Codex Esperien

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Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Il allie participation populaire, élections et conciliations, tout en offrant un pouvoir stable. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a débuté sur Esperia au milieu de l'année 520 à l'initiative de Cassien Sulka, premier Bourgmestre du régime, avec le concours du Sire Louvoy, second Bourgmestre, et d'Hector Decastel. Après son élection, le Sire Louvoy a poursuivi en autonomie sa rédaction et les Bourgmestres l'améliorent selon les tendances du moment de leur élection. La version actuellement en vigueur a été portée par Messire Varamis à la fin d'une guerre civile ayant éclatée après les échecs des troisième et quatrième Bourgmestres.

Histoire politique esperienne

Constitution Loi fondamentale Des Normes juridiques Du Pouvoir populaire Du Gouvernement légitime Des Affaires diplomatiques Des Affaires judiciaires De la Foi Arbitrée Social Des Droits

Lois WIP

Règlements intérieurs Règlement de l'Académie Règlement de l’Institution des Terres Gouvernementales Règlement du Chantier naval Règlement de l’Ergastule Règlement de la Garde et de la Marine Règlement des Quartiers

Décrets du Bourgmestre Décrets des taux d'imposition et de vente. Décrets sur les correspondances inter-îles. Décrets des possessions illégales. Décrets des dérogations pour Maisons Bourgeoises. Décrets d'imposition des ressources de l'Etat.

Gouvernement

Sections abrogées Lois organiques Loi Organique relative aux Institutions publiques Règlement de l'Académie Règlement de l’Institution des Terres Gouvernementales Règlement du Chantier naval Règlement de l’Ergastule Loi Organique relative à la Garde Règlement intérieur Loi Organique relative aux Quartiers et à leur Urbanisme Règlement intérieur Loi Organique relative aux Rangs sociaux, aux Familles et aux Guildes Registre des Lois ordinaires Affaires civiles Article 1 : Des contrats et des relations Article 2.1 : Des bonnes mœurs Article 2.2 : De la sincérité Article 2.3 : Du respect des droits, rangs et fonctions Article 3 : Du service d’État-Civil Article 4 : Du mariage et de l’adoption Article 5 : De la majorité Article 6 : De l’héritage Affaires fiscales et économiques Article 7 : Des obligations fiscales Article 8 : De la réduction fiscale Article 9 : Du déroulement des impositions Article 10 : Des ressources Affaires foncières et maritimes Article 11 : De la saisie Article 12 : Du Cadastre général Article 13 : De la propriété et de son don Article 14 : Des espaces agricoles Article 15 : Du territoire esperien Des licences et permis Article 16 : Du permis de port d’armes Article 17 : Des exceptions du port d’armes Affaires judiciaires Article 18 : Des infractions Article 19 : Du dépôt de plainte Article 20 : De l’enquête Article 21 : De la mise en jugement

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Anciens livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Bill Moscaw.
• Le Code Maximilien
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
• Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.