Hors RolePlay :
Un papier à affiche grand formatL'écriture : à la plume et à l'encre.
Le texte est un peu incliné sur le coté.
Plus de place.
Pour un confort de lecture plus appréciable : https://docs.google.com/document/d/1GlM ... -QzkI/edit
RolePlay :
Loi Fondamentale 6 Du Prince.
Le Prince est le haut-fonctionnaire du village et le représentant du Concile. Il est nommé pour un mandat de Quatre Mois. Ce mandat n’est pas renouvelable . Au terme de son mandat, le Prince sortant devra subir une retraite politique forcée de 4 mois. Durant cette période, il ne pourra pas prétendre aux fonctions d’intendant ou de Consul . Cependant, un second mandat pourra être rendu possible dans le cas ou, il n’existe aucune concurrence politique et que le Concile accorde sa confiance au double mandataire . Si le Concile n’accorde pas sa confiance, il devra laisser les élections ouvertes jusqu’à l’apparition d’un ou plusieurs candidats et appliquer le rôle du Prince le temps de cette apparition. Tout Prince sortant peut intégrer le Concile sur simple demande. L’obtention de cette fonction ouvre automatiquement l'accès à la noblesse.
Les conditions d’éligibilité à la fonction de Prince sont :
Être citoyen d’Esperia
Savoir lire, calculer et écrire.
Ne pas occuper un siège au Concile
Ne pas occuper un siège de Consul ou d’intendant de quartier.
Le Prince est le garant de l’application des Lois Principales, de la Paix, de la Morale et du Droit au sein de la Cité. Cette fonction agit comme l'extension quotidienne du Concile. . Elle n’adopte donc pas un rôle actif dans la vie politique mais celui de surveillant de la bonne application du droit par le gouvernement du Consul. Ainsi, pour accomplir sa mission, Le Prince dispose d’un rapport d’autorité incontestable sur le Consul et les différents membres de son gouvernement. Ce rapport d’autorité devra cependant être utilisé que dans l’objectif de recentrer un comportement dans le contexte et la logique d’une ou plusieurs Lois Fondamentales ou du principes immuables de la bonne foi . Le Prince veille mais ne gouverne pas. Pour finir, le Prince occupe une place centrale dans l’application de la justice du village. Il est le grand juge du village.
A la demande du Concile, un Prince peut être forcé à l’abdication . Dans ce cas, il perd son droit de siéger au Concile à la fin de son mandat et est automatiquement conduit à la retraite politique de 4 mois. Il perd aussi son statut de noblesse.
Le second rôle du Prince est de faire évoluer le Code Constitutionnel en proposant au Concile de rajouter ou modifier des Lois Fondamentales. Le Prince peut s’établir un traitement dont le montant devra être validé par le Concile. S’il devient Prince retraité, il continuera de recevoir ce traitement pendant ses 4 mois de retraite politique.
Annotation : Le Prince est une entité vue comme la présence d’un concile permanent qui surveille au jour le jour l’application du Droit et du bon sens dans la politique esperienne. Ce n’est pas une fonction dirigeante car celle-ci appartient au Consul. C’est vraiment un garde-fou des décisions du gouvernement dirigeant. Son unique rôle actif dans la société est celui de juge suprême.
Voici plusieurs exemples où le Prince devrait agir en tant que gardien du Droit.
Deux personnes effectuent la même fraude . La première est sanctionnée d’une amende de 100 pièces d’or. Le second, grand copain du Consul, écope d’une amende de 5.
Le Prince doit casser le jugement du Consul et appliquer une justice commune aux deux fraudeurs.
Le Consul décide d’offrir à la noblesse le poids de deux voix lors des élections. Le Princes doit casser cette loi qui entre en conflit avec la Loi Fondamentale sur les privilèges accordées à la noblesse.
Un intendant décide de refuser l'accès à la propriété à un citoyen ou d'élever les prix si haut au point qu’aucun citoyen ne peut se permettre la propriété privée.. Le Prince doit contrainte l’intendance à la vente et à l’application de bonne foi dans l’établissement des tarifs des parcelles.
Loi Fondamentale 8 : Du Concile.
Le Concile ou Conseil des Sages est l’institution suprême du village. Il est au minimum composé des Intendants de Quartier et des Deux représentants des religions d’Etat. Il peut être augmenté de la présence des anciens Prince dit Legat. Les capacités législatives et juridiques du Concile peuvent se résumer par l’expression “Rien n’est impossible pour le Concile.”
Les légats peuvent être renvoyés du Concile par vote collégiale du Concile. Le Concile se réunit à la demande de l’un de ses membres. Les membres refusant de répondre à une convocation par deux fois sont exclus.
Projet législatif de Cassandre Detremblay.
