Hors RolePlay :
Un long parchemin placardé sur le panneau d'affichage. L'écriture est féminine, boucles allongées, appliquée.RolePlay :
Réforme visant à simplifier et banaliser le système de licence, à desserrer l'étreinte des impôts autour des offices dans le but de favoriser le développement autonome de chaque quartier, l'organisation d’évènements, de rénovations majeures et mineures, d'entretien du quartier.Aussi, un ajustement des salaires des fonctionnaires.
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Réforme économique :
Réforme de l'économie Juin 514.
Article 1 : Réforme des LicencesArticle 1-1 : Division des compétences
Chaque Commerce est dans l'Obligation d'avoir une Licence en règle selon son Secteur.
Cependant, dans le but d'une optique de spécialisation des Quartiers, et pour déléguer les pouvoirs du C.E, les Licences sont désormais assignable par les offices et seulement par les offices.
*Une Absence de Licence est condamnable autant par l'Office que par le Gouvernement. (Il est interdit pour un Quartier, d’excepter un commerçant de Licence)
Chaque Quartier pourra engager un missionnaire des Impôts, ou charger cette tâche à l'Intendant et son adjoint.
Article 1-2 : Les Licences des Quartiers.
Ci dessous, la liste des Licences pouvant être attribuer par les Offices. Les prix ci-dessous, sont les prix minimums imposés par le Gouvernement. Les Quartiers peuvent seulement Augmenter les prix des Licences.
- Licence du secteur primaire - Coopératives (10 eO/mois): Licence de fournisseurs. Destinée aux Mineurs, Agriculteurs, Bûcherons. Permet d’acquérir un dépôt, et de procéder à la distribution des dites matières premières récoltées. Ces dépôts sont soumis à une imposition avantageuse et sont susceptible d’être soumis à un contrôle à tout moment de la part du conseiller de l’économie. Les coopératives bénéficient également d’un accord particulier au niveau du marché hebdomadaire, se traduisant par la réservation systématique d’un étal ainsi que d’un prix avantageux.
Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois. - Licence d’artisanat - Guildes/Confréries³ (20 eO/mois) : Licence commerciale. Destinée aux Artisans du bois, Forgerons, Tailleurs de pierres, Verriers, Cuisiniers (et variantes : Boulanger, Boucher et autres...), Éthylistes, Horticulteurs, Couturiers, Pêcheurs, Éleveurs, Libraires, Artistes¹ . Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. Se renouvelle chaque mois. Chaque employé supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.
- Licence d’alimentation(30 eO/mois): Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture dans les Tavernes et les Auberges. Se renouvelle chaque mois. Chaque employé supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.
- Licence scientifique (10 eO/mois): Destinée aux Apothicaires, Architectes et Ingénieurs. Permet l’acquisition de parcelle destinée à la recherche scientifique, et à la vente au grand public de produits et services. Ces parcelles sont soumises à une imposition avantageuse de part le fait qu’elles servent la recherche et le développement des techniques en Esperia. Se renouvelle tout les mois. Chaque employé supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.
- Bâtiments publics²: Ne sont pas soumis aux licences, appartiennent aux offices.
2: Les anciennes "Licence d’exception IV" ne sont plus du fait du gouvernement. C'est aux offices de régler et gérer celles-ci.
3: Les guildes et confréries sont dispensées de la majoration en fonction des employés.
Article 1-3 : Les formes des Pancartes de Licences
Il est obligatoire d'inscrire le nom du Propriétaire du Commerce, de manière à s'assurer que celui-ci est possédé par un Citoyen ou un Noble.
Hors RolePlay :
Type de LicenceNom du Regroupement/Commerce
Exp. xx/xx/xxx
Nom du Propriétaire
Article 2 : Les Impôts de Quartiers
Article 2-1 : Calcul des Impôts
Le montant mensuel de la taxe de quartier prélevé par le C.E sera calculée de la façon suivante :
Recette du Quartier (Bénéfice des Bâtiments Publiques + Impôts Locaux + Recette des Ventes de Parcelles + Recette des Licences) x % en Vigueur.
Le % en vigueur est désormais de 40%, toutes offices comprises.
Article 2-2 : Formulaire d'Imposition pour les Offices
Chaque mois, les Intendants devront remettre au C.E ce formulaire le 7. Si ils ne le font pas dans les temps, le C.E peut majorer le prélèvement de 50eO.
Hors RolePlay :
Mois :Quartier :
Intendant :
Recette des Ventes de Parcelle :
Recette des Impôts Locaux :
Recette des Licences :
Recette des Bâtiments Publics :
TOTAL :
Taxe en vigueur (40%) :
Somme a payer :
Ceci permettra de vérifier les Finances des Quartiers, ainsi que d'avoir un véritable suivie de leurs économies.
*Toute fraude entraînera la destitution de l'Intendant et de son Adjoint, et de l'impossibilité pour eux de se représenter dans le Quartier pendant 3 mois.
**Les Quartiers ont l’obligation de tenir un registre de leurs recettes pour être contrôlé à tout moment par le C.E
Salaires des fonctionnaires.
- Augmentation des salaires pour les Soignants au dispensaire, passage du salaire à 40 eO par mois.
- Augmentation du salaire des Soldats, passage à 30 eO par mois. Possibilité de primes allant de 1 jusqu'à 15 eO.
- Augmentation du salaire du caporal de la Garde, passage à 35eO par mois. Possibilité de primes allant de 1 jusqu'à 15 eO.
- Augmentation du salaire du lieutenant de la Garde, passage à 50eO par mois.
- Augmentation du salaire du Commandeur, passage à 55eO par mois.
- Augmentation du salaire de la pointe d'or, passage à 35 eO par mois. Possibilité de primes allant de 1 jusqu'à 45 eO.
RolePlay :
Dans le but de mettre à jour au plus vite les licences, et ce dans toute la ville, avec l'aide des Conseillers à l'économie, nous missionnerons aujourd'hui deux voir trois volontaires afin de remplacer les pancartes. Seuls les mentions indiquant les types de licences seront changés, aucune modification ne sera apporté aux dates d'expirations. Ainsi j'invite dès à présent les volontaires à se présenter soit à mon bureau, soit à celui de l'économie.De la même façon, et afin de répondre aux questionnements de chacun, ma porte reste ouverte.
Signaro Illina, Souveraine d'Esperia.
