[Convocation en justice]

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Tchéslav
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sam. 20 nov. 2021 21:07

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Dans le cadre d'une enquête judiciaire portant sur la dégradation de la commanderie, et l'atteinte physique envers un noble, les Autorités judiciaires esperiennes, comprenant le Bourgmestre, le Capitaine de la Garde et le Magistrat de la Justice, demandent la tenue d'un procès le mardi 23 novembre de l'an 521 à 21h45 en la salle de justice de l'Hôtel Bellini au Port.

Est convoqué par la justice :
  • Le Messire Heikki Jalokivinen, accusé


Pour les chefs d'accusation suivants :
  • L’atteinte à la paix sociale ou à l’intérêt général
  • Le mensonge
  • L’atteinte à un rang social
  • L'atteinte aux biens
--> Procès maintenu
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Est convoquée par la justice :
  • Zahara la qadjaride, accusée


Pour les chefs d'accusation suivants :
  • Le mensonge
  • La complicité avec une personne en infraction.
  • L'atteinte au corps
  • L’atteinte à un rang social
--> Procès reporté [HRP : impossibilité de se co pour la période]
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Sont invités à témoigner :
  • La noble Dame M.Bellini et ses témoins.
  • Le Pro-Abbus
  • Vallis Belle-Pierre
Sont aussi invités à se présenter :
  • Un représentant du culte phalangiste.
  • Un représentant du culte monachiste, ou un lainati.

Nous rappelons que les accusés ont le droit de demander un report de leur procès au moins deux jours avant le début de celui-ci, en justifiant cette demande. De même, ceux-ci peuvent, jusqu'à un jour avant le début du procès, annoncer une personne pour les représenter et jouer le rôle d'avocat. Ce dernier doit forcément être au moins un habitant d'Esperia et ne pas avoir subi de condamnation judiciaire au cours des deux mois précédents.


Sire E.Louvoy, Bourgmestre
Messire T.Statecny, Magistrat de la Justice
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Tchéslav
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dim. 21 nov. 2021 11:40

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Tchéslav
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dim. 28 nov. 2021 17:10

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