Codex Esperien : Liste des règlements intérieurs

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Cet écrit a été rédigé par Cassien et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Règlement de la Garde

Préambule

La Garde est l’unique corps armé officiel représentant Esperia. Elle est sous l’autorité directe du Capitaine.

Hiérarchie

Bourgmestre
Capitaine
Lieutenant
Sergent
Soldats
Miliciens

Les Chevaliers sont placés dans cette hiérarchie en fonction de leur rang dans la garde, sauf enquête particulière (cf règlement de la chevalerie).

Le Capitaine

Le Capitaine est la plus haute autorité militaire espérienne. Il partage certaines de ses prérogatives avec le Bourgmestre (concernant l’aspect judiciaire, notamment) et avec les Chevaliers (concernant les sanctions des soldats). Il est responsable des sanctions d’infractions et peut déléguer ce pouvoir à son Lieutenant. Il est le gestionnaire du Fort Louvoy.

Citation de la Constitution, Chapitre 3, article 4 : Le Capitaine est élu à la majorité absolue des membres de la garde. N’importe quel garde peut faire une demande d’élection au Bourgmestre, qui devra organiser cette dernière dans la quinzaine suivant la demande officielle, écrite et signée. Pour cette élection peuvent voter les gardes présents dans les rangs depuis au moins un mois révolu. Les miliciens ne peuvent pas voter. Un garde n’étant pas présent sur l’île depuis un mois révolu ne pourra pas être élu.


Le Chevalier

Le Chevalier, de part son rang, dispose en plus de la place que lui est donnée par le capitaine d’une place à part. S’il exécute des tâches similaires à celles des autres membres de la Garde, il dispose en plus de tout cela de droits et devoirs propres à son rang et répond pour ces derniers au Bourgmestre (voir leur règlement propre).


Le Lieutenant

C’est le bras droit du Capitaine. Il est nommé et révoqué par celui-ci à sa guise et le représente en son absence. Il peut recevoir tout pouvoir de la part du Capitaine, hormi celui concernant les jugements avec le Bourgmestre.


Le Sergent

C’est un rang intermédiaire entre le lieutenant et le simple soldat. Il est nommé et révoqué par le Capitaine. Il dispose de droits supplémentaires accordés de façon individuelle par le Capitaine.


Les Soldats

Les soldats ont pour rôle de patrouiller dans la ville, de faire respecter les lois et de veiller à la sécurité des habitants. Ils doivent également travailler sur les affaires qui leur sont confiées par leur supérieur et noter les plaintes ainsi que le recensement des esperiens. Les gardes ont une obligation d'activité et doivent donner une grande partie de leur temps à la garde. Un garde inactif peut être remercié ou rétrogradé par le Capitaine.


Les Miliciens

Ce sont les membres d’une force de renfort. Le milicien est mobilisation à tout moment. Il ne perçoit qu’une solde réduite.

Valeurs à partager

Loyauté
Devoir
Efficacité

Devoirs des membres de la Garde

Protection d’Esperia, de ses habitants et de ses biens.
Entretien de son équipement de fonction et restitution de ce dernier à son départ.
Réception des plaintes et les répertorier dans le registre adéquat.
Tenue du recensement dans le registre adéquat.
Maintien et amélioration de ses compétences pour servir au mieux la cause commune.
Respect des législations en vigueur lors des éventuelles infractions.
Gestion de la saisie des biens des mauvais payeurs
Droits des membres de la Garde
Droits donnés par la Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
Les Miliciens sont habilités à porter des armes en fer et des protections s'apparentant à des gambisons ou des protections à base de cuir ou de mailles sans besoin d'un permis port d’arme.
Les Gardes, le Capitaine, et les Chevaliers sont habilités à porter armes et armures de tous types, sans besoin de permis.


Droits exclusifs

Tous les membres de la garde peuvent utiliser les infrastructures du fort (dortoirs, salle commune, réserves, …).


Saisies

Les gardes peuvent être mandatés par le gouvernement pour saisir les biens des esperiens n’ayant pas payé leurs impôts, dans la limite des lois et des décrets d’Esperia.

