Document ligue des nantis, proposition de loi.

Répondre
Sakari
Compte Minecraft : SneniSouris
sam. 13 févr. 2021 16:36

Hors RolePlay :

Une feuille de papier simple.
L'écriture est au fusain. Elle n'est pas fort agréable à lire.
Ce texte est à votre connaissance que si le document transite entre vos mains. Merci

RolePlay :

Proposition de modification des lois nautiques.
Par la Ligue des Nantis.


Nouvelle disposition de la taxe d'amarrage.


1) Bâtiment deux mats ou plus à nationalité étrangère
Passage : 10
Semaine : 30
Mois : 60

2) Bâtiment un mat à nationalité étrangère
Passage : 5
Semaine : 15
Mois : 30

Exonération partielle de 10% pour Bâtiment étranger en provenance d'une Ile de la Confédération.


3) Bâtiments deux mats ou plus à la nationalité esperienne.
Passage : 4
Semaine : 20
Mois : 50

4) Bâtiments un mat à la nationalité esperienne.

Passage : 2
Semaine : 8
Mois : 30

Exonération totale (100%) de la taxe d'amarrage :

- Bâtiment à destination des expéditions.
- Bâtiment à destination d'une mission diplomatique.
- Bâtiment à destination de la flotte gouvernementale.

Exonération partielle à hauteur de 75% de la taxe d'amarrage :

- Bâtiment à destination de la pêche au gros ( baleine, requin, gros poisson)

Exonération partielle à hauteur de 50 % de la taxe d'amarrage :

- Bâtiment à destination de la pêche simple.
- Bâtiment à destination d'action de commerce avec une ile de la confédération.

Exonération partielle à hauteur de 25 % de la taxe d'amarrage :

- Bâtiment à destination de la plaisance et dont le propriétaire appartient à la noblesse esperienne.

La destination d'un Bâtiment est soumise a l'appréciation du responsable de la capitainerie sur base du propriétaire du bâtiment.
Toute modification de la destination doit être signalée au responsable de la capitainerie.
La fraude à la destination est sanctionnée par une régularisation majorée équivalente à trois la taxe due.


Nouvelle disposition : Obligation d'entretiens des bâtiments esperiens.


1) Bâtiments à deux mats ou plus.

- Inspection générale de routine (obligatoire) : Une fois tous les deux mois (60jours).
- Inspection des débours (obligatoire) : Après chaque aventure de plus de trois jours ou après 3 aventures successives.
- Inspection à la demande (facultative) : Sous demande du Capitaine du bâtiment.
- Carénage obligatoire : Une fois tous les deux mois.

2) Bâtiment à un mat.

- Inspection générale de routine (obligatoire ) : Une fois par tranche de 70 jours .
- Inspection des débours (obligatoire ) : après chaque aventure.
- Inspection à la demande (facultative) : Sous demande du Capitaine du bâtiment.
- Carénage obligatoire : Une fois tous les deux mois.

Les inspections ont pour objectif d'assurer la fonctionnalité de l'ensemble du bâtiment et de sa viabilité par rapport à sa destination.
Au terme de l'inspection, la Capitainerie remet au capitaine du bâtiment un rapport sur les réparations obligatoires ainsi que des remarques sur l'état du bâtiment.
L'inspection est organisé par un concours d'avis de la part d'un maitre charpentier, d'un ou plusieurs ingénieur(s) et d'un fabriquant de voiles.
Le Carénage est l'action d'inspecter et d'entretenir la partie immergée de la coque d'un navire. Elle se fait en cale sèche ou en échouage.
L'acte d'inspection et de carénage peuvent être fait en même temps.

La tarification des inspections est de 10 pièces par intervenant pour les deux (et plus) mats et de 5 pièces par intervenant pour les bâtiments à un mat.
La tarification du carénage est inclue directement dans la taxe d'occupation du Chantier Naval.



Nouvelle disposition : Le Chantier Naval.

Le chantier Naval a pour mission de :

- Entretenir les bâtiments
- Produire des nouveaux bâtiments.

Le propriétaire du bâtiment en construction ou en révision au sein du Chantier Naval doit s'acquitter d'une taxe locative.
Le montant de la taxe est à payer avant remise à flot du bâtiment.

