Hors RolePlay :
Il n'y a plus de place sur l'affiche.Ecriture habituelle de Cassien, peu de calligraphie.
RolePlay :
Présentation de la première version du code de loi proposé aux Esperiens
Esperien, Esperiennes,
Comme promis dans une affiche, je reviens vers vous pour vous présenter les modifications effectuées suite aux discussions que nous avons pu avoir tous ensemble. D'autres pourront venir même après l'acceptation, bien entendue.
Pour rappel, ce code sera voté par tous ce Dimanche 21h30 !
Modifications au CODEX 520
Code de loi d’Esperia la Nouvelle - Cassien Sulka
Sur la base des travaux de Messire DeCastel, de Messire Louvoy et du Code Bill Moscaw
Code de loi d’Esperia la Nouvelle - Cassien Sulka
Sur la base des travaux de Messire DeCastel, de Messire Louvoy et du Code Bill Moscaw
- Ajouts de doléances publiques obligatoires tous les trois mois, officiées par un membre du gouvernement.
- Ajout d'un véto au Bourgmestre lors du vote du Capitaine. Le véto devra obligatoirement être justifié auprès de tous (affiche ou discours) dans les 3 jours sous peine d'être considéré comme nul et non avenu. Ce véto peut être brisé par le concilium à la majorité des 50%, dans le mois suivant la décision, s'il lui semble injustifié.
- Chapitre 6 : Loi Organique relative aux Cultes
Article 1 : Des cultes reconnus
Les cultes suivants sont reconnus par l’Etat :
Le culte arbitré monachiste
Le culte arbitré phalangiste
Article 2 : Des cultes interdits
Les cultes suivants sont interdits :
Tout courant jugé déviant ou dangereux par le concordat de Roskilde ;
Article 3 : Des libertés
Un culte qui n’est ni interdit ni reconnu peut-être pratiqué en toute liberté.
Article 4 : De l’exception des arbitrés
Seul Monterallier peut juger un religieux arbitré.
Esperia se réserve le droit de confiner un religieux dans l’attente de son jugement s’il représente un danger pour le peuple d’Esperia.
- Tout délit peut-être requalifié en crime si récidive.
Régent Cassien Sulka.