Tout bien saisi doit être gardé dans le fort, dans une caisse ou un coffre ayant obligatoirement l’information sur la date de saisie et la personne ayant été saisie.

Si le gouvernement ou la garde n’a pas usage de ce qui a été saisi, n’importe quel membre de l’un ou de l’autre peut organiser une vente ouverte à tous. Les recettes de la dite vente seront ensuite remises pour moitié au gouvernement et pour moitié pour le fonctionnement de la garde et/ou de l’intendance du fort.


Recrutement et Serment

La Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire énonce : Pour devenir garde d’Esperia, il suffit de se présenter au Capitaine et d’obtenir son aval. Le garde sera ensuite introduit par l’un de ses pairs, et devra prêter serment avant de recevoir son équipement. Dans le mois suivant, il devra se présenter au Bourgmestre et réitérer ses voeux de protection à la cité et à chacun de ses habitants. En cas de conflit entre le postulant et le Capitaine, le Bourgmestre prendra la décision finale. L’équipement minimal doit être fourni par la Gouvernement, en laissant au Garde le choix des objets le composant. Il est cependant essentiel qu’il porte à minima l’écusson Esperien sur lui lors de son service. A la fin de son service de garde - qu’il soit volontaire ou sur renvoi - la personne doit impérativement rendre tout l’équipement lui ayant été fourni. Toute personne faisant partie d’une guilde, d’une famille ou d’une autre île peut librement porter d’autres armoiries ou écussons sur sa tenue. Tout nouveau membre dans la garde se devra de prononcer le serment devant le Capitaine, puis le Bourgmestre. Voici la copie du serment militaire tel qu’il est défini par la loi :

“Le serment est le suivant : Je jure fidélité à Esperia, obéissance à son Bourgmestre et à ses lois. Je jure de ne point m'écarter du respect dû aux autorités publiques et au peuple sous ma garde, de n’attaquer ou de ne défendre aucune cause sinon celle de la Justice et de la Constitution. Je maintiendrai dans mes actes et mes paroles une attitude digne et probre. J'exécuterai fidèlement les mandats et les missions qui me seront confiés, dans le respect de la hiérarchie militaire. Mon seul soucis ne sera plus que la défense du peuple, sans ne compromettre jamais ni l’Honneur ni la Dignité de la charge sacrée dans laquelle je m’engage aujourd’hui, en âme et conscience.”


Salaires

Le salaire est calculé en fonction de l’investissement, il est versé en début de mois. Une grille est annexée au présent règlement. Les salaires sont modulables en fonction de l’investissement et de la situation économique de la ville.

Salaire maximum par poste :

Capitaine : 200
Lieutenants : 160
Sergents : 150
Soldats : 140
Marins : 60
Miliciens : 40


Procédures judiciaires

Pour condenser ce qui disent lois et décrets : Punir un délit ne nécessitant qu’une amende, il faut se référer au décret portant tarifications des amendes.

Punir un délit plus conséquent, il faut se référer au même décret et engager des poursuites devant les organes judiciaires.

Punir un crime, il faut engager des poursuites devant les organes judiciaires.

Dans l’attente d’un jugement les membres de la garde sont autorisé à prendre des mesures de sûretés à l’encontre de tout prévenu.


Le Fort Louvoy

Le Fort Louvoy est un bâtiment gouvernemental dont la gouvernance est confiée au Capitaine.

Le fort est divisée en deux parties : L’une autorisée au civil, comprenant les secteurs administratifs et la cour. Son accès reste conditionné à une autorisation express d’un membre de la Garde. L’autre privée et réservée aux membres de la garde, au Bourgmestre, à l’Intendant ou aux civils accompagnées.


