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Convocation en Justice le 30 octobre 521 + Décision de Justice

Posté : mar. 26 oct. 2021 22:24
par Esterad

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Dans le cadre d'une enquête judiciaire portant sur la dégradation de la Taverne de l'Azalan, les Autorités judiciaires esperiennes, prises en le Bourgmestre et le Capitaine de la Garde, demandent la tenue d'un procès le samedi 30 octobre de l'an 521 à 21h30 en la salle de justice de l'Hôtel Bellini au Port.

Sont invités à se présenter :
  • Le Messire Garsea, accusé
Sont invités à témoigner :
  • Le Noble Sire Bellini d'Esperia
  • La Dame Tainio
  • Kahina Radika
Sont aussi invités à se présenter :
  • Au moins un représentant du culte phalangiste.
  • Un Lainati.

Nous rappelons que l'accusé a le droit de demander un report de son procès au moins trois jours avant le début de celui-ci, en justifiant cette demande. De même, celui-ci peut, jusqu'à un jour avant le début du procès, annoncer une personne pour le représenter et jouer le rôle d'avocat. Ce dernier doit forcément être au moins un habitant d'Esperia et ne pas avoir subi de condamnation judiciaire au cours des deux mois précédents.


Sire Louvoy, Bourgmestre

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Date <5j, vue avec les concernés.

Re: Convocation en Justice le 30 octobre 521 + Décision de Justice

Posté : dim. 31 oct. 2021 11:02
par Esterad

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Affiche retournée

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Décision de Justice


Le 30 octobre de l’an 521,


Les autorités judiciaires d'Esperia ont écouté Messire Garsea sur les motifs exposés lors de la convocation. Au nom du Peuple esperien, elles ont rendu le verdict suivant :
  1. Messire Garsea est déclaré coupable d'outrage à la Noblesse.
  2. Messire Garsea est déclaré coupable d'ingérence dans le fonctionnement de Taverne de l'Azalan.
Par conséquent, Messire Garsea est suspendu de sa citoyenneté jusqu'au 30 novembre 521. Durant cette période, il ne pourra plus jouir des avantages politiques qui y incombent. Il devra payer 150 pièces d'amende.

Cette décision a été rendue dans le cadre d’un procès équitable, dans le respect des lois esperiennes et par des instances éclairées de l’avis de la Foi.

Le Capitaine de la Garde et le Grand Intendant sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de cette décision, qui sera publiée sur la place publique.

Sire LOUVOY d’ESPERIA

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Re: Convocation en Justice le 30 octobre 521 + Décision de Justice

Posté : mar. 9 nov. 2021 01:01
par Tchéslav

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L'affiche est retirée