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Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions

Posté : lun. 30 janv. 2017 14:53
par Lorenzo Caltagirone

Hors RolePlay :

Affiche de bonne qualité, texture régulière, épaisse et légèrement granuleuse. Ecriture masculine, fine et appliquée. De belles boucles ornent les lettres.

RolePlay :

Organisation sociale, lois civiles & institutions.
Le registre d'état civil : Le registre d’état civil est un ouvrage répertoriant l’ensemble des citoyens de l’archipel afin de permettre une vision plus complète de la cité. Il se doit de respecter le modèle suivant :

IDENTITÉ :
Nom :
Prénom :
Filiation :
Origine :
Famille :

Lors des libérations d’esclave, ou d’arrivées d’étranger sur nos terres, ces derniers ont le devoir de venir se faire recenser, sans quoi ils ne pourront être reconnus comme Citoyen de l’archipel et ne pourront pas jouir des droits qui leur sont dus.

Ce registre est à la disponibilité de tous au gouvernement, il est donc impératif pour tout espérien de venir se recenser comme il se doit. Toute personne s'étant déjà inscrite lors de la chancellerie de la Dame Delambre doit malheureusement revenir s'inscrire.

Les rangs civils :

Les nobles et chevaliers sont les plus haut rangs civil de la cité. La Noblesse esperienne à la différence de celle de l’Ancien Monde, n’est pas une noblesse de sang mais une noblesse de mérite. Elle est attribuée par le gouvernement en place afin de récompenser les acteurs principaux de la cité ayant prouvés leurs qualités et leur dévotion envers la cité et ses citoyens.
Pour accéder à ce rang, aucune candidature n’est à transmettre. Cependant, un comportement exemplaire est fortement apprécié. En effet, le potentiel noble doit être reconnu par ses qualités et par son implication par la Chancelière ou par ses conseillers qui feront remonter le candidat devant le Concile qui jugera alors si la personne sera apte ou non à obtenir ce titre.
Remarque : La Noblesse n’est pas un titre définitif, par conséquent, elle peut-être révoquée pour manquement aux règles de bienséance, en cas de démêlé avec la justice ou encore si le Concile estime que le noble ne remplit plus les conditions nécessaire d’implication au sein de la cité. Pour une destitution de ce grade, la Chancelière et ses conseillers peuvent, sur réclamation publique, ouvrir un dossier répertoriant les faits ou accusations envers le noble en question.

Privilèges de la noblesse :
  • Posséder un manoir
  • Posséder 3 parcelles secondaires
  • Posséder 4 parcelles commerciales.
  • Acheter des terres agricoles.
  • Porter des dorures.
  • En cas de manquement de respect envers sa personne, il est libre de mettre jusqu’à 20eo d’amende.
Cependant, le noble a également des devoirs comme celui de continuer à avoir un comportement exemplaire au sein de la cité, ainsi qu’une implication remarquable. Tout manquement à ces devoirs simples peut entraîner la suspension du titre.

Un chevalier est à l’instar d’un noble, un chevalier est un guerrier reconnu pour ses faits d’armes. Il dispose, en plus des droits incombants à la noblesse, d’une place de conseiller au sein du gouvernement.

Citoyen : Le Citoyen de la République de l’Archipel est de fait une personne vivant sur Esperia et étant recensé dans le registre d'État Civil. En pleine possession de ses droits politiques, le citoyen peut prétendre à l’intendance des différents quartiers ou à divers postes politiques. Il peut également acheter une parcelle habitable et un commerce mais aussi fonder une famille ou rejoindre une guilde.


Étranger : Toute personne nouvellement arrivée sur le sol Esperien est considérée comme étrangère à la République. L'Étranger devra, pour accéder aux différents droits, s’inscrire sur le registre d’état civil. Ce dernier ne peut pas fonder de famille espérienne, ni en rejoindre et ne peut pas être propriétaire d'un quelconque bien immobilier. Il ne bénéficie d'aucun droit de vote également mais dispose d’une protection de base et d’un accès au soin gratuit au sein du dispensaire.


