Charte d'Esperia : Différence entre versions
m (Changement de catégorie) |
|||
| (Une révision intermédiaire par un autre utilisateur non affichée) | |||
| Ligne 2 : | Ligne 2 : | ||
<div align="justify"> | <div align="justify"> | ||
{{Ecrit}} | {{Ecrit}} | ||
| − | ''La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes | + | ''La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes. |
''La Charte a été rédigée par [[utilisateur:Athanase_La_Chapelle|'''Athanase La Chapelle''']] et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.'' | ''La Charte a été rédigée par [[utilisateur:Athanase_La_Chapelle|'''Athanase La Chapelle''']] et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.'' | ||
| Ligne 39 : | Ligne 39 : | ||
{{/Ecrit}} | {{/Ecrit}} | ||
[[Category:Gouvernement]] | [[Category:Gouvernement]] | ||
| − | [[Category: Ancien Livre des Lois]] | + | [[Category:Ancien Livre des Lois]] |
Version actuelle datée du 11 février 2021 à 13:04
La Charte d'Esperia peut être entendue au sens restreint ou étendu. De façon restreinte, elle représente le texte le plus important de la hiérarchie des normes.
La Charte a été rédigée par Athanase La Chapelle et adopté par le premier Conseil d'Esperia. On y retrouve quatre catégories de lois : économiques, administratives, judiciaires et auxiliaires. Ces domaines sont régis par les titulaires des charges du Conseil à savoir respectivement : le Trésorier, le Tabellion et le Capitaine de la Garde.
Texte fondamental
- Préambule
- Art. premier : le Territoire
- Art. 2 : Application de la Charte
- Art. 3 : Statut de Citoyen d’Esperia
- Art. 4 : Gouvernance d’Esperia
- Art. 5 : L’Administration d’Esperia
- Art. 6 : L'Économie et l’Artisanat
- Art. 7 : La Propriété privée
- Art. 8 : Les Propriétés publiques
- Art. 9 : Les Chantiers
- Art. 10 : Les Guildes
- Art. 11 : La Justice et ses représentants
- Art. 12 : Les Lois et les Décrets
- Art. 13 : L’Etat d’Urgence
Lois & Décrets Economiques
Lois & Décrets Administratifs
Lois & Décrets Judiciaires et d'Ordre Public
- Décret d'exception : Nomination Juge aux affaires ordinaires
- Loi Modificative portant sur la charge de Capitaine des Gardes et d’Intendant d’Esperia
