Hors RolePlay :
Un papier à affiche grand formatL'écriture : à la plume et à l'encre.
Le texte est un peu incliné sur le coté.
Plus de place.
Pour un confort de lecture plus appréciable : https://docs.google.com/document/d/1GlM ... -QzkI/edit
RolePlay :
Loi Fondamentale 11 : De la Justice.
Toute décision de Justice doit s’appuyer sur un texte de loi ou de réglementation conférant le droit au fonctionnaire de justice ou de la garde d’appliquer une action. Tout fonctionnaire à la justice ou garde appliquant une sanction sans la couverture du droit, se rend coupable d’une action illégale.Une personne ne peut être sanctionnée deux fois pour le même fait mais ses antécédents judiciaires peuvent être invoqués comme éléments aggravants (récidive).
Toute personne avouant son crime devra bénéficier d’une diminution de peine.
L’usage de la torture peut se pratiquer sans contrainte par toutes les justices sur les esclaves. Sur les individus libres, la torture ne peut se faire que sur base de puissant soupçon et l’aval du Concile. Cependant, les aveux prononcés sous la torture n’ouvrent pas de procédure directe. La torture est considérée comme une sanction en soit et ferme la possibilité d'exécuter l’accusé. La garde et les fonctionnaires de justice peuvent mettre en geôle ou neutraliser les éléments dangereux qui se présentent devant eux. Ils devront toujours faire le rapport et justifier leur action directe sur base d’un texte de droit ou de la jurisprudence.
Le village comprend deux formes de Justice.
La Justice Consulaire qui est organisée par le gouvernement du Consul et selon les modalités qu’il prévoit en rapport avec les limites des Lois Fondamentales. Le domaine de compétence de la Justice Consulaire est l'administration, la fiscalité, les responsabilités contractuelles, les conflits économiques, les conflits de succession, les conflits de saisis, les conflits d’esclaves, les permis d’arme,les manques de respect et petit délit.
Les sanctions maximales pouvant être appliquées : Amende d’un montant de 200, lacération au fouet, perte de noblesse, 7 jours de geôles,déchéance de liberté (esclavage)pour une période maximum de 2 mois.
Toutes les décisions de justice émise par la Justice Consulaire peuvent trouver un recours auprès de la Justice Seigneuriale. Au terme de ce recours, la Justice Seigneuriale peut maintenir, diminuer ou augmenter la peine initiale.
Dans le cas de la justice contre un esclave, la Justice Consulaire peut obtenir une dérogation auprès du Prince pour appliquer des peines plus lourdes. La prérogative des Intendant impliquant le Loi Fondamentale 5 bis entre dans le domaine de la justice consulaire.
La Justice Seigneuriale est organisée par le Prince . C’est de par cette justice que le Prince va exprimer sa caractéristique d’être l'extension du Concile en temps réel. A travers elle , il va appliquer le droit et la justice.
Le domaine de compétence de la Justice Seigneuriale sont les délits, les crimes et les violations des lois fondamentales bien qu’en théorie, cette justice n’admet aucune limite de compétence. En effet,elle figure de recours pour toutes les décisions de la Justice Consulaire. La Justice Seigneuriale connaît une limite dans l’application de la peine de mort. Sur les individus libres, elle ne peut appliquer cette sanction qu’avec la bénédiction du Concile.
La Justice Seigneuriale se repose sur le Code Disciplinaire. Le Prince est assisté dans cette tâche par des fonctionnaires subalternes nommés Conseillé. Il peut les choisir librement au sein de la population.
La Procédure directe : Dans le cas de la procédure directe, le fonctionnaire de la justice ou de la garde atteste d’un flagrant délit ou d’un aveu spontané. La preuve de la responsabilité de la personne incriminée n’est donc plus à faire. Au terme d’un procès rapide, le Prince prononcera une sanction que la garde appliquera au plus vite. Un aveu doit toujours être écrit.
La Procédure Limiére ou d’enquesture : Dans le cas de la procédure Limiére, un fonctionnaire de la justice ou de la garde reçoit une plainte d’un citoyen. Si la personne plaignante n’est pas citoyenne, elle devra payer une somme forfaitaire de 10 pièces d’or par chef d’inculpation. Le garde va notifier au Prince la plainte. Ce dernier va alors décider de l’utilité ou non d’ouvrir une enquête. Il est important de souligner que le garde ou le fonctionnaire à la justice est obligé de notifier la plainte auprès du Prince.
Dans le cas ou la plainte est trop vague, l’affaire peut être mise au placard. Dans le cas contraire, le Prince est obligé d’organiser une enquête. Les Conseillers et les gardes peuvent interroger les témoins, le coupable présumé et apporter des détails dans le dossier.
En cas d’aveu, la procédure limiére mute en procédure directe. En l'absence d’aveu, le Prince organisera un procès et prendra une décision sur base des éléments à charge et a décharge de l’accusé avec l’aide d’au moins 2 Conseillés.
La Procédure Religieuse : Dans le cas de la procédure religieuse, c’est la Foi phalangiste ou monachiste qui dénonce un comportement déviant la moralité ou la spiritualité. Les Moines peuvent imposer des sanctions spirituelle aux croyants déviant. Cependant, pour imposer des sanctions d’ordre physique ou politique, ils doivent d’abord présenter le cas au Prince afin d’obtenir un droit de justice sur l’affaire. Leur jugement devra également validé par le Prince ainsi que la sentence. L’application de la peine s’effectue par les autorités du village au nom de la justice religieuse ou par les Praes ou dépositaires.
La main du prince est une procédure autorisant la Justice Seigneurial à prendre l’initiative sur des cas délictueux que la justice consulaire décide de ne pas poursuivre ou ignore.