Règlement de la Marine

L’Amiral d’Esperia,

Vu le Codex Esperien;


Vu l’art. 4 du chapitre 2 de la Constitution Esperienne relatif à la hiérarchie des normes, portant sur le règlement;

Vu l’art. 5 du chapitre 3 de la Constitution Esperienne relatif à l’organisation de la gouvernance, portant sur l’amirauté;


Vu l’art. 2 de la loi organique relative à la hiérarchie militaire, portant sur la Marine;


Vu la loi ordinaire relative au port d’armes et d’armures;


Vu l’art. 3 du décret D520/01 portant tarification des impositions;

Vu l’art. 1 alinéa 4 du décret D520/03 portant nomination du gouvernement et des directeurs;

Vu l’art. 1 du décret D520/06 portant tarification des amendes;

Vu le décret D520/07 portant approbation du règlement intérieur de la Garde;

Vu le décret D520/11 portant approbation du Règlement Intérieur de la Marine;

Vu le décret D520/12 portant Tarification des Amendes de la Marine;


Édicte :

Préambule

La Marine constitue la branche navale des forces armées d’Esperia. En temps de paix, elle est indépendante et est placée sous la gestion directe de l’Amiral, lui-même sous l’autorité du Bourgmestre.

Ses valeurs sont la loyauté, l’honneur, la probité et la discipline. Sur mer, et au-delà, au service d’Esperia.

Article 1: De la compétence générale

La Marine est pleinement compétente en mer, c’est sa principale vocation.

A terre, elle assure à terre la gestion et l’entretien de la capitainerie, des quais, du chantier naval, du phare et de la flotte Esperienne.

Elle veille, en accord avec la Constitution Esperienne, à la sécurité du territoire maritime de l’Archipel des Esperies et assure la pérennité de la paix.

Elle veille à la protection d’Esperia en anticipant et repoussant toute attaque navale contre ses côtes.

Elle est la première compétente pour sanctionner les infractions à la loi sur les eaux d’Esperia et dans les infrastructures qui dépendent d’elle.

Elle assure le bon déroulement des voyages et des explorations au nom d’Esperia.

Article 2: De la hiérarchie

A rang égal, un marin est subordonné à un garde à terre.

En cas de doute, les ordres de l’officier hiérarchiquement supérieur font foi. Tout marin est cependant libre de faire connaître son point de vue respectueusement, si il pense être en capacité d’éclairer ses supérieurs.

En mer, les cabines sont attribuées par ordre hiérarchique.

Le débarquement des officiers se fait dans l’ordre d’ancienneté, et l’embarquement dans l’ordre inverse.

Tout marin croisant un supérieur dans une coursive ou à l’embrasure d’une porte doit s’effacer.

Tout marin se présentant à un supérieur lui doit le salut, faisant claquer ses talons et saluant du chef lors de la première rencontre de la journée, la présentation des respects est de mise.

A l’arrivée d’un officier, le marin qui l’aperçoit en premier se découvre et annonce son arrivée aux autres marins présents, qui se lèvent alors, se découvrent à leur tour, et gardent le silence et l’immobilité jusqu’à ce que l’officier ait commandé le repos. Cette marque de respect n’est pas nécessaire lorsque l’officier se découvre avant d’approcher, indiquant que les marins sont libre de vaquer à leurs occupations sans se déranger.

En accord avec l’amirauté, le commandant d’un navire de la Flotte peut fixer lui même des règles de discipline et d’organisation spécifiques supplémentaires sur son bâtiment pour les marins présents à son bord.

Article 2-1: De l’amirauté

L’Amiral est responsable de la Marine et en représente l’autorité. Il nomme et révoque librement ses subordonnés. Une révocation peut être contestée par un membre de la marine, qui pourra demander arbitrage au Bourgmestre dans un délais maximum de deux semaines.

L’Amiral assure ou fait assurer la gestion de la Marine par ses officiers, veille à la formation continue de ses troupes, maintient l’ordre et la discipline dans leurs rangs tant à terre qu’en mer.

Il est compétent pour s’engager contractuellement au nom du Gouvernement, pour la Marine uniquement, lorsque le montant du contrat ne dépasse pas cent pièces, et doit en référer préalablement au Bourgmestre ou à l’Intendant au delà.

Il adresse un rapport mensuel au Gouvernement sur l’état de la Marine, et met à disposition sur simple demande la tenue de ses comptes.

