Droit d'achat

Le droit d’achat est un droit spécifique à la noblesse capitaline au sein du Royaume Central.

Concept

Le droit d’achat assure à la noblesse capitaline le droit d’acheter n’importe quel bien à un sujet ou un étranger au Royaume Central. Il est impossible de s’opposer à cette vente et les nobles peuvent se passer du consentement des propriétaires. Ces derniers peuvent tenter de négocier le prix mais en aucun cas empêcher la vente.

Ce droit ne s’applique pas aux biens déjà possédés par des nobles. Ainsi, les banques aonites échappent au droit d’achat : elles sont fondées par des membres de la noblesse précisément dans ce but et offrent à leurs clients la possibilité d’acheter des biens sans qu’ils ne soient menacés.

Application

Le droit d’achat est en usage en Albunae, en Aon, dans les Marches et l’Archipel des Trombes ainsi qu’en Galdyr. Son application est très relative dans les régions de Medeva, du Roment et de la Dione, là où s’étend normalement le pouvoir de l’Impériale Autorité mais où l’Ordonnance n’a que peu d’influence.

L’Ordonnance assure en effet la bonne application du droit d’achat. Elle emploie la Légion royale lorsque cela est nécessaire mais le plus souvent les gardes et milices locales suffisent largement à la faire respecter.

Conséquences

Les capitalins ne sont que rarement de grands entrepreneurs du fait de ce droit qui prohibe tout esprit d’initiative. Réussir financièrement, développer une affaire et rencontrer le succès signifie souvent de se faire remarquer et de prendre le risque de se voir dépossédé de l’ensemble de ses biens par un membre de la noblesse.

Pour certains, comme pour les mineurs de la Catastrophe de Marmorenca, s’opposer à une telle vente et manifester son mécontentement de manière trop ostentatoire constitue souvent le motif de sanctions judiciaires lourdes et publiques telles que le fouet, l’esclavage, l’exil, la mise au ban et bien sûr dans les cas les plus graves, la condamnation à mort.