Livre Quatrième : Lois Economiques

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Cet écrit a été rédigé par un auteur inconnu et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

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Les Commerces

Est défini comme parcelle commerciale tout lieu étant dédié à la vente de biens ou de services. Il est interdit de loger dans son commerce. Il est obligatoire de posséder (être propriétaire) ou de faire parti (être employé) d’une parcelle commerciale afin de vendre des biens ou services. Légalement, les citoyens peuvent être propriétaires de deux commerces et les Patriciens de trois. Les habitants doivent être employés dans un commerce de citoyen ou de Patricien.

Les Impôts

Toutes personnes vivant sur Esperia se doit de se soumettre à plusieurs types de taxation :

Impôt sur le bâtiment

Toutes personnes utilisant un bâtiment sur le sol esperien afin d’y vivre ou d’y commercer, propriétaires et locataires, se doit de s'acquitter tous les mois de cet impôt. Il prend en compte la surface totale du bâtiment. Le Code Esperien prévoit que les intendances puissent fixer elles-mêmes le montant de cet impôt suivant l’échelle ci-dessous :

Surface : Imposition minimale / Imposition maximale

  • Entre 0 et 50 mètres carrés : 2 Espers d’or / 10 Espers d’or
  • Entre 51 et 100 mètres carrés : 4 Espers d’or / 12 Espers d’or
  • Entre 101 et 200 mètres carrés : 7 Espers d’or / 15 Espers d’or
  • Entre 201 et 300 mètres carrés : 12 Espers d’or / 20 Espers d’or
  • Plus de 301 mètres carrés : 17 Espers d’or / 25 Espers d’or
  • Manoir : 22 Espers d’or / 30 Espers d’or

Les licences

Toutes personnes pratiquant un métier sur le sol espérien se doit de posséder un point de vente (parcelle commerciale) qui est réglementé par une licence suivant son domaine d’activité. Pour rappel, une même parcelle commerciale peut accueillir plusieurs employés, sans engendrer une majoration de la licence. Dans le cas où un seul commerce accueille plusieurs métiers, elle se doit de s'acquitter d’une licence par métier pratiqué. Les licences sont délivrées par le Censeur ou le Questeur, et doivent être renouvelées chaque mois auprès d'eux.

Secteur primaire

  • Licence Chasse & Pêche : 5 Espers d’or
  • Licence Fermier & Horticulteur : 5 Espers d’or
  • Licence Fermier & Éleveur : 5 Espers d’or
  • Licence Ouvrière (Bûcheron & Mineur) : 10 Espers d’or

Secteur secondaire

  • Licence d'Apothicaire : 10 Espers d’or
  • Licence d’Artisan du Bois : 15 Espers d’or
  • Licence de Couturier : 20 Espers d’or
  • Licence Alimentaire simple : 7 Espers d’or
  • Licence Alimentaire avancée : 20 Espers d’or
  • Licence d’Ethyliste : 10 Espers d’or
  • Licence de Forgeron : 10 Espers d’or
  • Licence d’Ingénieur : 7 Espers d’or
  • Licence de Libraire : 7 Espers d’or
  • Licence de Tailleur de pierre : 8 Espers d’or
  • Licence de Verrier : 8 Espers d’or

Secteur Tertiaire

  • Permis de maître d’oeuvre* : 15 Espers d’or
  • Licence de vente non spécialisée (Lieu consacré uniquement à la vente et non à la production) : 15 Espers d’or
  • Licence d’exception : N’a aucun montant fixe, est à voir au cas par cas avec le Questeur suivant son domaine d’activité (artiste, soignant non gouvernemental, mercenaire....)

-> * Le permis de maître d’oeuvre permet à un architecte de faire tous les types de plans, que ce soit des plans de bâtisses ou d’aménagements intérieurs. Sans ce permis, tous les plans effectués par un architecte sont considérés comme illégaux et toutes les modifications apportées à un bâtiment seront défaites et l’architecte devra s'acquitter d’une amende pouvant s’élever jusqu’à 75 espers et l’interdiction de produire des plans pendant une durée déterminée.

Taxe d’amarrage

Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia ou s'ancrer dans les eaux maritimes d’Esperia devra s’acquitter d'une taxe d’amarrage, d'un montant de :

Navire étranger 10 Eo pour une journée 50 eo pour une semaine 100 eo pour un mois

Navire esperien 0 Si le navire est associé à la Marine 30 par mois si le navire porte le pavillon de la cité 50 par mois si le navire porte un pavillon différent de celui de la cité.

