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Rapport de procès : Hector Decastel
Le 6 juin de l’an 521,
Considérant que l’affaire ne doit pas s’éterniser malgré l’absence du Sire Decastel, la justice espérienne rend son verdict par contumace comme l’y autorise l’article 4 de la Loi organique relative à l’institution judiciaire.
Hector Decastel est déclaré coupable des chefs d’accusation suivants :
- Atteinte aux moeurs et improbité ;
- Manquement à son rang et à sa fonction ;
- Diffamation, offense et menace à l’encontre d’autrui ;
- Diffamation et offense à l’encontre de la Foi ;
- Décapitation de dépouilles et barbarie ;
- Atteinte aux relations diplomatiques inter-îles.
- Il est déchu de ses titres supérieurs à celui de Citoyen ;
- En compensation de ses actes, il devra donner cent cinquante pièces à la Foi monachiste ainsi que cent cinquante pièces à la Foi phalangiste ;
- Il devra, sous un mois, effectuer une repentance religieuse auprès de l’Ennen. Jusqu’à la fin de cette repentance, il sera privé des honneurs dûs aux Citoyens, hors avantages fonciers ;
- Il devra présenter des excuses publiques aux instances phalangistes ;
- Enfin, en ce qui concerne l’Armée, il ne pourra plus jouir d’aucun autre grade que celui de milicien et ni accéder aux espaces sensibles du Fort. Il pourra redevenir soldat lorsque le Capitaine l’aura décidé et seulement lorsqu’il aura réalisé sa repentance religieuse.
Tout manquement à l’une de ces clauses entraînera la tenue d’un nouveau procès. Le Capitaine de la Garde est chargé de l'exécution du présent acte.
Sire Esterad Louvoy, Bourgmestre.
Messire Günther von Wolfram, Capitaine.
Messire Günther von Wolfram, Capitaine.
