Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions
Posté : dim. 29 janv. 2017 19:46
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Affiche format 40x60, texture régulière, résiste convenablement aux intempéries, couleur crème uniforme. Fixée sur le panneau du gouvernement.Hors RolePlay :
Ecriture masculine appliquée.RolePlay :
Organisation sociale, lois civiles & institutions.
Le registre d'état civil :Le registre d’état civil est un ouvrage répertoriant l’ensemble des habitants et des esclaves de l’île afin de permettre une vision plus complète de la cité. Il se doit de respecter le modèle suivant:
IDENTITÉ:
Nom:
Prénom:
Filiation :
Origine;:
Famille :
Lors de chaque libération d’esclaves, ou d’arrivé d’étrangers sur nos terres, ces derniers ont l’obligation de venir se faire recenser, sans quoi ils ne pourront être reconnu comme Citoyen de l’île et ne pourront pas jouir des droits qui leurs sont dus. Le seul recensement vous permet donc d'accéder au statue de Citoyen.
Ce registre est à la disponibilité de tous au gouvernement, vous pouvez donc dès à présent venir vous y inscrire pour jouir des droits réservés au Citoyen de la cité. Toutes personne s'étant déjà inscrites lors de la chancellerie de la Dame Delambre doivent malheureusement revenir s'inscrire.
Les rangs civils :
Noble et Chevalerie : Plus haut rang civil de la cité, la Noblesse Esperienne à la différence de celle de l’Ancien Monde n’est pas une noblesse de sang mais une noblesse de mérite. Elle est attribuée par le gouvernement en place afin de récompenser les acteurs principaux de la ville ayant prouvés leurs qualités et leur dévotion envers la Cité et ses citoyens.
Pour accéder à ce rang, aucune candidature n’est à transmettre cependant un comportement exemplaire et un casier judiciaire vierge sont fortement apprécié. En effet, le potentiel noble doit être remarqué pour ses qualités et son implication par la Chancelière à la tête de la ville ou par ses conseillers qui feront remonter le candidat devant le Concile qui jugera alors si la personne est apte ou non à obtenir ce titre.
Remarquons cependant que la Noblesse n’est pas un titre définitif mais peut être révoquée pour manquement aux règles de bienséance, en cas de démêlé avec la justice ou encore si le Concile estime que le Noble ne remplit plus les conditions nécessaire d’’implication au sein de la cité. Pour une destitution de ce grade, la Chancelière et ses conseillers peuvent sur réclamation ouvrir un dossier répertoriant les faits ou accusations envers le noble en question. Le Concile statuera par la suite sur la conservation du statut.
Privilèges de la noblesse :
- Posséder un manoir
- Posséder 3 parcelles secondaires
- Posséder 4 parcelles commerciale.
- Acheter des terres agricoles.
- Porter des dorures.
- En cas de manquement de respect envers sa personne, il est libre de mettre jusqu’à 20eo d’amende.
Un chevalier est à l’instar d’un noble; un guerrier reconnu pour ses faits d’armes et ses qualités. Il dispose en plus des droits imcombants à la noblesse, d’une place au sein du gouvernement.
Liste des Nobles de la cité d'Esperia :
- Noble Dame Caltagirone
- Sire Lorenzo Caltagirone
- Sire Zark Silmät Lamaille
- Noble dame d'Arsonval
- Sire Iramis
- Sire Silnoë
Étranger : Toute personne nouvellement arrivée sur le sol Esperien est considérée comme étrangère à la République. L'Étranger devra pour accéder aux différents droits faire une demande auprès du Censeur et réaliser sa reconnaissance d'identité sur le registre d’Etat Civil . Un étranger ne peut pas fonder sa famille, ni en rejoindre une, ni être propriétaire d'un quelconque bien immobilier ou esclave.. Il ne bénéficie d'aucun droit de vote également , mais dispose d’un protection et de l’accès au soin gratuit.
Esclave : L’esclave n’a aucun droit politique ou juridique. Il a les obligations de servir la famille qui l’a acheté et ne dispose d’aucune protection particulière. Il peut être possédé par un groupement de personne ou une personne unique possédant un “titre d’esclavagiste” délivré par le Censeur..
HRP : Le comité d’accueil pourra statuer sur qui peut ou ne peut pas obtenir des esclaves afin que l'intégration des nouveaux soit faite dans les meilleures conditions possibles.
Lois sur l'esclavage :Un esclave peut faire un recours contre son maître en cas de mauvais traitement l’ayant marqué uniquement une fois celui-ci noble. L’esclave doit entièrement assumer ses fautes et est à la disposition entière de son maître.
