Hors RolePlay :
Un papier à affiche grand formatL'écriture : à la plume et à l'encre.
Le texte est un peu incliné sur le coté.
Plus de place.
Pour un confort de lecture plus appréciable : https://docs.google.com/document/d/1GlM ... -QzkI/edit
RolePlay :
Loi Fondamental 7 : Du Consul et de son gouvernement.
Le Consul est le représentant de l’activité politique des villageois. Il dispose de tous les pouvoirs pour gouverner Esperia mais est limité par les Lois Fondamentales et dans certain cas, par le Prince et/ou le Concile.Il fait et défait les lois non Fondamentales. Il est élue pour un mandat de deux mois renouvelable trois fois successivement par suffrage universelle des citoyens. Après trois mandats successif , le Consul est contraint à une retraite politique de deux mois sans aucune possibilité de dérogation. C’est le Prince qui organise les élections et qui annonce les résultats après dépouillement au sein de la Concorde. Le droit de vote est accordée uniquement au citoyen.
Le Consul est libre d’organiser sa gouvernance selon le modèle politique de son choix. Il peut déléguer son pouvoir que ce soit à une personne, un comité ou une assemblée.De cette maniére, le village peut connaître, sans réforme de profondeur dans sa constitution, plusieurs types de gouvernance (sénat,pouvoir centralisé,...) Il est le responsable des relations diplomatiques avec l’extérieur de l’archipel. Le Consul peut être contraint à la démission par la volonté du Prince ou si la part de mécontentement au sein de la population des citoyens dépassent les 85%.
Démission par mécontentement : Le consul est automatiquement inéligible pendant une période de 4 mois. Il perd son statut de noblesse.
Démission par autorité du Prince : Prince doit motiver sa réaction au Concile
Il remporte la conviction du Concil : Consul inéligible pendant 4 mois et perte de noblesse
Il ne remporte pas la conviction du Concil : Le Consul peut se présenter aux élections qu’ouvrent sa démission. Si il est élu par les citoyens, le Prince devra abdiquer.
Le Consul a l’obligation de prêter serment auprès du village, de ses citoyens , du Prince et du concile. L’obtention de cette fonction ouvre automatiquement l'accès à la noblesse.
Pour être éligible à la fonction de Consul :
Être citoyen
Savoir lire , écrire , calculer.
Ne pas occuper un mandat de Chancelier
Ne pas occuper un siège au Concile.
Ne pas occuper un mandat d’intendant.
