Codex Esperien : Liste des règlements intérieurs

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Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Sommaire


Règlement de la Garde et de la Marine

Préambule

La Garde est l’unique corps armé officiel représentant Esperia. Elle est sous l’autorité directe du Capitaine et du Bourgmestre.


Article 1 : Hiérarchie

La hiérarchie est ainsi définie par la loi :

Bourgmestre
Capitaine
Amiral
Chevaliers
Lieutenant
Sergent
Soldats
Miliciens

Le Capitaine

Le Capitaine est la plus haute autorité militaire espérienne. Il partage certaines de ses prérogatives avec le Bourgmestre (concernant l’aspect judiciaire, notamment) et avec les Chevaliers (concernant les sanctions des soldats). Il est responsable des sanctions d’infractions et peut déléguer ce pouvoir à son Lieutenant.

L’Amiral de la Marine

L’Amiral est proposé par le capitaine de la garde. Dans la hiérarchie militaire, il est sous les ordres du Capitaine.

Il est l’administrateur de l’ensemble des infrastructures nautiques d’Esperia mises à disposition par le Gouvernement. Il veille au bon fonctionnement du chantier naval, du phare, de l'entretien des quais, conjointement avec l’Intendance du Port, sauf si une disposition légale en a confié la gestion à un tiers. Il tient à jour le Registre des Navires et collecte le droit d’entrée du chantier naval.

Il assure la surveillance et la sécurité des eaux et s’inscrit dans l’ordre hiérarchique instauré par la loi organique relative à la hiérarchie militaire. A cette fin, il intervient dans la sanction des délits dans le strict respect de la législation. Disposant des prérogatives navales au sein de la garde, il est celui qui agit prioritairement sur les affaires de contrôle commercial.

Le Chevalier

Le Chevalier, de part son rang, dispose en plus de la place que lui est donnée par le capitaine d’une place à part. S’il exécute des tâches similaires à celles des autres membres de la Garde, il dispose en plus de tout cela de droits et devoirs propres à son rang et répond pour ces derniers au Bourgmestre (voir leur règlement propre).

Le Lieutenant

C’est le bras droit du Capitaine. Il est nommé et révoqué par celui-ci à sa guise et le représente en son absence. Il peut recevoir tout pouvoir de la part du Capitaine, hormi celui concernant les jugements avec le Bourgmestre.

Le Sergent

C’est un rang intermédiaire entre le lieutenant et le simple soldat. Il est nommé et révoqué par le Capitaine. Il dispose de droits supplémentaires accordés de façon individuelle par le Capitaine.

Les Soldats

Les soldats ont pour rôle de patrouiller dans la ville, de faire respecter les lois et de veiller à la sécurité des habitants. Ils doivent également travailler sur les affaires qui leur sont confiées par leur supérieur et noter les plaintes des esperiens. Les gardes ont une obligation d'activité et doivent donner une grande partie de leur temps à la garde.

Les Miliciens

Ce sont les membres d’une force de renfort. Le milicien est mobiliser à tout moment. Il ne perçoit qu’une solde réduite.


Article 2.1 : De l’exception de la Marine

La Marine est la branche maritime de la Garde. Elle voit son rôle être défini par la Constitution et la loi.

Un garde consacré en totalité à la branche maritime de la garde est appelé un marin et dispose des mêmes droits et devoirs qu’un soldat. Ils sont proposés par l’Amiral au Capitaine. C’est ce dernier qui acte leur recrutement.

Article 2.2 : Le Capitaine de Vaisseau et son rapport à la Marine

Le capitaine de vaisseau désigne une personne qui a reçu la responsabilité d’un navire privé. Il n’appartient pas à la ligne hiérarchique de la Marine mais doit se conformer à toutes les réglementations navales instaurées par celle-ci.

Article 2.3 : Le contrôle des marchandises par la Marine

Le capitaine du navire doit informer la Marine sur les marchandises qu’il compte transporter à l’extérieur ou introduire au sein du village. Les marchandises d’import doivent transiter par les entrepôts de la capitainerie pour vérification et inventaire.