Esclave : Sur Esperia comme dans l’ancien monde, l’esclave n’a aucun droit, ni d’aucune protection particulière. Il dispose cependant de diverses obligations comme le devoir d’être servile envers tous citoyens de la cité.

Enfants & orphelins: La majorité esperienne est fixée à quinze ans. Avant cela, l’enfant ne peut pas être propriétaire et ne dispose d’aucun droit politique Cependant, il obtient par transmission le titre de ses parents et dispose du respect que le titre évoque. En cas de dommage causé par l’enfant, c’est la responsabilité des parents qui est mise en jeu et ils devront répondre du préjudice.
L’Orphelinat de la cité est par défaut l’organisme prenant en charge les enfants, esclaves ou libres, si ceux-ci n’ont pas de filiation avec un adulte présent sur Esperia. Epaulé par la Concorde, l’orphelinat a pour charge l’entretien et la formation civique, religieuse et intellectuel des orphelins. Le gestionnaire de l’orphelinat est déclaré comme tuteur des enfants mais peut exceptionnellement confier la charge d’un enfant à un tuteur externe sous conditions.
L’adoption sur Esperia est tout à fait possible à l’unique condition que les parents adoptifs sont unis devant Arbitrio afin d’offrir à l’enfant adopté une stabilité nécessaire. Pour faire une demande d’adoption, une missive doit être déposée auprès de la chancellerie et de la concorde, l’accord des deux est nécessaire pour valider cet effet. En cas d’accord, les adoptants deviendront officiellement parents à la fois devant la République et devant Arbitrio. Les adoptants sont suite à cela soumis au même devoir que les parents de sang et ne peuvent, en aucun cas, révoquer ce lien.

Familles : Les familles sont des regroupements d’esperien qui suivent un objectif commun ou partageant les mêmes idéaux. Pour déclarer une famille, il suffit d’adresser à un des membres du gouvernement une missive spécifiant le nom du tribun et d’au moins deux membres.
Remarque : Un citoyen ne peut pas appartenir à deux familles différentes en même temps.
  • Pour fonder une famille :
  • Comporter au moins 3 citoyens d'Esperia.
  • Payer 20 Espers d'or au Questeur.
  • Se faire enregistrer sur le registre de famille.
Droits d'une famille :
  • Acheter des esclaves.
  • Porter un étendard.
  • Posséder 2 terres agricoles.
Le Dispensaire : Toute personne blessée ou malade a le droit de solliciter l’aide des soignants travaillant au sein du dispensaire pour des soins gratuits, peu importe le rang du demandeur. Un budget mensuel est définie par le questeur ainsi que le directeur qui est versé en chaque début de mois. Le directeur gère ses fonds comme il le souhaite. Le fonctionnement du dispensaire bien que sous l’égide du gouvernement est indépendant et autonome.

La Concorde : La Concorde est l’organe religieux de la République d’Esperia et veille au maintien des moeurs. Bien que devant respecter les lois de la cité, ils sont indépendants et la Concorde est une enclave sous gérance interne.


L'académie : L’académie d'Esperia est gérée par le directeur, désigné par le Chancelier. Elle ne dépend pas directement du gouvernement pour sa gestion et son financement. Le gouvernement se réserve le droit de la consulter et de collaborer avec celle-ci dans des projets communs, ainsi que de lui imposer certaines réformes lorsque le gouvernement l’estime nécessaire.


Nous restons à votre disposition pour toutes questions. Les autres lois seront publiées dans les prochains jours suite à une validation du Concile.
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, Chanceliers.

Re: Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions

Posté : ven. 10 mars 2017 14:59
par Omero

Hors RolePlay :

L'affiche a été emporté par les violentes rafales des jours précédents