- Pour l'entretient d'un bâtiment : 5 pièces par jour.
- Pour la construction d'un bâtiment : 3 pièces par jour.

Nouvelle disposition : L'enregistrement au Registre des Navires.


Un navire à partir du moment ou il est considéré comme un Bâtiment est estimé comme un bien immobilier.
Il entre en compte dans les limites de propriété lié au statut sociaux. La taxe d'amarrage pour les bâtiments esperiens est assimilée aux impôts fonciers. Elle est due et perceptible qu'importe si le bâtiment est amarré à quai du port ou privé, ou si il mouille au large des eaux esperiennes ou si il est échoué dans le giron de nos terres ou qu'importe le lieu a partir du moment ou la présence physique du bâtiment est attesté par les autorités esperiennes . En cas de saisie, voir procédure des habitations
Un navire est considéré comme Bâtiment à partir du moment ou il se propulse à l'aide d'une ou plusieurs voiles ou avec l'aide de plus d'un rameur.
Tout bâtiment doit être enregistré au sein du Registre des Navires d'Esperia. Un bâtiment non-enregistré est un bâtiment pirate.

Le Registre a pour objectif de suivre les aventures du navire ainsi que de garder une trace de ses entretiens et caractéristiques.

- Nom du propriétaire :
- Légataire :
- Nom du bâtiment : Chaque bâtiment dispose d'un nom unique.
- Nom du Capitaine :
- Destination :
- Enrôlement - Nom et prénom des membres d'équipage :
- Nom de l'architecte naval :
- Plan du Navire.
- Date de mise en service :
- Date de l'Échéance d'inspection ou carénage :
- Ordre de navigation : [oui] [non]

Le déclassement d'un bâtiment s'exerce lorsque ce dernier n'est plus en mesure de naviguer. Un bâtiment déclassé est soit coulé au large des cotes soit échoué et démonté sur les terres.
Son dernier pavillon d'exercice est entreposé à l'Académie ainsi que les pages retraçant son historique d'activité.
Un déclassement peut avoir lieu par :
- Ordre du gouvernement à la suite d'une inspection stipulant la présence d'une vétusté ou une sinistralité irréparable.
- Volonté du propriétaire.

Le propriétaire d'un bâtiment est le responsable du paiement des taxes et de toutes les obligations légales lié à la possession d'un bâtiment.
Un bâtiment ne peut jamais être sans propriétaire. Ainsi, ce dernier doit obligatoirement mentionné le nom d'un légataire en cas de décès , de départ définitif de l'ile, de départ temporaire ou de disparition.
En cas de décès : On parle d'héritage nautique. Le légataire devient le nouveau propriétaire du navire. Si la possession du navire le place en défaut par rapport à son statut social, il dispose de deux mois pour s'ordonner à ce niveau. Aucun frais de succession.
En cas de départ définitif : On parle de donation nautique. Le légataire devient le nouveau propriétaire du navire. Il devra payer au gouvernement une taxe équivalente a 20 pièces par nombre de mat présent sur le Bâtiment.
En cas de départ temporaire : On parle de lég temporaire. Le légataire n'est pas le propriétaire du navire mais en prend le rôle. Il peut en disposer comme bon lui semble. Au retour du propriétaire, ce dernier récupère la jouissance totale du bâtiment.
En cas de disparition : On parle "d'héritage spéciale" . L'héritage du bâtiment au légataire s'exerce après enquête et décision du gouvernement.

Dans tous les cas, le légataire inscrit au registre peut refuser la prise en charge du Bâtiment. Dans cette circonstance ou dans le cas ou la ligne d'héritage est brisée, le gouvernement devient propriétaire du bâtiment. Le Bourgmestre peut alors décider d'entretenir le navire ou de le déclasser .

Nouvelle disposition : La contrebande.

La contrebande est l'action de faire entrée des marchandises ou des personnes interdites au sein d'Esperia.
Afin de lutter contre la contrebande, les autorités esperiennes ont le droit d'organiser la fouille de chaque bâtiment accostant au port. Ceci afin d'identifier la nature des marchandises et des personnes à bord.

Cassien
Administrateur HRP
Compte Minecraft : Aeliana_Shelem
dim. 14 févr. 2021 17:21

Hors RolePlay :

Le document a été annoté, d'une écriture plus fine.