Article 3 : Valeurs à partager

Loyauté
Devoir
Efficacité


Article 4.1 : Devoirs des membres de la Garde

Devoirs :

Protection d’Esperia, de ses habitants et de ses biens.
Entretien de son équipement de fonction et restitution de ce dernier à son départ.
Réception des plaintes et les répertorier dans le registre adéquat.
Maintien et amélioration de ses compétences pour servir au mieux la cause commune.
Respect des législations en vigueur lors des éventuelles infractions.
Gestion de la saisie des biens des mauvais payeurs

Droits donnés par la Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures :

Les Miliciens sont habilités à porter des armes en fer et des protections s'apparentant à des gambisons ou des protections à base de cuir ou de mailles sans besoin d'un permis port d’arme.
Les Gardes, le Capitaine, et les Chevaliers sont habilités à porter armes et armures de tous types, sans besoin de permis.

Article 4.2 : Droits supplémentaires

Tous les membres de la garde peuvent utiliser les infrastructures du fort (dortoirs, salle commune, réserves, …). La cantine du fort est utilisable par tout un chacun pendant son service et est financée par la caisse de la garde. La caisse peut également payer un repas dans une taverne.

Article 5 : Déroulement des saisies

Les gardes peuvent être mandatés par le gouvernement pour saisir les biens des esperiens n’ayant pas payé leurs impôts, dans la limite des lois et des décrets d’Esperia. Tout bien saisi doit être gardé dans le fort, dans une caisse ou un coffre ayant obligatoirement l’information sur la date de saisie et la personne ayant été saisie. Si le gouvernement ou la garde n’a pas usage de ce qui a été saisi, n’importe quel membre de l’un ou de l’autre peut organiser une vente ouverte à tous. Les recettes de la dite vente seront ensuite remises pour moitié au gouvernement et pour moitié pour le fonctionnement de la garde et/ou de l’intendance du fort.


Article 6 : Recrutement des gardes

Le recrutement est réalisé par le Capitaine dans le cadre de ses obligations.

Un membre de la garde inactif peut être remercié ou rétrogradé par le Capitaine et/ou le Bourgmestre.


Article 7 : Salaires des personnels

Le salaire est calculé en fonction de l’investissement, il est versé en début de mois. Une grille est annexée au présent règlement. Les salaires sont modulables en fonction de l’investissement et de la situation économique de la ville.

Salaire maximum par poste :

Capitaine : 200
Lieutenants : 160
Sergents et Amiral : 140
Soldats : 130
Marins : 60
Miliciens : 40

Article 8 : Produits de la Garde

Les Amendes et les droits d’entrée du Chantier Naval sont versés à la Garde. La taxe d'amarrage est perçue par l’Intendance du Port.


Article 9 : Procédures judiciaires

Pour condenser ce qui disent lois et décrets :

  • Punir un délit ne nécessitant qu’une amende, il faut se référer au décret portant tarifications des amendes.
  • Punir un délit plus conséquent, il faut se référer au même décret et engager des poursuites devant les organes judiciaires.
  • Punir un crime, il faut engager des poursuites devant les organes judiciaires.
  • Dans l’attente d’un jugement les membres de la garde sont autorisé à prendre des mesures de sûretés à l’encontre de tout prévenu.


Article 10 : Les Forts de la Garde

Le Fort Louvoy et le Fort Essari sont propriétés du Gouvernement et utilisés par la Garde. Le Fort Essari est, notamment, le siège de la Capitainerie.

Le Fort-Louvoy est divisé en deux parties : L’une autorisée au civil, comprenant les secteurs administratifs et la cour. Son accès reste conditionné à une autorisation express d’un membre de la Garde. L’autre privée et réservée aux membres de la garde, au Bourgmestre, à l’Intendant ou aux civils accompagnées.


L'an cinq cent vingt-et-un, le vingt-huit mars,

Capitaine Hector DeCastel

Amiral Vallis Belle-Pierre

Sire Esterad Louvoy, Bourgmestre



Règlement du Dispensaire, des Thermes et du Lavoir

Préambule

Le Dispensaire de la Nouvelle-Esperia est l’Institution du Gouvernement veillant à la santé et aux soins des Esperiens, et ce qu’importe leur rang social ou leur condition.

