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Décision de Justice - Heikki

Posté : lun. 29 nov. 2021 14:08
par Tchéslav

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Décision de Justice


Le 23 novembre de l’an 521,


Les autorités judiciaires d'Esperia ont écouté Messire Heikki Jalokivinen sur les motifs exposés lors de la convocation. Au nom du Peuple esperien, elles ont rendu le verdict suivant :
  1. Messire Heikki Jalokivinen est déclaré coupable d'atteinte à un rang social, et la paix sociale
  2. Messire Heikki Jalokivinen est déclaré coupable de mensonge
  3. Messire Heikki Jalokivinen est déclaré coupable d'atteinte à l'intérêt général
Par conséquent, Messire Jalokivinen est rétrogradé au rang d'esclave pour la durée d'un mois renouvelable en cas de mauvaise conduite. Ses biens seront saisis, dont un tiers ira à la foi phalangiste, victime des agissements de l'accusé. Durant cette période, il ne pourra plus jouir des avantages sociaux du rang d'habitant et sera la propriété du gouvernement.

Cette décision a été rendue dans le cadre d’un procès équitable, dans le respect des lois esperiennes et par des instances éclairées de l’avis de la Foi.

Le Capitaine de la Garde et le Grand Intendant sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de cette décision, qui sera publiée sur la place publique.

Sire LOUVOY d’ESPERIA
Messire Statecny - Grand Intendant

Re: Décision de Justice - Heikki

Posté : mar. 14 déc. 2021 22:49
par Esterad

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Affiche retirée.