Article 2-2: Des officiers

Les officiers secondent l’Amiral dans l’exercice des prérogatives de la Marine. En son absence, ils sont chargés de la tenue des comptes et des registres.

Le commandement d’un navire de la Flotte peut leur être délégué.

Ils veillent à la discipline dans les rangs tant à terre qu’en mer.

Ils ne peuvent émettre de sanction sans l’aval de l’Amiral ou, le cas échéant, du Capitaine ou du Bourgmestre.

Article 2-3: Des quartier-maîtres

Les quartier-maîtres font partie du rang et sont compétents pour assurer les tâches quotidiennes de la Marine, notamment la perception des taxes ou l’exigence des amendes.

Ils veillent à relayer les ordres auprès des marins, et font remonter les doléances de ceux ci à leurs supérieurs.

Ils sont compétents pour diligenter la fouille des navires arrivant à Esperia en cas de suspicion d’introduction de marchandises illégales.

Ils supervisent l’entretien courant des navires et des infrastructures de la Marine par les marins, et veillent à la bonne exécution des manoeuvres.

Article 2-4: Des marins

Les marins constituent l’essentiel du personnel militaire et combattant de la Marine.

Ils sont chargés des manoeuvres et de l’entretien quotidien des navires comme des infrastructures de la Marine.

Ils surveillent les infrastructures de la Marine, et - en cas de menaces manifestes contre celles ci ou la paix d’Esperia - sont compétents pour interpeller et mener à la Garde les contrevenants, sous réserve qu’un rapport écrit et remis à un officier attestant des circonstances précises de l’événement.

Ils peuvent être réquisitionnés par la Garde de manière temporaire - seulement s’ils n’ont aucune autre mission en cours - afin de l’assister.

Si un marin ne répond pas aux valeurs de la Marine ou est estimé dangereux, il peut être renvoyé par l’Amiral, le Capitaine ou le Bourgmestre. La contestation de cette décision auprès du Bourgmestre dans les quinze jours est toujours accordée.

Article 2-5: Du personnel civil

La Marine peut, de manière contractuelle et rémunérée ou non, engager des artisans ou spécialistes pour l’exercice de missions particulières, notamment lors d’expéditions navales des soignants, des cuisiniers, des forgerons ou des charpentiers de marine.

Ils ont un rang supérieur aux simples marins, mais ne disposent pas de prérogative militaire.

Article 3: Du pouvoir de sanction

L’Amiral - ou sur sa délégation un gradé de la Marine - peut exiger des amendes forfaitaires, notamment dans les cas suivants :

Catégorie 2 (de 20 à 60 pièces):

  • Amarrage non-déclaré (la perception de l’amende sera suivie d’une régulation des taxes d’amarrage impayées);
  • Utilisation non-déclarée du chantier naval;
  • Refus d'obtempérer à bord d'un navire de la Marine;

Catégorie 1 (de 40 à 100 pièces):

  • Introduction de marchandises illégales et non-déclarées par un navire accostant à Esperia (les marchandises seront ensuite saisies et archivées par la Marine, puis utilisées par elle ou le gouvernement);
  • Intrusion non-autorisée à bord d’un navire de la Marine ou dans la capitainerie;

En l’absence de la Marine, ces sanctions peuvent être imposées par la Garde.

Article 4: Des infrastructures

La Marine peut exiger le paiement d’une taxe sur l’utilisation des infrastructures dont elle à la charge, et notamment du chantier naval et des quais.

Pour le chantier naval, cette taxe s’élève à hauteur de cinq pièces par jour au maximum. La taxe est adaptée par l’Amiral en fonction du requérant (diminuée pour les guildes et les nobles à une pièce par jour).

Pour les quais, selon les tarifs fixés par l’art. 3 du décret D520/01 portant tarification des impositions.

Article 5: Des moyens financiers

Les revenus de la Marine sont répartis, au dernier de jour de chaque mois à hauteur de deux tiers pour couvrir les dépenses courantes de la Marine, et d’un tiers mis de côté et réparti entre les marins à titre de prime exceptionnelle (notamment pour récompenser l’engagement, ou en cas de blessure pendant le service).