Le Dispensaire assure, dans la mesure de ses moyens, la gratuité des soins vitaux afin que toute la population puisse accéder aux soins.

Le personnel du Dispensaire

Hiérarchisé et nommé comme suit :

  • Le Directeur, nommé et révoqué par le Bourgmestre
  • Les Soignants , nommés par la Directeur après consultation du Bourgmestre.
  • Les Aides-Soignants, aspirants ou non à devenir soignants, nommés par le Directeur.

Des devoirs du personnel

Comme énoncé en préambule, les membres du Dispensaire ont le devoir d'assurer les soins à la population d’Esperia, sans condition de rang social ou de religion. Concernant les étrangers ou les Esperiens ayant porté atteinte à une personne ou à la cité, l’usage ne les oblige pas à leur porter secours.

Ces règles prévalent sur les convictions propres à chacun et sur toutes autres activités ou métiers exercés.

En outre, ils doivent :

  • Assurer l’entretien courant du bâtiment.
  • Assurer la récolte des plantes nécessaires à l’apothicairerie et aux soins.
  • Assurer, dans la mesure de ses compétences, les commandes passées à l’Apothicairerie du Dispensaire.
  • Assurer les commandes de matériel de premières nécessités.
  • Remplir les fiches-patients lors de chaque passage au Dispensaire et avoir un devoir de réserve sur le contenu de celles-ci.
  • Assurer une coopération avec la Garde pour les enquêtes
  • Assurer la garde et la veille des patients.
  • Assurer l’autopsie des corps.
  • Être responsable de ses actes et de ses mots.
  • Se charger de l’embaumement ou de la préparation du corps d’un défunt selon les rites de ce dernier, à la demande expresse du représentant religieux ou des proches du défunt.

Des Devoirs de la Direction

La Direction doit :

  • Garantir la négociation des salaires définis par le présent règlement.
  • Pouvoir produire, en toute occasion, un justificatif d’une comptabilité saine, et reporter au gouvernement les anomalies éventuelles.

Droits exclusifs du personnel, hors soignants à l’essai

  • Utilisation de l’ensemble de l’Institution, par le biais d’une clé prêtée et qui ne peut être cédée à un tiers non-employé au dispensaire, sauf cas de force majeure.
  • Jouissance des chambres à discrétion et en l’absence de patient.
  • Utilisation des ressources et du matériel à titre privé dans la limite du raisonnable.

Salaires

Les salaires sont versés en fin de mois, pour le travail effectué le mois courant. Ceux-ci sont définis par le présent règlement.

A la date de rédaction de ce document les salaires en vigueur sont :

  • Directeur : 150
  • Soignants : 125
  • Aides-soignants : Payés à la tâche.

La Direction peut décider d’ajuster le salaire d’un soignant si ce dernier n’a pas été assez présent pendant le mois écoulé. Si le soignant trouve cela injustifié, il peut adresser un recours au Bourgmestre dans les 15 jours suivant la distribution de sa paie.

Gestion de L’Apothicairerie du Dispensaire

L’Apothicairerie du Dispensaire est partie intégrante du Dispensaire. Tout habitant d’Esperia peut y passer commande. Les commandes sont honorées de façon non nominative par l’ensemble du personnel du Dispensaire selon des tarifs prédéfinis ou mobiles.

L’argent des ventes est conservé dans les caisses du Dispensaire afin de subvenir à ses besoins. En fin de mois et lors du versement des salaires, la direction, selon l’état général des finances, accorde un supplément aux employés du Dispensaire, d'un montant maximal de 50 pièces.

Règles de bonne conduite

L’autorité des soignants employés au dispensaire fait foi au sein de l’Institution. Seul le Bourgmestre et l’Intendant peuvent surpasser ce droit.

Un soignant peut, s’il estime la situation nécessaire pour le bien du patient, le mettre à l’abri au sein de l’Institution et refuser le droit d’accès et de visite à quiconque, excepté les représentants de la foi, le Capitaine ou le Bourgmestre.

Toute arme est interdite au sein du Dispensaire et devra être déposée à l’entrée de celui-ci derrière le comptoir, à part si un accord direct de la Direction ou d’un des titulaires est donné.