Hors RolePlay :

Une feuille de papier simple.
L'écriture est au fusain. Elle n'est pas fort agréable à lire.
Ce texte est à votre connaissance que si le document transite entre vos mains. Merci

RolePlay :

Proposition de modification des lois nautiques.
Par la Ligue des Nantis.


Nouvelle disposition de la taxe d'amarrage.


1) Bâtiment deux mats ou plus à nationalité étrangère
Passage : 10
Semaine : 30
Mois : 60

2) Bâtiment un mat à nationalité étrangère
Passage : 5
Semaine : 15
Mois : 30

Exonération partielle de 30% 10% pour Bâtiment étranger en provenance d'une Ile de la Confédération.


3) Bâtiments deux mats ou plus à la nationalité esperienne.
Passage : 4
Semaine : 20
Mois : 50

4) Bâtiments un mat à la nationalité esperienne.

Passage : 2
Semaine : 8
Mois : 30

Exonération totale (100%) de la taxe d'amarrage :

- Bâtiment à destination des expéditions.
- Bâtiment à destination d'une mission diplomatique autorisée par le gouvernement.
- Bâtiment à destination de la flotte gouvernementale.

Exonération partielle à hauteur de 75% de la taxe d'amarrage :

- Bâtiment à destination de la pêche au gros (baleine, requin, gros poisson).

Exonération partielle à hauteur de 50 % de la taxe d'amarrage :

- Bâtiment à destination de la pêche simple.
- Bâtiment à destination d'action de commerce avec une ile de la confédération.
- Bâtiment à destination de la plaisance et dont le propriétaire appartient à la noblesse esperienne.
- Bâtiment à destination des expéditions.

Exonération partielle à hauteur de 25 % de la taxe d'amarrage :

- Bâtiment à destination de la plaisance et dont le propriétaire appartient à la noblesse esperienne.
- Bâtiment mis à disposition du gouvernement sur simple demande de la marine.

La destination d'un Bâtiment est soumise a l'appréciation du responsable de la capitainerie sur base du propriétaire du bâtiment. Toute modification de la destination doit être signalée au responsable de la capitainerie.
La fraude à la destination est sanctionnée par une régularisation majorée équivalente à trois fois la taxe due.


Nouvelle disposition : Obligation d'entretiens des bâtiments esperiens.


1) Bâtiments à deux mats ou plus.

- Inspection générale de routine (obligatoire) : Une fois tous les deux mois (60jours).
- Inspection des débours (obligatoire) : Après chaque aventure de plus de trois jours ou après 3 aventures successives.
- Inspection à la demande (facultative) : Sous demande du Capitaine du bâtiment.
- Carénage obligatoire : Une fois tous les deux mois.

2) Bâtiment à un mat.

- Inspection générale de routine (obligatoire ) : Une fois par tranche de 90 70 jours .
- Inspection des débours (obligatoire ) : après chaque aventure.
- Inspection à la demande (facultative) : Sous demande du Capitaine du bâtiment.
- Carénage obligatoire : Une fois tous les deux mois.

Les inspections ont pour objectif d'assurer la fonctionnalité de l'ensemble du bâtiment et de sa viabilité par rapport à sa destination.
Au terme de l'inspection, la Capitainerie remet au capitaine du bâtiment un rapport sur les réparations obligatoires ainsi que des remarques sur l'état du bâtiment.
L'inspection est organisé par un concours d'avis de la part d'un maitre charpentier, d'un ou plusieurs ingénieur(s) et d'un fabriquant de voiles.
Le Carénage est l'action d'inspecter et d'entretenir la partie immergée de la coque d'un navire. Elle se fait en cale sèche ou en échouage.
L'acte d'inspection et de carénage peuvent être fait en même temps.

La tarification des inspections est de 10 pièces par intervenant pour les deux (et plus) mats et de 5 pièces par intervenant pour les bâtiments à un mat.
La tarification du carénage est inclue directement dans la taxe d'occupation du Chantier Naval.



Nouvelle disposition : Le Chantier Naval.

Le chantier Naval a pour mission de :

- Entretenir les bâtiments
- Produire des nouveaux bâtiments.

Le propriétaire du bâtiment en construction ou en révision au sein du Chantier Naval doit s'acquitter d'une taxe locative.
Le montant de la taxe est à payer avant remise à flot du bâtiment.

