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Affiche de qualité moyenne, écriture de Victoria.RolePlay :
Concilium du 10/01
Rappel des lois :
Le concilium est l’assemblée populaire. Il siège dans l'académie Dranna Lunargent.
Le concilium a cinq grands rôles :
* Il vote à main levée les lois proposées par le gouvernement.
* Il exprime l’orientation politique à court terme souhaitée, par la nomination ou la destitution du grand intendant. (Cf : procédure et tenues des débats, Élection et destitution du grand intendant.)
* Il exprime son opinion sur la politique du gouvernement (Tout débat ne portant pas sur des actions du gouvernement est prohibé).
* Il peut briser le veto royal avec ¾ des voix.
* Il peut autoriser le conseil restreint à se réunir après une demande destitution du Souverain.
Il est composé ainsi :
- Les nobles et les chevaliers.
- Les tribuns de familles et de maisonnées.
- Les chefs de guildes.
- Le praefectus et l'apothi/abbus
- Les citoyens Esperiens.
Règles :
- Les habitants ont le droit d'assister au concilium.
- On ne peut prendre la parole ou intervenir sans être membre du concilium.
- Il est formellement interdit de couper la parole ou d’intervenir quand une personne à eu officiellement la parole.
- Le concilium établit lui-même le règlement de ses débats et de son organisation interne, tant qu’elle respecte les lois et la hiérarchie des normes. Ce règlement doit être ratifié par le Souverain.
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Avant ce concilium fut ratifié une loi, en vue du manque d'implication de certains citoyens de la cité :- Si le dirigeant en place est présent au concilium, celui ci n'a plus besoin de 60% des personnes présentes mais uniquement de 50%.
Cette loi sera amenée à être modifiée par la suite.
Décret royal, ratifié par la Souveraine.
Lois ratifiées à ce concilium :
- Modification des taxes d’amarrages de la cité, passant de :
* 10 espers d'or pour une journée
* 50 espers d’or par semaine
* 1 esper de diamant par mois
à :
si navire étranger
- 10 Eo pour une journée
- 50 eo pour une semaine
- 100 eo pour un mois
navire esperien
- 0 Si le navire est associé à la Marine
- 30 par mois si le navire porte le pavillon de la cité
- 40 par mois si le navire porte un pavillon différent de celui de la cité.
Décret royal, ratifié par la Souveraine. - Tout poste politique est incompatible avec un Poste de Conseiller, quel qu'il soit.
Les Intendants et leurs adjoints ne peuvent désormais plus cumuler leur postes avec celui du
Voté à la majorité par le concilium - La descendance (adoptée ou de sang) d'un dirigeant ou d'un ancien dirigeant peut désormais s'engager en politique dans la cité à sa majorité et ce sans aucune restriction.
Voté à la majorité par le concilium
Une séance de doléance aura lieu lundi 11/01/516 dans la salle du trône, de 19h à 20h, pour discuter de ces décisions avec vous et en reprendre certaines si nécessaire. Si demande il y a, une autre séance peut être prévue mardi 12 dans l'après midi.
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Plus de place.