Tout refus des règles édictées ci-dessus ou d’un ordre direct de la Direction et de ses soignants dans l’enceinte du dispensaire ou au sujet d’un malade ou d’un blessé feront l’objet d’une plainte à la Garde avec une amende d’un montant de 20 pièces.

Toute insulte, menace, coup envers et à l’attention de l’ensemble du personnel de l’Institution ou de l’Institution elle-même fera l’objet d’une plainte auprès de la Garde qui appliquera la sanction en conséquence.

Comme décrit plus haut, le dispensaire peut se charger de l’embaumement ou de la préparation du corps d’un défunt selon les rites de ce dernier, à la demande directe du représentant religieux ou des proches du défunt auprès de la Direction. Néanmoins, la charge et l’organisation de l’inhumation ne peuvent incomber au Dispensaire. Tout corps non réclamé et inhumé par ses proches ou son chef religieux après un délai de deux semaines sera à la disposition du Dispensaire qui en disposera comme bon lui semble.


Le 13/05/521

[Signature d'Esterad Louvoy]

[Signature de Joris Pandora]



Règlement de l'Académie gouvernementale

Préambule

L’Académie C.Sulka est une institution gouvernementale veillant à l’instruction de la population, ainsi qu’à l’exposition et à l’archivage de divers documents. C’est aussi un lieu de détente où l’on vient s’instruire ou se divertir. Le bâtiment se trouve dans le quartier du port, sur la place du Savoir. Il a été pensé par l’intendant et architecte de ce même quartier, Natanael Bellini.

I - La Gestion de l’Académie

Le personnel

Hiérarchisé et nommé comme suit :

  • Le Directeur, nommé et révoqué par le Bourgmestre
  • Le Directeur-Adjoint, nommé par le Directeur avec avis du Bourgmestre.
  • Les Archivistes nommés par le Directeur avec avis du Bourgmestre.

Cette organisation peut évoluer au gré des besoins de l’Institution, pouvant générer des statuts temporaires.

En plus du personnel, des Professeurs nommés par le Directeur peuvent disposer des lieux pour dispenser le savoir. Le professeur sera libre de faire payer ou non ses leçons.

Les devoirs du personnel

Le personnel de l’Académie doit :

  • Assurer l’entretien courant du bâtiment.
  • Assurer l’entretien des livres et documents.
  • Assurer la gestion de l’emprunt des documents, ainsi que de ses paiements.
  • Guider les personnes à la recherche de documents au sein de l’institution.
  • Assurer la transmission de compétences à ceux dans la demande dans la limites de ses compétences.
  • Faire respecter le règlement de l’Académie.

Les devoirs de la direction

  • Faire respecter le règlement de l’Académie.
  • Répondre aux demandes des hautes institutions (Esperiennes comme Étrangères).

Le droit exclusif au personnel

  • Accéder à certaines salles interdites au public (Archives et bureau) avec l’aval du directeur.

II - Services de l’Académie

L’apprentissage

Les leçons seront données en majorité dans la Salle Dranna Lunargent. Les professeurs pourront jouir des documents mis à dispositions dans l’Académie afin d’enseigner le plus convenablement possible. Ranger le matériel après son utilisation est obligatoire.

Le Directeur et le Bourgmestre ont la capacité d’annuler ou de mettre fin à une leçon s' ils jugent cela nécessaire.

Les points d'intérêt

Le Bureau du Directeur

Lieu interdit au public sans invitation, c’est un lieu de prédilection pour les rendez-vous et la gestion du directeur.

Réserve & Archives privées de l’Académie

Lieu interdit au public sans invitation du Directeur ou du Bourgmestre, il est composé de deux salles d’archives consultables. Un large espace est disponible pour les travaux dans le calme, la consultation de plans ou des réunions organisées avec l’aval de la direction.

La Salle Dranna Lunargent

Principale salle d’apprentissage, elle est libre d’accès. Tout professeur pourra y donner ses leçons. Il aura par ailleurs la possibilité de réserver la salle pour ses apprenants et lui seul auprès du directeur via une missive déposée au moins une semaine à l’avance. La missive devra être composée d’une description du cours donné, ainsi que le prix de celui-ci s’il y en a un.