- Pour l'entretient d'un bâtiment : 5 pièces par jour.
- Pour la construction d'un bâtiment : 3 pièces par jour.



Nouvelle disposition : L'enregistrement au Registre des Navires.


Un navire? à partir du moment ou il est considéré comme un Bâtiment? est estimé comme un bien immobilier.
Il entre en compte dans les limites de propriété lié au statut sociaux. La taxe d'amarrage pour les bâtiments esperiens est assimilée aux impôts fonciers. Elle est due et perceptible qu'importe si le bâtiment est amarré à quai du port ou privé, ou si il mouille au large des eaux esperiennes ou si il est échoué dans le giron de nos terres ou qu'importe le lieu a partir du moment ou la présence physique du bâtiment est attesté par les autorités esperiennes . En cas de saisie, voir procédure des habitations

Un navire est considéré comme Bâtiment à partir du moment ou il se propulse à l'aide d'une ou plusieurs voiles ou avec l'aide de plus d'un rameur.
Tout bâtiment doit être enregistré au sein du Registre des Navires d'Esperia. Un bâtiment non-enregistré est un bâtiment pirate.

Le Registre a pour objectif de suivre les aventures du navire ainsi que de garder une trace de ses entretiens et caractéristiques.

- Nom du propriétaire :
- Légataire :
- Nom du bâtiment : Chaque bâtiment dispose d'un nom unique.
- Nom du Capitaine :
- Destination :
- Enrôlement - Nom et prénom des membres d'équipage :
- Nom de l'architecte naval :
- Plan du Navire.
- Date de mise en service :
- Date de l'Échéance d'inspection ou carénage :
- Ordre de navigation : [oui] [non]

Le déclassement d'un bâtiment s'exerce lorsque ce dernier n'est plus en mesure de naviguer. Un bâtiment déclassé est soit coulé au large des cotes soit échoué et démonté sur les terres.
Son dernier pavillon d'exercice est entreposé à l'Académie ainsi que les pages retraçant son historique d'activité.

Un déclassement peut avoir lieu par ordre du gouvernement à la suite d'une inspection stipulant la présence d'une vétusté ou une sinistralité irréparable, ou par volonté du propriétaire.


Le propriétaire d'un bâtiment est le responsable du paiement des taxes et de toutes les obligations légales lié à la possession d'un bâtiment.
Un bâtiment ne peut jamais être sans propriétaire. Ainsi, ce dernier doit obligatoirement mentionné le nom d'un légataire en cas de décès, de départ définitif de l'ile, de départ temporaire ou de disparition. Sans légataire, le bâtiment reviendra au gouvernement, conformément à la loi.

En cas de décès : On parle d'héritage nautique. Le légataire devient le nouveau propriétaire du navire. Si la possession du navire le place en défaut par rapport à son statut social, il dispose de deux mois pour s'ordonner à ce niveau. Aucun frais de succession.

En cas de départ définitif : On parle de donation nautique. Le légataire devient le nouveau propriétaire du navire. Il devra payer au gouvernement une taxe équivalente a 20 pièces par nombre de mat présent sur le Bâtiment.

En cas de départ temporaire : On parle de lég temporaire. Le légataire n'est pas le propriétaire du navire mais en prend le rôle. Il peut en disposer comme bon lui semble. Au retour du propriétaire, ce dernier récupère la jouissance totale du bâtiment. Le départ temporaire ne peut excéder 2 mois.

En cas de disparition : On parle "d'héritage spéciale" . L'héritage du bâtiment au légataire s'exerce après enquête et décision du gouvernement.

Dans tous les cas, le légataire inscrit au registre peut refuser la prise en charge du Bâtiment. Dans cette circonstance ou dans le cas où la ligne d'héritage est brisée, le gouvernement devient propriétaire du bâtiment. Le Bourgmestre peut alors décider d'entretenir le navire ou de le déclasser.


Nouvelle disposition : La contrebande.

La contrebande est l'action de faire entrée des marchandises ou des personnes interdites au sein d'Esperia.
Afin de lutter contre la contrebande, les autorités esperiennes ont le droit d'organiser la fouille de chaque bâtiment accostant au port, afin d'identifier la nature des marchandises et des personnes à bord.

Contenu caché [Afficher]

Image