Si la Marine ne peut couvrir un besoin par ses moyens, elle s’en réfère au gouvernement.

Le Capitaine de la Garde et le Bourgmestre possèdent un droit de regard total sur les réserves et les comptes de la Marine.

Article 6: De la solde

Une solde fixe est versée par la Marine au nom du Gouvernement en début de mois en fonction de l’ancienneté. Elle peut être révisée temporairement par un accord entre la Marine et le Bourgmestre, notamment en fonction de l’investissement ou de la situation économique de la ville.

  • Pour l’Amiral, 150 pièces maximum;
  • Pour un Officier, 100 pièces maximum;
  • Pour un Quartier-Maître, 80 pièces maximum;
  • Pour un Marin, 60 pièces maximum.

Article 7: Des l’équipement

Le personnel militaire de la Marine doit se tenir à tout moment à disposition de la Marine, et doit porter en tout temps l’écusson d’Esperia durant son service.

Il est chargé de l’entretien courant de son matériel (peut être fourni a minima par la Marine mais devra être restitué au départ) et est habilité à porter armes et armures de tous types.

Article 8: Du temps de guerre

Pour la conduite d'opérations militaires, la Marine peut être complètement subordonnée à la Garde de manière temporaire, sur simple demande du Capitaine.

Au delà de quarante-huit heures consécutives, l'accord écrit du bourgmestre est requis pour prolonger cette subordination.

Lors d’opérations militaires, que ce soit sur terre ou en mer, les décisions du Capitaine de la Garde prévalent sur celles de tout autre militaire. Le Capitaine de la Garde et l’Amiral doivent cependant prendre collégialement les décisions importantes au sujet des opérations relevant à la fois de la Marine et de la Garde (notamment les débarquements et les assauts lors de batailles navales). S’il n’y a pas de consensus, l’avis du Capitaine prévaut.


L’an cinq cent vingt le huit novembre,

Robert Ray - Amiral

Cassien Sulka - Bourgmestre

Règlement du Dispensaire de la Nouvelle Esperia

Préambule

Le Dispensaire de la Nouvelle-Esperia est l’Institution du Gouvernement veillant à la santé et aux soins des Esperiens, et ce qu’importe leur rang social ou leur condition.

Le Dispensaire assure, dans la mesure de ses moyens, la gratuité des soins vitaux afin que toute la population puisse accéder aux soins.

Le personnel du Dispensaire

Hiérarchisé et nommé comme suit :

  • Le Directeur, nommé et révoqué par le Bourgmestre
  • Les Soignants titulaires, nommés par la Directeur avec avis du Bourgmestre.
  • Les Soignants à l’essai, aspirants à devenir titulaires pendant une période probatoire de 15 jours, nommés par le Directeur.

Cette organisation peut évoluer au gré des besoins de l’Institution, pouvant générer des statuts temporaires : Aides soignants : nommés ponctuellement par le Directeur et pouvant être rémunérés ou non par le Gouvernement ou par les fonds du Dispensaire. Adjoint du Directeur : nommés par le Directeur avec avis du Bourgmestre pour assurer l’intérim en cas de besoin.

Des devoirs du personnel

Comme énoncé en préambule, les membres du Dispensaire ont le devoir d'assurer les soins à la population d’Esperia, sans condition de rang social ou de religion. Concernant les étrangers ou les Esperiens ayant porté atteinte à une personne ou à la cité, l’usage ne les oblige pas à leur porter secours.

Ces règles prévalent sur les convictions propres à chacun et sur toutes autres activités ou métiers exercés.