Le Théâtre Fable Roitelet

Le Théâtre de rue est un lieu dédié aux représentations artistiques. Il porte le nom du 1er Grand Intendant de la Nouvelle Esperia.

Il est libre d’accès à tous au quotidien, mais les représentations officielles devront faire l’objet d’une demande à l’Académie, afin de louer celui-ci sur une date donnée. Le prix de la location pour une représentation s’élève à 20 épervies de cuivre. Une fois l’autorisation obtenue par le directeur, la personne en charge sera libre de faire payer, ou non, l’accès au théâtre lors de sa représentation.

Les intendants des quartiers Esperiens, le Grand-Intendant et le Bourgmestre ne sont pas soumis au paiement pour la location du théâtre.

L’emprunt de documents

L’emprunt de documents est autorisé auprès du personnel de l’Académie, pour une durée d’une semaine à compter du jour d’emprunt. Tous les documents et livres (hors plans) seront autorisés à être empruntés. Afin de contribuer à l'entretien des documents et livres, l’emprunt sera payant en fonction de votre rang social.

  • Noble : Gratuit
  • Citoyen : 1 pièce de cuivre.
  • Habitant : 2 pièces de cuivre.
  • Etranger : Non autorisé.

Le remboursement d’un document jugé en mauvais état après son emprunt sera demandé auprès de la personne concernée.En cas de refus, des poursuites seront mises en œuvre auprès des autorités locales.

Les fonds de l’Académie

Les fonds obtenus via les différentes actions de l’Académie doivent être dédiés à cette institution. Un carnet de compte précis sera obligatoirement tenu à jour, et pourra être présenté sur demande du Bourgmestre ou du Grand-Intendant. Pour les projets demandant plus de financement que ce qui n’est endossable par cette institution, le Directeur pourra demander assistance au Gouvernement.

III - A suivre

Règle de bonne conduite

L’autorité des employés à l’Académie fait foi au sein de l’Institution. Seul le Bourgmestre et le Grand-Intendant peuvent surpasser ce droit.

Le Directeur peut, s’il estime la situation nécessaire pour le bien d’une personne, le mettre à l’abri au sein de l’Institution et refuser le droit d’accès et de visite à quiconque, excepté les représentants de la foi, le Capitaine ou le Bourgmestre.

Toute arme est interdite au sein de l’Académie et devra être déposée à l’entrée du bâtiment ou derrière le comptoir, à part si un accord direct de la Direction ou du Capitaine de la garde est donné. Le Capitaine de la garde devra cependant se justifier auprès du directeur si cette règle se devait d’être contournée.

Tout refus des règles édictées ci-dessus ou d’un ordre direct de la Direction dans l’enceinte de l’Académie feront l’objet d’une plainte à la Garde avec une amende d’un montant de 20 pièces.

Toute insulte, menace, coup envers et à l’attention de l’ensemble du personnel de l’Institution, de la détérioration des bien et/ou de l’Institution elle-même fera l’objet d’une plainte auprès de la Garde qui appliquera la sanction en conséquence.

Le Samedi 30 Janvier de l’An 521

Bourgmestre - Cassien Sulka

Directrice de l’Académie - Lucaa Pyhäsydän



Règlement de la Ferme gouvernementale

Préambule

Le présent règlement est édicté dans le cadre de la Loi Organique relative aux Institutions publiques.


Article 1 : Direction

Le Directeur de la ferme est un Directeur d’Institution. Il est nommé par le Bourgmestre (art. 2, Loi Organique relative aux Institutions publiques).

Le Directeur veille au bon approvisionnement de la ville et à la stabilité du marché esperien. Il est le responsable de l’état de la ferme gouvernementale ainsi que de sa productivité. Il est chargé de régler tout problème interne à la ferme. Pour ce faire, il est en lien direct avec le gouvernement.

En cas d’absence prolongée, le Directeur nomme un intérimaire qui s’occupera de la gestion de la ferme jusqu’à son retour.


Article 2 : Employés

Les employés de la ferme sont nommés par le Directeur (art. 5, Loi Organique relative aux Institutions publiques).

Les employés ont le devoir de mener à bien les missions confiées par le Directeur. Chaque employé est l’égal des autres. Chacun a le devoir de veiller à la cohésion du groupe afin que la ferme puisse fonctionner au mieux. Un litige doit être immédiatement remonté au Directeur.

