[Gouvernement] Arrêté portant sur les impositions générales
Posté : dim. 8 avr. 2018 00:06
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Avis à la population
L'an cinq cent dix-huit, le sept avril.
LE GOUVERNEMENT, régulièrement autorisé à être constitué par le Capitaine Sven Nasgar, Bourgmestre d'Esperia par le Concile du 03/04/518,
DECRETE
Toutes personnes vivant sur Esperia se doit de se soumettre à plusieurs types de taxation :
Art. 1 : Impôt sur le bâtiment
Toutes personnes utilisant un bâtiment sur le sol esperien afin d’y vivre ou d’y commercer, propriétaires et locataires, se doit de s'acquitter tous les mois de cet impôt. Il est possible d’être exonéré de toute imposition sur attestation du Bourgmestre ou du Grand Intendant. Il prend en compte la surface totale du bâtiment. La loi prévoit que le Trésorier et le Grand Intendant puissent fixer eux-mêmes le montant de cet impôt suivant l’échelle ci-dessous :
[0 - 50] m² : 2 - 6 eO
[51 - 100] : 4 - 10 eO
[101 - 200] : 6 - 12 eO
[201 - 300] : 8 -14 eO
[301 - +] : 10 - 16 eO
Manoirs : 15 - 25
Art. 2 : Il est demandé aux Intendants de prendre acte de cette échelle possible.
Art. 3 : Le pourcentage de la taxe gouvernementale aux Intendances sera calculée au pro rata des besoins constatés de chacune.
A noter que les licences sont supprimées.
Pour valoir ce que de Droit,
Pour le Gouvernement de la Cité,
Grand Intendant Docibilis Catebagne
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L'an cinq cent dix-huit, le sept avril.
LE GOUVERNEMENT, régulièrement autorisé à être constitué par le Capitaine Sven Nasgar, Bourgmestre d'Esperia par le Concile du 03/04/518,
ARRÊTE
Art. 1 : Le montant de l'impôt général sur le bâti sera de :
[0 - 50] m² : 2 eO
[51 - 100] : 6 eO
[101 - 200] : 8 eO
[201 - 300] : 12 eO
[301 - +] : 14 eO
Manoirs : 17 eO
Art. 2 : Il est demandé aux Intendants de prendre acte de cet arrêté à compter de la levée du mois courant.
Pour valoir ce que de Droit,
Pour le Gouvernement de la Cité,
Grand Intendant Docibilis Catebagne
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