[Rappel de la loi]

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Tchéslav
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dim. 5 déc. 2021 00:56

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Affiche qui tiendra 15 j en extérieur, commune

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Esperiennes, Esperiens,

Il ne vous aura pas échapper que ces derniers mois la justice a du s'exécuter plus souvent qu'elle ne l'aurait du, notamment à cause de certains résidents qui ne veillent pas ou plus au respect de la loi, de nos mœurs et de nos coutumes.

A cet effet, le gouvernement souhaite rappeler un certain nombre de lignes importantes, à appliquer au quotidien :

Livre 3 : Lois Ordinaires


Article 7.1 : Des bonnes moeurs


Sont interdits :
  • L’acte d’amour entre un enfant et son parent du 1er, 2ème ou 3ème degré ou entre un enfant et un adulte.
  • La prostitution, la débauche et la contrainte sexuelle.
  • Le meurtre, la torture et l’atteinte au corps, à l’exception des sanctions judiciaires et de la légitime défense.
  • L’adultère.
  • L’atteinte à la paix sociale ou à l’intérêt général
Article 7.2 : De la sincérité


Sont interdits :
  • Le vol et l’atteinte aux biens, à l’exception des sanctions judiciaires.
  • Le chantage, le mensonge, la diffamation et le parjure.
  • La falsification.
  • La complicité avec une personne en infraction.
  • La négligence dans l’accomplissement d’un devoir.
Article 7.3 : Du respect des droits, rangs et fonctions


Sont interdits :
  • L’atteinte à l’exercice paisible des droits d’un tiers.
  • L’atteinte à un rang social ou à une fonction publique.
  • L’usurpation d’un droit, d’une fonction ou d’un rang.
  • L’atteinte à l’exercice du pouvoir public ou politique.
Loi Organique relative aux Rangs sociaux, aux Familles et aux Guildes


[...]
  • Le Noble et le Chevalier sont au sommet du système social esperien et forment la Noblesse.
[...]

Droits du Chevalier et du Noble :

  • Être appelé Sire ou Noble Dame et être considéré selon son rang, avec l’honneur et le respect qui lui est dû. La Garde traitera en premier lieu les plaintes d’un membre de la Noblesse.
--------------

Ce texte étant désormais rappelé à tous, nous vous annonçons qu'une réforme judiciaire aura bientôt lieu, permettant des punitions plus directes et sans procès selon le délit, et dont l'autorité ne saurait être remise en cause lors de punition plus sévères qu'autrefois.

Le gouvernement souhaite rappeler à tous que :

même si les langues d'origines étrangères ont toujours été tolérées, la société civile ne saurait souffrir de l'usage d'un langage autre que la langue officielle qu'est le Capitalin pour s'exprimer, surtout lorsqu'il s'agira de porter insulte à un tiers de manière cachée.

Le gouvernement souhaite rappeler à tous que :

l'ignorance des mœurs, coutumes et lois de la cité pour les nouveaux arrivants ne saurait durer éternellement, estimant qu'il faut s'adapter au lieu dans lequel on réside.

Le gouvernement souhaite rappeler à tous que :

sa tolérance à l'égard des 'rites' religieux non reconnus par lui et entretenus par certaines communautés reste une faveur accordée gracieusement. Seuls les deux courants arbitrés que sont le Monachisme et le Phalangisme sont reconnus.



Forts de ces rappels, le gouvernement annonce :

Tout manquement futurs à ces rappels, contrevenant de fait à la loi et au respect des mœurs qui sera rapporté au gouvernement entrainera une sanction immédiate et sans appel, menée conjointement par le Bourgmestre, le Capitaine de la Garde et le Magistrat à la Justice, allant de la simple amende jusqu'au bannissement des Terres Esperiennes.


Ceux qui ne se sentent pas concernés sont libres de prendre le prochain bateau.

Bourgmestre d'Esperia-la-nouvelle - Sire Louvoy
Capitaine de la garde - Sire Von Wolfram
Magistrat de la Justice - Messire Statecny

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Modifié en dernier par Tchéslav le dim. 5 déc. 2021 10:29, modifié 1 fois.

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Tchéslav
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dim. 5 déc. 2021 10:28

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Kashi
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mar. 28 déc. 2021 00:39

RolePlay :

L'affiche a disparu progressivement sous l'effet du temps.