Majorité : La majorité esperienne est fixée à quinze années. Avant cela, l’orphelinat de la cité est par défaut l’organisme prenant en charge les enfants, esclaves ou libres, si ceux-ci n’ont pas de filiation avec un adulte présent à Esperia. En dessous de cette majorité, l’enfant ne peut pas être propriétaire et ne dispose d’aucun droit politique, cependant il obtient par transmission le titre de ses parents et dispose du respect que le titre évoque. En cas de bêtise grâve, d’accident ou autres dommages causés par un enfant, c’est la responsabilité des parents qui en est incombé. Ils devront alors répondre du préjudice et le réparer et ne peuvent s’en exonérer.
L’adoption sur Esperia est tout à fait possible à l’unique condition que les adoptants doivent être un couple uni devant Arbitrio. Il n’est pas possible d’adopter seul pour le bien-être de l’enfant et il est obligatoire d’être uni devant Arbirio pour offrir aux enfants une stabilité et valeurs religieuse. Les adoptants doivent répondre des actes de leurs enfants et une fois engagé ne peuvent révoquer ce lien.
Il est également possible pour une personne souhaitant prendre sous son aîle un enfant sans l’adopter de devenir son tuteur légal c’est à dire de le prendre en charge.. Il faut pour cela, faire une demande auprès du censeur. Aucune condition particulière n’est nécessaire pour devenir tuteur d’un enfant, cependant l’autorisation demeure à l’appréciation du Censeur qui estimera la personne apte ou non à l'entretien et à l’éducation de l’enfant. Le tuteur est un parent de substitution qui doit répondre des actes de l’enfant. et ne peut s’en exonérer. Il doit lui fournir une éducation civile et religieuse mais ne peut pas partager son nom avec l’enfant et peut se le voir confisqué si l’éducation est chancelante ou si l’enfant commet un impaire grâve.. Il est possible, si les fonds manquent pour l’entretien de l’enfant, de faire une réclamation auprès du gouvernement pour inscrire l’enfant comme pupille de la République et ainsi, débloquer une somme d’or allouée à son entretien.
Familles : Les familles sont des regroupements d’esperiens qui suivent un objectif commun ou partageant des idéaux quels qu’ils soient. Ces familles doivent être enregistrées sur le registre officiel des familles pour disposer des privilèges pouvant y être liés. Le registre doit contenir pour chaque famille : le nom du tribun et d’au moins deux membres pour être véritable perçu comme Famille. Un esperien ne peut pas appartenir à deux familles différentes en même temps.
- Pour fonder une famille :
- Comporter au moins 3 citoyens d'Esperia.
- Payer 20 Espers d'or au Questeur.
- Indiquer le nom du Tribun à un membre du gouvernement.
- Se faire enregistrer sur le registre de famille par le censeur.
- Acheter des esclaves.
- Porter un étendard.
- Posséder 2 terres agricoles.
Le Dispensaire : Toute personne blessée ou malade a le droit de solliciter l’aide des soignants travaillant au dispensaire pour des soins gratuits, peu importe le rang du demandeur. Le fonctionnement du dispensaire bien que sous l’égide du gouvernement est indépendant et s’autogère.
Statut des soignants : Le gérant du dispensaire est désigné par le Chancelier. Les personnes travaillant au dispensaire seront qualifiées de « soignants ». Les soignants sont considérés comme des employés du gouvernement. Un salaire est versé par le gérant du dispensaire, à l’aide des fonds alloués par le Questeur du gouvernement. En cas d’absences répétées d'un soignant ou de fautes graves, le salaire peut être supprimé au bon vouloir du gérant du dispensaire ainsi que sa radiation de l’institution
Financement matériels et salaire : Les salaires des Soignants sont définis par le Questeur sur proposition du Directeur du Dispensaire. Ces derniers sont ensuite versés durant la première semaine de chaque mois par le Questeur au gérant du Dispensaire qui est ensuite en charge de la distribution. Un budget mensuel est également versé pour le matériel de soin. Ce budget est défini sur proposition du Directeur du Dispensaire au Questeur.
La Concorde : La commanderie est l’organe religieux de la République d’Esperia et veille au maintien des moeurs.. Bien que devant respecter les lois de la cité, ils sont indépendants et la commanderie est une enclave sous gérance interne.
L'académie : L’académie d'Esperia est gérée par le directeur de celle-ci, désigné par le Chancelier. Elle ne dépend pas directement du gouvernement pour sa gestion et son financement. Le gouvernement se réserve le droit de la consulter et de collaborer avec elle dans des projets communs, ainsi que de lui imposer certaines réformes lorsque le Chancelier l’estime nécessaire.
Nous restons à votre disposition pour toutes questions. Les autres lois seront publiées dans les jours prochains suite à une validation du Concile.
Cordialement, Zark Silmät Lamaille, Grand intendant
Chancelière, Dänhae Caltagirone.