Hors RolePlay :
Affiche de qualité moyenne, résistante aux intempéries (15j max). Calligraphie soignée sur le titre et la signature. Il n'y a plus de place.RolePlay :
Par la présente, j'invite tous les membres de la Chambre à se réunir ce Samedi à 22h30 dans les nouveaux bureaux du gouvernement, afin de discuter des lois écrites sur cette affiche. Toute personne indisponible est invitée à remettre une lettre avec ses décisions, et/ou à venir me voir.
Rappel préliminaire :
Il existe 3 types de lois sur Esperia : fondamentales, organiques, ordinaires.
Les lois fondamentales sont modifiables par le peuple, les lois organiques par la Chambre après proposition du Régent, les lois ordinaires par le Régent.
Les lois fondamentales concernent le livre préliminaire. Les lois organiques le livre I et livre II, les lois ordinaires les autres livres.
La Chambre est composée des Nobles et des Chevaliers présents sur le territoire d’Esperia, et se réunit à la demande de l’un d’eux, lorsqu’il l’estime nécessaire.
Voici les modifications proposées :
Ajout au Livre II - Chapitre 1, Article 1, Du Noble :
“Une fois l’appel effectué, chaque membre aura 7 jours pour se prononcer sous peine d’être exclu du vote en question.” deux fois, sous la partie nomination et la partie destitution.
Ajout au Livre II - Chapitre 1, Article 2, Du Chevalier :
“Dans un cas comme dans l’autre, une fois l’appel effectué au moins 7 jours avant la réunion, chaque membre devra se présenter physiquement à ladite réunion sous peine d’être exclu du vote en question.”
Ajout au Livre II - Chapitre 1, Article 3, Du Citoyen :
“Une fois l’appel effectué, chaque membre aura 15 jours pour se prononcer sous peine d’être exclu du vote en question. “
Modification du Livre II - Chapitre 1, Article 4, De l’Habitant :
L’habitant est un résident du territoire d’Esperia qui a accepté de se soumettre à la procédure de recensement. La qualité est automatiquement acquise une fois le recensement fait. Il a droit d’être propriétaire d’une habitation et d’un commerce. Il peut en disposer comme il le souhaite.
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Modification du Livre II - Chapitre 2, Article 1 : Toute personne ayant au moins la qualité d’habitant a le droit d’être propriétaire de meubles et, dans la limite du Chapitre 1, d’une lieu d’habitation et d’un commerce. Ce droit est inviolable.
Modification du Livre II - Chapitre 2, Article 3, “De la famille” :
L’article a originellement été rédigé de la manière suivante:
“Toute personne présente sur le territoire d’Esperia a le droit de voir ses liens de sang avec d’autres personnes reconnus et respectés. Dans ce but, les concernés doivent avoir été recensés comme faisant partie de la même famille”.
Sa nouvelle rédaction est la suivante:
“L’île reconnaît deux types de familles: les familles de sang et les familles espériennes.
Toute personne présente sur le territoire d’Esperia a le droit de voir ses liens de sang avec d’autres personnes reconnus et respectés. Dans ce but, les concernés, qui doivent au minimum être deux, peuvent demander à constituer une famille de sang possédant une capacité juridique.
Toute personne présente sur le territoire d’Esperia ayant avec au moins deux autres personnes une communauté d’intérêts, peut demander à constituer une famille espérienne possédant une capacité juridique.
Dans l’un ou l’autre cas, Il leur faudra nommer un Chef de famille, qui sera responsable de plein droit des actions menées au nom de ladite famille. Une déclaration devra être réalisée auprès du Chancelier ou du Régent pour que la famille puisse être officiellement reconnue.
Ajout Livre II - Chapitre 2, un Article 4 “De la guilde” :
L’île reconnaît l’existence de Guildes, formées dans un but commercial commun.
Toute personne présente sur le territoire d’Esperia ayant avec au moins deux autres personnes une communauté d’intérêts peut demander à constituer une guilde possédant une capacité juridique.
Il leur faudra nommer un Chef de guilde, qui sera responsable de plein droit des actions menées au nom de ladite guilde. Une déclaration devra être réalisée auprès du Chancelier ou du Régent pour que la guilde puisse être officiellement reconnue.
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Précisions pour éviter les interprétations et modifications sur le Livre VI, Chapitre 3, Article 1 “De la nomination et de la destitution du Régent” :
En cas de disparition, de mort ou d’abdication du Régent, un nouveau doit être nommé dans un délai raisonnable.
Un Régent peut décider de nommer son successeur, en remettant aux autorités compétentes fixées par Decret à l’un des membres de la Chambre, une lettre scellée contenant le nom de ce successeur, qui ne sera ouverte devant le peuple lors d’une élocution publique. La lettre perd sa valeur en cas d’ouverture antérieure. Une copie devra être prévu dans les archives ou les bureaux du gouvernement.
Le Régent peut à tout moment demander la restitution de sa lettre afin, par exemple, d’en modifier le contenu.
Si il n’y a pas de lettre, la nomination d’un nouveau régent se fait par décision d’un conseil, composé :
- Des Nobles et Chevaliers,
- Du Chancelier,
- Des Citoyens,
- Du Représentant de la foi du courant officiel,
- Des Chefs de familles déclarées.
- Des Chefs de guildes déclarées
Les voix ne sont pas cumulables. Tout Noble ou Chevalier possède une voix qui compte double.
En cas d’absence prolongée, de mauvaise utilisation de ses pouvoirs par le Régent ou de la commission d’actes gravement préjudiciables à la cité, le conseil présenté ci dessus pourra, par un vote à la majorité absolue, destituer le Régent en place afin d’organiser un deuxième conseil au moins 3 jours après, pour en nommer un nouveau. Tout comme la chambre, le conseil se réunit à la demande de l'un des membres, dans la limite de 6 conseils par mois.
Il restera du travail sur certaines lois, mais j’aimerai déjà que nous avancions avec la modification de celles ci qui ne prêtent que peu à débat.
Merci au Sire le joueur pour son travail.
Régent Sulka.
