Codex Esperien

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Cet écrit a été rédigé par le Gouvernement et se trouve sur la nouvelle Esperia.


La rédaction du Codex Esperien, ou Codex de la République esperienne, a été réalisée sur Esperia, au milieu de l'année 520, par le Sire Cassien Sulka, premier Bourgmestre élu de l'Archipel des Esperies. Son écriture a été rendue possible grâce à l'aide du Sire Esterad Louvoy et du Sire Decastel.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations. Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.

Livre 1 : Constitution Esperienne

Définie le pouvoir
  1. Fondements d'Esperia
  2. Hiérarchie des Normes
  3. Organisation de la gouvernance
  4. Des représentants de la justice



Livre 2 : Lois Organiques

Organisent le fonctionnement des organes publics
  1. Loi Organique relative aux Institutions Publiques et aux Membres du Gouvernement
  2. Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire
  3. Loi Organique relative aux Procédures Judiciaires
  4. Loi Organique relative à l'État civil et aux Rangs
  5. Loi Organique relative aux Cultes, aux Mœurs et au Comportement

Livre 3 : Lois Ordinaires

Précisent le bon déroulement d'actes quotidiens
  1. Loi Ordinaire relative à l'Imposition, au Foncier et aux Saisies
  2. Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
  3. Loi Ordinaire relative aux Documents Administratifs
  4. Loi Ordinaire relative à l’Urbanisme et aux Quartiers

Livre 4 : Decrets

  1. Décret D520/01 modifié portant Tarifications des Impositions
  2. Décret D520/05 portant Tarification du Port d’Armes et d’Armures
  3. Décret D520/09 modifié portant sur la sécurité et l'information
  4. Décret D521/01 portant Approbation des Règlements
  5. Décret D521/02 portant Instauration d’un protocole d’État-Civil
  6. Décret D521/03 portant Règlementation pour les Quais et pour le Chantier Naval
  7. Décret D521/04 portant Nomination du Gouvernement et des Directeurs
  8. Décret D521/05 portant Tarification des Amendes

Règlements intérieurs

Les textes suivants ont été ratifiés par le Bourgmestre, en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.

Annexes

Enfin, ces derniers textes ne trouvent leur place dans aucune des catégories ci-desssus.





Anciens livres des lois