Code Maximilien

Modèle:Fiche Livre

La première version de ce Code fut réalisée par le Grand Intendant Docibilis Catebagne et sera complétée par le Souverain Romain Desrausiers en juin & juillet 516. Il porte le nom de l'ancien Régent de la Cité, Maximilien De Gaure et est écrit sur la base du Code Bill Moscaw.

L'objectif de ce Code est d'instaurer une République au sein de la Cité et ainsi mettre fin au régime monarchique présent depuis l'an 513. Il met à l'honneur la pluralité des communautés ethniques, arbitrées ou non, et leur donne via leurs représentants le pouvoir de nommer le Chef de l'Etat, le Légat. L'administration Esperienne, dirigée par le Légat, porte le nom d'Ordonnance et est composée de divers hauts fonctionnaires assistés par des adjoints.

Livre Premier : Hiérarchie des Lois

1. Introduction
2. Lois Fondamentales d'Esperia
3. Décrets Légataires
4. Décrets de Quartier
5. Règlements Intérieurs
6. Lois Coutumières

Livre Second : Organisation Politique & Administration

1. Le Légat
2. Les Intendants
3. Les Emissaires
4. L'Ordonnance
   1. Le Questeur
   2. Le Censeur
   3. Le Mestre
5. Les Conseils
   1. Le Conseil de la République
   2. Le Conseil Légataire
   3. Le Conseil des Patriciens

Livre Troisième : Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions

1. Registre d’état civil
2. Les Rangs Civils
3. La Majorité
4. Les Familles Esperiennes
5. Le Dispensaire
6. La Commanderie
7. L'Académie
8. Orphelinat d’Esperia

Livre Quatrième : Lois Economiques

1. Les Commerces
2. Les Impôts
3. Les Salaires
4. La Taxe d’Intendance
5. Les guildes & Corporations
6. La Vente, la Location, le Don

Livre Cinquième : Lois sur l'Urbanisme

1. Le Contrôle de l’Urbanisation
2. Cadastre
3. Habitations
4. Saisie
5. Manoirs

Livre Sixième : Lois Militaires

1. La Hiérarchie Militaire
2. Les Institutions Militaires
3. L'Ordre des Chevaliers
4. Les Gardes-Liges
5. La Garde Esperienne
6. La Marine Esperienne
7. Port d’Arme et d’Armure

Livre Septième : Lois Judiciaires

1. Les Agents Judiciaires
2. Les Procédures Judiciaires
3. Les Sanctions et Interdits
4. La prison
5. Loi sur l'héritage

Liste des Règlements Intérieurs & Lois Coutumières

Les textes suivants ont été ratifiés par l'Ordonnance, en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.

Autres livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Bill Moscaw
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
  • Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.