Hors RolePlay :
D'un format de deux feuilles classiques en hauteur. Couleur blanc cassé tirant sur le brun clair. Epaisseur plus importante qu'une feuille classique. Qualité moyenne.Style: Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture. Une deuxième main semble être passée sur le texte, après son écriture. Les premières lettres de chaque paragraphe ont été enluminées en de grosses lettrines plus larges. Les chiffres composant les dates importantes sont aussi repassés proprement, et ressortent nettement sur le papier.
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CHAPITRE D'ESPERIA
* Mise en oeuvre d'une Gouvernance transitoire *
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CHAPITRE D'ESPERIA
* Mise en oeuvre d'une Gouvernance transitoire *
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Peuple d'Esperia,
Notre précédent Dirigeant, Nicolas Veretti, a pris la décision d'abdiquer lors de la soirée du 25 février 524. En application de l'article 12 des précédentes lois fondamentales, 39 votes ont constitué une base d'opposition majeure reconnue par la Foi Arbitrée. En conséquence et en application directe de l'article précité, la puissance publique a été transférée en totalité au meneur de l'opposition, qui a pris à son tour la décision de la transférer pour partie aux Intendants, pour partie au Chapitre d'Esperia et pour partie à son bon peuple.
C'est au titre de ses prérogatives en matière de moralité et de bonne gestion de la Cité que le Chapitre d'Esperia annonce les mesures temporaires suivantes. Ces dernières cesseront de faire effet le jour où Esperia sera dotée d'une nouvelle loi, à savoir le soir du 06 mars 524 à l'exception des affaires de Justice.
Sous son Oeil et Notre vigilance,
Pro-Abbus Ivanka Vonfelder - Ennen Tiitus Korhonen
-¤- Garde d'Esperia -¤-
Qu'il soit su de toutes et de tous que la Garde d'Esperia est refondée de manière officielle. Ses rangs sont composés de Nainen Kyria et de Herra Anders. Kyria Azari est instituée responsable de la Garde, afin de fluidifier les échanges avec le Chapitre d'Esperia. Le Prae Txomin est désigné en qualité de conseiller près de la Garde, afin d'apporter expertise et assistance à l'institution.
La Garde dispose d'une mission générale de maintien de la Paix en Esperia et d'un pouvoir d'enquête, confié par le Chapitre en fonction des besoins identifiés. Ses locaux sont établis au fort.
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-¤- Traitement des Affaires Courantes -¤-
Jusqu'à la tenue du Conseil d'Esperia, le Chapitre d'Esperia a décidé d'organiser comme suit le traitement des affaires courantes du gouvernement central. La Pro-Abbus Vonfelder aura à sa charge les questions de Justice, de Sécurité, de gestion de la Garde, des Réserves et de l'Approvisionnement d'Esperia. L'Ennen Korhonen aura à sa charge le traitement des correspondances officielles, la réception des habitants et Intendants, le Recensement, la direction du Trésor, l'Archivage et la supervision des Institutions Publiques (Dispensaire, Académie, Manufacture, Ergastule). L'Office du Chapitre d'Esperia se trouve dans les locaux du Gouvernement, dernier étage.
Le Chapitre demeure collectivement compétent dans l'ensemble de ces domaines ainsi qu'en matière diplomatique. Les Intendants demeurent compétents dans la gestion de leur quartier, de leurs réserves et de leurs fonds. La supervision fiscale demeure l'affaire du Trésor d'Esperia. Nainen Isidora assurera la gestion provisoire du quartier de la Pointe d'Or jusqu'aux prochaines élections.
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-¤- Rangs sociaux -¤-
Jusqu'à la tenue du Conseil d'Esperia, les rangs sociaux demeurent inchangés. A l'issue du Conseil d'Esperia, une révision des titulaires des rangs effectivement inscrits dans la loi aura lieu.
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-¤- Affaires de Justice -¤-
Esperia a souffert d'une Justice chancelante. Le Chapitre, conscient des attentes légitimes du peuple à son égard et à l'égard de la Justice, ouvre à compter de cette affiche plusieurs procédures.
Une instruction judiciaire est ouverte à l'encontre de Nicolas Veretti. Tout habitant d'Esperia est fondé à venir présenter un témoignage à charge, comme à décharge, à l'oral comme à l'écrit, auprès de l'Ennen et de la Pro-Abbus jusqu'au 08 mars 524. Une enquête sera ouverte en parallèle afin d'obtenir des preuves concrètes. Les chefs d'accusation finalement retenus seront affichés publiquement. Le procès aura lieu le 11 mars au soir, salle du Dragon d'Or.
Procès reporté à une date ultérieure afin de donner l'opportunité à chacun de venir témoigner auprès du Chapitre et de poursuivre convenablement l'enquête.
Une instruction judiciaire est ouverte à l'encontre de Kolmann Lezviye. Tout habitant d'Esperia est fondé à venir présenter un témoignage à charge, comme à décharge, à l'oral comme à l'écrit, auprès de l'Ennen et de la Pro-Abbus jusqu'au 08 mars 524. Une enquête sera ouverte en parallèle afin d'obtenir des preuves concrètes. Les chefs d'accusation finalement retenus seront affichés publiquement. Le procès aura lieu le 11 mars au soir, salle du Dragon d'Or.
Le Chapitre d'Esperia décidera de l'opportunité d'un jugement par contumace dans les meilleurs délais.
Tout habitant d'Esperia est fondé à se présenter auprès de la Garde, de la Pro-Abbus ou de l'Ennen afin de présenter ses griefs à l'encontre d'un autre habitant. Au regard informations communiquées, le Chapitre décidera de l'ouverture d'une simple enquête ou d'une instruction judiciaire. Un procès aura lieu dans tous les cas, dont la forme pourra varier en fonction de la gravité des faits.