Les employés peuvent démissionner. Cependant, la Direction peut exiger le versement d’un trop-perçu de salaire.


Article 3 : Salaires et Recettes

Les employés de la ferme ont un salaire mensuel distribué au milieu de chaque mois par le Directeur de la ferme. Il peut être réduit ou augmenté par le Directeur ou le Gouvernement selon l’activité de l’employé ou l’état des finances de la ferme.

Les salaires peuvent également être réduit en cas de difficultés financières gouvernementales (art. 5, Loi Organique relative aux Institutions publiques).

Les salaires sont fixés par le règlement comme suit :

  • Directeur : 65
  • Employés : 50


Les recettes de la ferme sont systématiquement entreposées dans une caisse. Elle servira à financer les salaires et les investissements. Le Gouvernement pourra la financer selon les besoins (art. 4, Loi Organique relative aux Institutions publiques).

Le Gouvernement pourra également réaliser des retraits afin de financer des projets institutionnels. Le Directeur se devra d’être prévenu en cas de prélèvement du Gouvernement.


Article 4 : Location de champs et Cession

La ferme met à disposition des champs locatifs, pour une somme de départ de 20 pièces de cuivre par mois.

Les récoltes de ces champs reviennent entièrement aux locataires après paiement du loyer.

Les employés de la ferme sont chargés de faire pousser les denrées demandées par les locataires dans la limite des réserves disponibles.

La loi permet aux Citoyens et Nobles de disposer d’un espace agricole. Cet espace n’est pas considéré comme une location : il s’agit d’une cession du domaine esperien acté par un document du Directeur de la Ferme.

Article 5 : Droits et devoirs du fermier

Le fermier a le devoir de veiller à l’entretien des champs, d’arroser les potagers en période demandée, de s’occuper des enclos des animaux afin de les maintenir propres, de veiller à ce que les animaux sont bien nourri et abreuvé, qu’ils soient à l’abri en période de froids ou de climat pouvant leur nuire ainsi que de préparer et surveiller les accouplements et les mises à bas. Il veille en outre à la bonne tenue des bâtiments de l'exploitation (rangement des denrées aux endroits prévus, nettoyage des bureaux et lieux de vie communs), mais aussi à accueillir les clients et visiteurs avec le sourire et dans les bonnes mœurs arbitrées.

Le fermier a le droit de substituer une partie raisonnable des récoltes pour son usage personnel. Il a accès à tous les lieux de vie communs interne à la ferme pour pouvoir se détendre entre deux moissons ou récoltes. Il est autorisé à recevoir dans les espaces de vie commun, de façon occasionnelle.


Article 6 : Prix de vente

Les prix de vente sont fixés par le Directeur. La négociation en cas de commande de gros est recommandée aux Employés.


Article 7 : Manquement

Un manquement au présent règlement devra être remonté au Gouvernement. Les sanctions iront de la perte de salaire à l’exclusion de la ferme.


Le lundi 23 août 521


Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Eléa Tainio
Directrice de la Ferme et du Domaine agricole



Règlement du Chantier naval

Article 1 : De l'usage du site

L'usage du Chantier Naval est soumis à un paiement forfaitaire de :

4 pièces par jour pour un navire d’un mat.
Ou 5 pièces par jour pour un navire de deux mats ou plus.
Ou 3 pièces par jour pour le navire d’un noble, d’une guilde ou d’une famille, sans considération de taille.

Le paiement du droit d'entrée au Chantier naval est à remettre en totalité avant la mise à l’eau du navire.


Article 2 : De l'entretien d'un navire

Les demandes de carénage, de réparation et de révision s'intercalent prioritairement entre les différents projets de construction, à l’appréciation du Directeur du Chantier Naval.


Article 3 : Des responsabilités

La manœuvre de mise à l'eau du navire est de la responsabilité de son propriétaire et de son équipage.

Aucun projet de construction ne débutera en période de Nivôse.


Le mardi 31 août 521


Sire Esterad Louvoy d'Esperia
Bourgmestre et Archimagistrat

Messire Kashi Shandras
Directeur du Chantier naval