La taxe d’amarrage s’applique sur tous les bâtiments (navires) qui accostent sur les quais de la cité ou qui déposent l’ancre dans un périmètre qui rend possible le débarquement de ses passagers sur l’Archipel via l’usage d’une barque.

Les bateaux de petits tonnages (barques de pêcheurs par exemple) ne sont pas soumis à la taxe d’amarrage.

Les salaires

Les salaires des fonctionnaires attachés aux institutions suivantes : dispensaire et caserne sont définis sur proposition des gérants des dites institutions au Questeur.

Les taxes d’Intendance

Le septième jour de chaque mois au plus tard, les intendants des trois quartiers doivent verser un pourcentage des taxes du quartier définis au préalable par le Questeur. La recette du quartier est calculée en additionnant toutes les recettes suivantes :

  • L'impôt sur le bâtiment
  • Taxe d’amarrage (dans le cas de Rivelame)

Cette somme totale est ensuite partagée entre l’intendance et le gouvernement selon un taux décidé par le Questeur.

L'argent de la taxe de quartier doit être remis en main propre au Questeur du gouvernement.

Les guildes et Corporations

Les guildes sont des regroupements d’esperiens de même métier et qui partagent la volonté de vouloir travailler ensemble. Ces familles doivent être enregistrées sur le registre officiel des guildes pour disposer des privilèges pouvant y être liés. Ce registre peut être consultable par tous dans les bureaux du gouvernement. Le registre doit contenir pour chaque guilde : le nom du chef de guilde et d’au moins un autre membre. Un esperien ne peut pas appartenir à deux guildes différentes en même temps. Pour chaque nouveau membre, il est demandé au chef de famille de le notifier auprès du Censeur afin que le nouveau venu puisse bénéficier des privilèges de la famille.

Pour créer une guilde il faut :

  • Comporter au moins deux habitants majeurs d’Esperia de même métier.
  • Payer 150 espers d’or au Questeur.
  • Indiquer l’identité du chef de guilde

Droits d’une guilde : Demander l’acquisition d’un titre d’esclavagiste au Censeur concernant les esclave de même métier que celui pratiqué dans la guilde.

La vente, la location et le don

Il est nécessaire de distinguer trois types d’échanges commerciaux

La vente

Elle est réglementée selon les lois ci dessus (licences, commerces etc …). Le fait de ne pas suivre l’une d’entre elles entraînera des poursuites judiciaires. Dans le cas de la vente d’un bien immobilier, la procédure de vente ne pourra être acceptée que si elle s’effectue sous contrôle de l’intendance du quartier où est situé le bien. Si cette condition n’est pas respectée, la vente peut être annulée par l'intendance et l’acheteur mis dehors sans ménagement.

La location

Elle ne s’applique que pour les biens immobiliers. La location d’un bien permet à un propriétaire de laisser une personne habiter dans sa demeure en contrepartie d’une compensation financière mensuelle appelée loyer. Le locataire doit obligatoirement s'acquitter, en plus de son loyer fixé par le propriétaire, de l'impôt sur le bâtiment fixé par l’intendance et de la licence dans le cas d’une parcelle commerciale. Toute location d’un bien doit être signalée à l’Intendance avant que le locataire emménage dans ce dernier. Dans le cas contraire, l’Intendance peut mettre dehors sans ménagement le locataire et appliquer une amende au propriétaire.

Le don

Il n’est pas réglementé sauf dans le cas d’un don de biens immobiliers : Si un propriétaire souhaite par quelque moyens que ce soit faire don de son logement ou commerce à une une autre personne, il doit s’assurer de deux choses : Il doit vérifier que la personne à qui il souhaite faire le don est bien en droit de posséder un bien supplémentaire (Un habitant possédant déjà une habitation ne pourra pas recevoir une habitation supplémentaire en don.) Si le donateur souhaite quand même faire don à une personne non autorisée, il peut communiquer son nom à l’intendance qui mettra le bien en vente et lui remettra la somme récupérée. Il doit donner à l'intendance le nom du nouveau propriétaire pour qu’elle puisse mettre à jour ses registres. Si ces conditions ne sont pas respectées, l’intendance peut annuler le don et mettre dehors le nouveau propriétaire sans ménagement ainsi que saisir la parcelle.