Codex Esperien : Différence entre versions

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''Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Il allie participation populaire, élections et conciliations, tout en offrant un pouvoir stable. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.''
  
''La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a débuté sur [[Esperia]] au milieu de l'année 520 à l'initiative de [[Utilisateur:Cassien|Cassien Sulka]], premier Bourgmestre du régime, avec le concours du [[Utilisateur:Esterad|Sire Louvoy]], second Bourgmestre,  et d'[[Utilisateur:Hector Decastel|Hector Decastel]]. Après son élection, le Sire Louvoy a poursuivi sa rédaction et les Bourgmestres l'améliorent depuis selon les tendances du moment. La version actuellement est le fruit d'amendements portés par [[Utilisateur:Darius Varamis|Messire Varamis]] à la fin d'une guerre civile ayant éclatée après les mandats des troisième et quatrième Bourgmestres. ''
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*[[Codex Esperien : Decrets#Décret D520/01 modifié portant Tarification des Obligations fiscales|Décrets des taux d'imposition et de vente.]]
 
*[[Codex Esperien : Decrets#Décret D521/08 portant sur les Interactions|Décrets sur les correspondances inter-îles.]]
 
*[[Codex Esperien : Decrets#Décret D521/09 portant sur les Possessions|Décrets des possessions illégales.]]
 
*[[Codex Esperien : Decrets#Décret D522/04 portant sur les Maisons Bourgeoises|Décrets des dérogations pour Maisons Bourgeoises.]]
 
*[[Codex Esperien : Decrets#Décret D522/04 portant sur les Ressources de l'Etat|Décrets d'imposition des ressources de l'Etat.]]
 
 
 
  
 
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Version actuelle datée du 9 février 2024 à 09:05

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Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.


Abrogé le 26 Septembre 522


Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Il allie participation populaire, élections et conciliations, tout en offrant un pouvoir stable. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a débuté sur Esperia au milieu de l'année 520 à l'initiative de Cassien Sulka, premier Bourgmestre du régime, avec le concours du Sire Louvoy, second Bourgmestre, et d'Hector Decastel. Après son élection, le Sire Louvoy a poursuivi sa rédaction et les Bourgmestres l'améliorent depuis selon les tendances du moment. La version actuelle est le fruit d'amendements portés par Messire Varamis à la fin d'une guerre civile ayant éclatée après les mandats des troisième et quatrième Bourgmestres.

Histoire politique esperienne


Constitution

  1. Loi fondamentale
  2. Des Normes juridiques
  3. Du Pouvoir populaire
  4. Du Gouvernement légitime
  5. Des Affaires diplomatiques
  6. Des Affaires judiciaires
  7. De la Foi Arbitrée
  8. Du Social
  9. Des Droits



Lois






Règlements intérieurs

  1. Règlement de l'Académie
  2. Règlement de l’Institution des Terres Gouvernementales
  3. Règlement du Chantier naval
  4. Règlement de l’Ergastule
  5. Règlement de la Garde et de la Marine
  6. Règlement des Quartiers



Décrets des quartiers

Gouvernement






Sections abrogées





Anciens livres des lois