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Rapport de révision de procès : Hector Decastel
Le 12 juillet de l’an 521,
Considérant que l’affaire ne doit pas s’éterniser à nouveau, et malgré l’absence du Messire Decastel, la justice espérienne rend son verdict par contumace comme l’y autorise l’article 4 de la Loi organique relative à l’institution judiciaire.
Hector Decastel n'ayant pas appliqué la peine prononcée par les instances judiciaires, celles-ci sont ainsi complétées :
- La déchéance vers le rang d'habitant est définitive .
- La saisie de ses biens est réalisée au profit de la communauté.
Le Capitaine de la Garde est chargé de l'exécution du présent acte.
Sire Esterad Louvoy, Bourgmestre.
Nikolaï von Stauffenhart, Lieutenant.
Nikolaï von Stauffenhart, Lieutenant.
