Livre I: Des lois institutionnelles

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Chapitre 1: Des institutions politiques


Ce Livre est entièrement composé de lois organiques, qui ne peuvent être modifiées que selon les conditions fixées par les lois fondamentales du Livre préliminaire.

Article 1: Du Régent

Le Régent est la plus haute autorité de l’île, et a à ce titre tout pouvoir afin d’assurer sa sécurité, mais également son bon fonctionnement. Il détient ainsi les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire, et est également habilité à exercer la diplomatie avec l’Ancien Monde.

En cas de mort, de disparition prolongée ou de vacance du siège du Régent pour quelque raison que ce soit, le Chancelier assure son rôle jusqu’à sa réapparition ou nomination d’un nouveau Régent selon la procédure des articles 1 et 2 du Chapitre 3 du Livre VI.

Si le titre de Régent ne convient pas au dirigeant, il lui est tout à fait libre de se faire appeler autrement sans que cela n’influe sur ses pouvoirs. Il devra toutefois notifier au peuple sa volonté afin de ne pas créer de confusions.

Article 2: Du Chancelier

Le Chancelier est le plus proche serviteur du Régent, et se doit d’épauler et d’aider le Régent dans les diverses tâches lui incombant. Il détient à ce titre les pouvoirs nécessaires à sa fonction: il dispose lui aussi des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire, mais dans la limite de ceux exercés par son supérieur.

En cas de mort, de disparition prolongée ou de vacance du siège du Chancelier, le Régent procède à la nomination d’un nouveau Chancelier dans un délai raisonnable, selon la procédure qu’il estime être la plus adaptée.

Article 3: Des conseillers

Les conseillers aident et assistent le gouvernement (le Régent et le Chancelier) dans les tâches particulières qui leur sont attribuées. Ils peuvent exercer le pouvoir exécutif et législatif, dans la limite de la compétence qui leur est donnée. Ils sont nommés et peuvent être révoqués à tout moment et sans justification par une ou les deux autorités précédemment citées.

Peuvent notamment être mis en place:

  • Le Juge, chargé de déterminer et de sanctionner les fautifs dans les affaires qui lui sont soumises.
  • Le Percepteur, chargé de la collecte des divers impôts et taxes.
  • Le Censeur, chargé du recensement des résidents de l’île.
  • Le Mestre, chargé de l’urbanisation.

Article 4: Des administrants

Chaque membre du gouvernement peut nommer et révoquer des administrants; chargés de les aider dans l’accomplissement d’une tâche précise ou de manière générale. Ces premiers pourront être tenus responsables de la conduite des administrants.

Article 5: De la Chambre

La Chambre est composée des Nobles et des Chevaliers présents sur le territoire d’Esperia, et se réunit à la demande de l’un d’eux, lorsqu’il l’estime nécessaire.

Elle a un certain nombre de rôles, et peut notamment:

  • Recevoir les demandes d’élévation des résidents du territoire d’Esperia à un rang civil supérieur, et peut les accepter si les critères ont été remplis par le candidat. La décision se fait aux ¾ des voix en cas d’élévation en la qualité de Noble ou de Chevalier, et à la majorité dans les autres cas.
  • Destituer un résident, et notamment un Noble ou un Chevalier, par un vote unanime (au cours duquel le sujet du vote ne peut pas voter), dans les conditions des articles 1 et 2 du Chapitre 1 du Livre II de ce code.
  • Nommer ou destituer un Régent, dans les conditions de l’article 1 du Chapitre 3 du Livre VI de ce code.


Chapitre 2: Des institutions militaires


Article 1: Du Régent et du Chancelier

Le Régent est la plus haute autorité de la cité, donc de l’institution militaire. Il doit à ce titre, s’assurer de la sécurité des résidents ainsi que du bon fonctionnement de la Garde en confiant à cette dernière les tâches qu’il estime nécessaires. Le Chancelier a les mêmes droits et devoirs, dans la limite de ceux exercés par le Régent.

