Financement des études des esclaves :
Conformément à l'article C-4wiki, révisé récemment, ce placard vous fait part des procédures relatives aux achats d'Esclaves.
Dans le cas où l'Esclave ne maîtrise pas les compétences relatives à la lecture et à l'écriture, son acheteur est dans l'obligation de l'inscrire à l’École pour les acquérir, percevant des aides en fonction de son rang, à hauteur indiquée dans l'article C-4.
Lors de chaque achat d'Esclave, chaque acquéreur devra présenter son Esclave à un professeur de l’École, afin de faire constater son aptitude à la lecture et à l'écriture. Celui-ci adressera à la Consule à l’Économie une copie de ce formulaire, dument complété.
Bien à vous,
Samara Sker,
en tant que Consule à l'Economie
en tant que Consule à l'Economie
ADDENDUM :
Cette loi a été votée il y a une semaine, deux ventes d'Esclaves y ont déjà succédé, et aucun formulaire n'a été envoyé au Consulat!Article C-4 - Affranchissement des Esclaves a écrit : Lors de l'achat d'un Esclave, chaque Espérien est tenu de signaler son achat et faire constater son aptitude à la lecture et à l'écriture par le Consul à l’Économie.
Je vous rappelle qu'aucun affranchissement ne sera validé en l'absence de ce document, et que les contrevenants à la loi - qui exprime en l’occurrence un devoir - sont sujets à sanctions.
ADDENDUM :
Devant le laxisme des Espériens par rapport à la question des Esclaves, il a été décidé conjointement par la Consule à la Justice et à la Sécurité et par la Consule à l’Économie de prendre des sanctions pour non respect de la loi.
Ainsi, tout propriétaire d'Esclave n'ayant pas envoyé un formulaire d'achat sera sanctionné d'une amende forfaitaire de dix espers d'or.
Les acheteurs lors des ventes des mardi 15 mai, jeudi 17 mai, et mardi 22 mai sont tenus de se mettre en règle d'ici dimanche 27 mai minuit au plus tard, avant de tomber sous le coup de cette mesure.
La procédure est donc la suivante:
- Achat d'un Esclave : Formulaire d'achat d'un Esclave à renvoyer sous 48 heures, sous peine d'amende de dix espers d'or.
- Affranchissement d'un Esclave : Formulaire d'affranchissement d'un Esclave, dont aptitude à la lecture nécessaire pour qu'il soit valide.
Samara Sker,
en tant que Consule à l’Économie
en tant que Consule à l’Économie
Formulaire relatif à l'achat d'un Esclave :
- Nom de l'Esclave:
- Nom du propriétaire de l'Esclave:
- Rang social du propriétaire de l'Esclave:
- Prix d'achat de l'Esclave:
- Date d'achat de l'Esclave:
Formulaire relatif à l'affranchissement d'un Esclave :
- Nom de l'Esclave:
- Nom du propriétaire de l'Esclave:
- Rang social du propriétaire de l'Esclave:
- Aptitude à la lecture et à l'écriture de l'Esclave : Oui / Non (rayer la mention inutile)