En outre, ils doivent :

  • Assurer l’entretien courant du bâtiment.
  • Assurer la récolte des plantes nécessaires à l’apothicairerie et aux soins.
  • Assurer, dans la mesure de ses compétences, les commandes passées à l’Apothicairerie du Dispensaire.
  • Assurer les commandes de matériel de premières nécessités.
  • Remplir les fiches-patients lors de chaque passage au Dispensaire et avoir un devoir de réserve sur le contenu de celles-ci.
  • Assurer une coopération avec la Garde pour les enquêtes
  • Assurer la garde et la veille des patients.
  • Assurer l’autopsie des corps.
  • Être responsable de ses actes et de ses mots.
  • Se charger de l’embaumement ou de la préparation du corps d’un défunt selon les rites de ce dernier, à la demande expresse du représentant religieux ou des proches du défunt.

Des Devoirs de la Direction

La Direction doit :

  • Garantir la négociation des salaires définis par le présent règlement.
  • Pouvoir produire, en toute occasion, un justificatif d’une comptabilité saine, et reporter au gouvernement les anomalies éventuelles.

Droits exclusifs du personnel, hors soignants à l’essai

  • Utilisation de l’ensemble de l’Institution, par le biais d’une clé prêtée et qui ne peut être cédée à un tiers non-employé au dispensaire, sauf cas de force majeure.
  • Jouissance des chambres à discrétion et en l’absence de patient.
  • Utilisation des ressources et du matériel à titre privé dans la limite du raisonnable.

Salaires

Les salaires sont versés en début de mois, pour le travail effectué le mois précédent. Ceux-ci sont définis par le présent règlement.

Au début de chaque mois, la direction, selon l’état général des finances et les revenus apportés en sus par l’Apothicairerie du Dispensaire, peut accorder un supplément aux employés.

A la date de rédaction de ce document les salaires en vigueur sont :

  • Directrice/Directeur : 150
  • Soignants titulaires : 150

La Direction peut décider d’ajuster le salaire d’un soignant si ce dernier n’a pas été assez présent pendant le mois écoulé. Si le soignant trouve cela injustifié, il peut adresser un recours au Bourgmestre dans les 15 jours suivant la distribution de sa paie.

Gestion de L’Apothicairerie du Dispensaire

L’Apothicairerie du Dispensaire est partie intégrante du Dispensaire.

Tout habitant d’Esperia peut y passer commande.

Les commandes sont honorées de façon non nominative par l’ensemble du personnel du Dispensaire selon des tarifs prédéfinis ou mobiles.

L’argent des ventes est conservé dans les caisses du Dispensaire afin de subvenir à ses besoins. Au début de chaque mois, la direction, selon l’état général des finances, accorde un supplément aux employés du Dispensaire.

Règles de bonne conduite

L’autorité des soignants employés au dispensaire fait foi au sein de l’Institution. Seul le Bourgmestre et l’Intendant peuvent surpasser ce droit.

Un soignant peut, s’il estime la situation nécessaire pour le bien du patient, le mettre à l’abri au sein de l’Institution et refuser le droit d’accès et de visite à quiconque, excepté les représentants de la foi, le Capitaine ou le Bourgmestre.

Toute arme est interdite au sein du Dispensaire et devra être déposée à l’entrée de celui-ci derrière le comptoir, à part si un accord direct de la Direction ou d’un des titulaires est donné.

Tout refus des règles édictées ci-dessus ou d’un ordre direct de la Direction et de ses soignants dans l’enceinte du dispensaire ou au sujet d’un malade ou d’un blessé feront l’objet d’une plainte à la Garde avec une amende d’un montant de 20 pièces.

Toute insulte, menace, coup envers et à l’attention de l’ensemble du personnel de l’Institution ou de l’Institution elle-même fera l’objet d’une plainte auprès de la Garde qui appliquera la sanction en conséquence.

Comme décrit plus haut, le dispensaire peut se charger de l’embaumement ou de la préparation du corps d’un défunt selon les rites de ce dernier, à la demande directe du représentant religieux ou des proches du défunt auprès de la Direction. Néanmoins, la charge et l’organisation de l’inhumation ne peuvent incomber au Dispensaire. Tout corps non réclamé et inhumé par ses proches ou son chef religieux après un délai de deux semaines sera à la disposition du Dispensaire qui en disposera comme bon lui semble.


Le 08/01/521

[Signature de Cassien Sulka]

[Signature d'Ambroise Fauve]