Codex Esperien
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Cet écrit a été rédigé par Cassien et se trouve sur la nouvelle Esperia.
La rédaction du Codex Esperien, ou Codex 520, a été réalisée sur Esperia, au milieu de l'année 520, par le Sire Cassien Sulka, premier Bourgmestre élu de l'Archipel des Esperies. Son écriture a été rendue possible grâce à l'aide du Messire Esterad Louvoy et du Sire Decastel.
Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.
Vous vous trouvez sur la version wiki, à des fins d'archivage. Une version Forum est également à votre disposition ici !
Sommaire
Livre 1 : Constitution Esperienne
- Fondements d'Esperia
- Hiérarchie des Normes
- Organisation de la gouvernance
- Des représentants de la justice
Livre 2 : Lois Organique
- Loi Organique relative aux Institutions Publiques
- Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire
- Loi Organique relative aux Procédures Judiciaires
- Loi Organique relative à l'État civil et aux Rangs
- Loi Organique relative aux Cultes et aux Moeurs
Livre 3 : Loi Ordinaires
- Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies
- Loi Ordinaire relative à l’Urbanisme
- Loi Ordinaire relative au Financement des Institutions Publiques
- Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
- Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs
Livre 4 : Decrets
- Décret D520/01 portant Tarifications des Impositions
- Décret D520/03 portant Nomination du Gouvernement et des Directeurs
- Décret D520/04 portant Nominations aux Conseils Consultatifs
- Décret D520/05 portant Tarification du Port d’Armes et d’Armures
- Décret D520/06 portant Tarification des Amendes
- Décret D520/07 portant approbation du Règlement Intérieur de la Garde
- Décret D520/08 portant sur les droits des représentants de la Foi
- Décret D520/09 portant sur la sécurité et l'information
- Décret D520/10 portant sur les funérailles
- Décret D520/11 portant approbation du Règlement Intérieur de la Marine
- Décret D520/12 portant Tarification des Amendes de la Marine
Règlements intérieurs
Les textes suivants ont été ratifiés par le Bourgmestre, en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.
- Règlement de la Garde
- Règlement de la Marine
- Règlement du Dispensaire
- Règlement de l'Académie
- Règlement de la ferme (wip)
- Règlement des thermes (wip)
- Règlement du concilium (wip)
- Règlement de l'Ordre de la chevalerie (wip)
Annexes
Enfin, ces derniers textes ne trouvent leur place dans aucune des catégories ci-desssus.
