RolePlay :
Sur la place, plusieurs fois par jour on peut entendre :Voici l'organisation des élections
Edit de stabilisation :
Devant la crise politique majeure et récente, il est important de poser un cadre pour permettre une reconstruction.
Cette reconstruction devra être représentative de la volonté des habitants.
Il est donc établi cette première loi, pour constituer un Sénat. Libre à lui ensuite de compléter ou modifier cette loi.
Pour rappel, toutes les lois établies par le Gouvernement provisoire devront être ratifiées par le Sénat dès sa mise en place.
I. La forme du gouvernement.
Le Sénat aura le rôle de représenter le peuple et d'initier de nouveaux projets de lois.
Les consuls seront chargés d'assurer la gestion de la ville, en en appliquant les lois.
II. Sénateurs
a. Nomination des Sénateurs.
Les nobles d’une part, pourront toujours accéder de droit au Sénat, en payant le tribut.
Chaque quartier élira en sus un Sénateur pour un mandat d'un mois. Celui-ci pourra être Noble ou Citoyen, faire partie de la famille dirigeante du quartier, ou non; du moment qu'il n'a jamais été privé de ses droits civiques. La tenue de l'élection est à la responsabilité du Maire de quartier. L'élection sénatoriale est uninominale à un tour. Si deux candidats recueillent le même nombre de suffrages, le Maire de quartier en place déterminera le candidat représentant ce dernier au Sénat parmi les personnes arrivées en tête. Seuls les résidents du quartier peuvent voter pour le sénateur, et tous le peuvent, quelque soit leur famille ou leur rang social.
b. Régime des Sénateurs.
Le salaire d’un Sénateur est de 1,5 Espers de Lapis par semaine.
Les absences seront sanctionnées financièrement.
c. La promulgation des lois.
Les consuls peuvent aussi proposer des lois directement, dans un domaine de compétence lié à leur Consulat. Ils devront dans ce cas transmettre la loi au Président du Sénat. Si plus de 2/3 des Sénateurs sont contre cette loi, alors elle est révoquée.
Chaque sénateur peut proposer une loi, en la soumettant au Président du Sénat qui la mettra à l'ordre du jour.
Soit le projet aura recueilli une majorité relative : il sera alors soumis aux consuls qui donneront un avis.
Soit le projet aura été voté à l'unanimité, et sera alors automatiquement promulgué.
Les Lois sénatoriales sont suprêmes. De ce fait, le Sénat est souverain quant à l'élaboration des lois des quartiers, celles ci devront être lues et approuvé par les Sénateurs.
d. Organisation des séances.
Le Sénat se réunira une fois par semaine, en séance ordinaire.
Lors de ces séances, un ordre du jour préalablement établi sera traité et respecté . Ainsi, toute proposition de loi devra être inclue dans l’ordre du jour durant la semaine précédant la séance, dans la limite de 3 projets traités par séance.
Le ou la représentant/e de la Justice devra assister aux séances et aura dans l'hémicycle, un poste de consultant, sans voix aux votes.
Un compte-rendu sera rendu public à l’issu de la séance.
e. Président du Sénat.
Un Président du Sénat sera élu par les Sénateurs, qui aura pour mission de tenir l’Ordre du jour de faire l’appel des Sénateurs au début de chaque séance, et d’attribuer ou de retirer les pénalités sur les salaires des Sénateurs.
Un secrétaire, choisi par le Président du Sénat, sera chargé de rédiger le compte-rendu lors de chaque séance.
Le président sera élu parmi les Sénateurs ayant payé le tribut pour siéger, et pourra être révoqué par un vote à la majorité absolue.
III. Consuls
1. Les consuls sont élus par leurs confrères.
2. Ils restent en poste tant qu'ils ne sont pas révoqués, pour faute grave, ou par vote à l'unanimité du Sénat.
3. Ils sont responsables d'organiser l'application des lois, à leur convenance.
4. Ils sont chargés d'organiser la gestion courante de la ville, dans l'esprit des lois, comme avant.
IV. Gouverneur
Il n'a pas été rétabli de gouverneur omnipotent. Seul le Grand Lexigg avait la sagesse et les capacités nécessaires à occuper un tel poste, nul ne peut le remplacer.
