Commerciaux
Suite à quelques entrevues et réflexions, il fut décidé de remettre les Ingénieur à la Quinzette. Pour ce qui est comptoirs à nourriture, une erreur a été commise et ces derniers payent donc toujours la Quinzette et non la doublette.

La doublette
Pour pallier à une augmentation des impôts aux bâtiments des tavernes et auberges la doublette est réduite à 25 espers.

Unification des Impôts sur les Bâtiments
La formule d’imposition des bâtiments est dès à présent revue et uniformisée dans les trois quartiers. Suite à un énorme travail accompli sur les cadastres des trois quartier, une formule d'impôt universelle a été établie en fonction des trois politiques d’imposition actuelles des quartiers. Le Code Bill Moscaw ayant principalement introduit une formule d'impôt voulant augmenter les impôts commerciaux, cette unification verra quant à elle principalement des réductions d'impôt. Malgré tout certains subiront une faible hausse d'impôt , la plus élevée s’élevant à 5 espers supplémentaire pour quelques personnes. Les changements à l'impôt ont tous été calculés sur les cadastres des trois quartier pour en vérifier l’impact sur le quartier, sur les habitants de demeures et sur les commerçants. Une diminution de la doublette à été faite en voyant l’impact négatif de ce changement sur les Tavernes entre autre.

Voici la nouvelle formule de calcul des impôt que les Intendances devront mettre en pratique dès le mois prochain.

Surface : Impôt

• Entre 0 et 50 mètres carré : 5 espers / mois
• Entre 50 et 100 mètres carré : 7 espers / mois
• Entre 100 et 200 mètres carré 10 :espers / mois
• Entre 200 et 300 mètres carré 15 : espers / mois
• Plus de 300 mètres carré / Manoir : 20 espers / mois

Les impôts sont à récolter du 1er au 7 de chaque mois inclusivement. Il sera possible de payer du 8 au 14 inclusivement sous une majoration de 50% de l'impôt TOTALE (Impôt du Bâtiment + Impôt Commercial). Au delà la saisie sera possible par l’Intendance après qu’une annonce de défaut de paiement eut été émise par l’Intendance. (Qu’elle soit faite à l’oral au Propriétaire, ou laissée par écrit.). Il est possible de récupérer un bâtiment saisi pendant le mois en défrayant l'impôt et sa majoration avant la fin du dit mois. L’Intendance devra également remettre avant le 14 de chaque mois sa Taxe de Quartier au Trésoriers d’Esperia à une hauteur fixée par celui-ci variant de 40 à 60% des gains selon le mois. Les dépenses de Quartier ne comptent plus dans la taxe, les Intendants devront être minutieux dans leurs dépenses et encourager la vente de demeures et d’établissements commerciaux aux particuliers et non aux Intendances.

Fonctionnement concret du nouveau système d’Impot
Concrètement la nouvelle formule des impôts fonctionne comme suit.

La Taverne du Flamboyant

• Quartier: Adobe
• Surface : 660
• Impôt sur batiment: 20 espers
• Impôt Commercial: 25 espers
• Total à Payer: 45 espers
• Total sous majoration: 68 espers

Ainsi le propriétaire de la taverne du Flamboyant devra lors de chaque période d’imposition, payer la somme de 45 espers d’or à l’Intendance du Quartier d’Adobe. Il s’agit ici de la somme maximale d'impôts payable en dehors des majorations.

Autres règles en lien avec les impôts
Voici une série de règle supplémentaire à prendre en compte:

• Aucunes réduction d’impôt outre la réduction appliquée aux personnes nobles dictée par le Code Bill Moscaw ne sera tolérée et ce dans tous les quartiers. Seul le Gouvernement est en droit de donner des réductions aux particuliers, par exemple lorsque le droit de corvée est utilisée pour des chantiers et travaux importants.
• Un quartier dans le besoin peut ajouter sa propre taxe après demande au Trésorier. Cette taxe doit obligatoirement être appliquée à tous les habitants du Quartier sans aucune exception, à la même hauteur et demeurer temporaire.
• Un Intendant qui contreviendra aux lois du Gouvernement se verra sanctionné par ce dernier. La suspension de l’Intendance peut être faite en cas de faute grave avec l’approbation du Souverain d’Esperia.
• Un intendant reconnu coupable de fraude quelconque se verra retirer son titre d’Intendant et interdire de se représenter pendant 3 mois. Il lui faudra l’accord du Souverain pour se représenter à la fin de cette période.

Modification apportés à la Marine

Salaire et dépenses

Les dépenses de la marine sont à commander aux différents commerçants et sera payée directement par le Trésorier d’État. Cette précision n’avait pas été mentionnée dans la 1ère partie de la réforme.

Taxe d’amarrage
Les taxes d’amarrage seront finalement directement collectée par un des Trésoriers. En cas d’absence de ces derniers la marine pourra les récolter en lieu et place des Trésoriers et aura l’obligation de remettre la somme dans la Boite aux lettres de l’économie. Tout manquement à ce règlement entraînera une sanction.