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Annonce de procès 10 avril

Posté : jeu. 8 avr. 2021 19:29
par Ignace

Hors RolePlay :

L'affiche est réalisée pour tenir en extérieur. L'écriture est appliquée, et réalisée à l'encre noire et à la plume

RolePlay :

Esperiennes, Esperiens,

Sur ordre du Bourgmestre le procès de Seth Rosain, Roan DeFiera, Tibus, Radek et l'esclave Marcus se tiendra :

Samedi 10 avril 521 à 21 heures 30

Dans le cadre de ce procès la ville d'Esperia convoque fermement les prévenus pour les juger pour les faits de trouble à l'ordre public, atteinte aux corps, atteinte au biens, improbité et l'atteinte à la dignité de la fonction ou du rang social.

A l'issu du procès, des peines individuelles seront prononcées envers chacun des accusés.

Ignace Genest agira en matière d'Accusateur Public lors de ce procès.

Le procès se tiendra dans l'Hôtel Bellini au Port.

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Rappel de la Loi :
CHAPITRE 4 : DES REPRÉSENTANTS DE LA JUSTICE
ARTICLE 1
Le Bourgmestre et le Capitaine sont les principaux représentants de la justice. Ils décident ensemble des sanctions et de la marche à suivre en cas de problème judiciaire. En cas de désaccord majeur, la voix du Bourgmestre fait foi.

ARTICLE 2
Les deux représentants des Fois Arbitrées conseillent et proposent des solutions lors des jugements.

ARTICLE 3
Le Bourgmestre peut nommer un conseiller à la justice pour lui déléguer une partie ou l'intégralité de son pouvoir judiciaire.

ARTICLE 4
Le Bourgmestre ou le Capitaine peuvent convoquer tout esperien afin de participer aux jugements.


Ignace Genest
Questeur auprès du Capitaine de la Garde, chargé du Greffe
[La Signature est un G entourant un I]

Re: Annonce de procès 10 avril

Posté : jeu. 8 avr. 2021 23:13
par Ignace

Hors RolePlay :

L'affiche semble avoir été remplacée

Re: Annonce de procès 10 avril

Posté : mer. 14 avr. 2021 16:07
par Ignace

Hors RolePlay :

L'affiche a été retirée