Article 2: Du Capitaine

Le Capitaine est la deuxième plus haute autorité de l’institution militaire. Il doit assurer la sécurité des résidents ainsi que bon fonctionnement de la Garde dans les différentes missions qui lui sont confiées par le gouvernement, et se doit notamment de faire respecter les différentes lois en vigueur dans la cité. Le Capitaine est nommé par le Régent. Il prête alors serment de défendre et d’être au service de son Régent jusqu’à sa mort, disparition, démission ou destitution.Ce n’est qu’après la prononciation de ce serment que l’aspirant devient le Capitaine. En cas de mort, de disparition prolongée ou de vacance du poste, le Régent ou le Chancelier exerce ses fonctions jusqu’à la nomination d’un nouveau Capitaine.

Article 3: Du soldat

Le soldat constitue l’essentiel de la Garde, c’est-à-dire du corps armé de la cité. Il doit assurer la sécurité des résidents, s’assurer du bon respect des lois et recevoir les éventuelles plaintes des résidents, mais devra suivre la procédure adaptée (articles 1 et 2 du Chapitre 2 du Livre VI). Le soldat se doit d’appliquer les ordres de ses supérieurs sans les contester. Il est nommé par le Capitaine selon la procédure qu’ils estiment la plus adaptée: peuvent notamment être mis en place des tests physiques ou de combat afin d’évaluer les capacités du candidat. Par ailleurs, le Régent peut parfaitement s’opposer à la nomination d’un soldat. Si tel n’est pas le cas, l’aspirant prête alors serment de défendre et d’être au service de son Régent jusqu’à sa mort, disparition, démission ou destitution. Ce n’est qu’après la prononciation de ce serment que l’aspirant devient un véritable soldat.

Article 4: De l’Armée

Lorsque la procédure d’état d’urgence de l’article 3 du Chapitre 3 du Livre VI est mise en oeuvre dans les conditions fixées par l’article, la Garde se rassemble avec les citoyens ayant l’autorisation de porter des armes en une Armée, sous le commandement du Général, qui devient ainsi la plus haute autorité de l’Armée, avant le Capitaine, les soldats, les résidents selon leur rang civil, et les esclaves. Le Général a pour devoir de prendre toute mesure permettant d’assurer la sécurité des résidents jusqu’à ce que l’état d’urgence cesse. Néanmoins, le Régent peut tout à fait ordonner au Général la prise de mesures précises, ou faire retirer une mesure proposée ou déjà mise en place par le Général.

Le Général est nommé par le Régent et prête alors serment de défendre et d’être au service de son Régent jusqu’à sa mort, disparition, démission ou destitution. En cas de mort, de disparition prolongée ou de vacance du poste, le Capitaine exerce ses fonctions jusqu’à la nomination d’un nouveau Général.

Par ailleurs, toute personne ayant obtenu l’autorisation de porter une ou plusieurs armes ou armures selon la procédure de l’article 4 du Chapitre 1 du Livre VI est considérée comme ayant accepté de rejoindre les rangs de l’Armée, et pourra à ce titre être appelée à se mobiliser à tout moment.

Chapitre 3: Des institutions judiciaires


Article 1: Du Régent et du Chancelier

Le Régent, en tant que plus haute autorité de l’île, peut ou doit lui même décider de juger un prévenu, selon qu’un Juge ait été nommé ou non. Sinon, le Chancelier peut lui aussi exercer cette fonction, éventuellement avec l’aide du Capitaine. Si l’affaire est simple et la solution évidente, le Capitaine peut lui même décider de la culpabilité du prévenu. Le Régent dispose également d’un droit de grâce, qu’il peut utiliser s’il estime qu’une personne a été condamnée par le Juge ou par le Chancelier à tort.

Article 2: Du Juge

Le Juge est le bras armé de la Justice. Il doit recueillir les plaintes des différents résidents, s’assurer du bon déroulement des éventuelles enquêtes menées par la Garde, et doit prononcer une sanction à la suite d’un procès public. Le Juge fait partie du corps des conseillers et est à ce titre nommé par le Régent ou par le Chancelier.