[Code d'Esperia] Registre légal temporaire

[Tiitus]

Hors RolePlay :

Un livre est disposé dans une vitrine, dans l'entrée du Gouvernement. Le papier est de qualité moyenne. Dimension 220 x 145 mm. 25 feuilles. Couverture de cuir de qualité correcte.

Style: Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

RolePlay :

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CONSEIL D'ESPERIA
* Registre Légal Temporaire *

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Peuple d'Esperia,

A l'issue du Conseil d'Esperia, une Loi Fondamentale a été donnée à notre Cité. Afin de consolider le régime ainsi institué, le Conseil d'Esperia sous la plume de l'Office du Chapitre, gardien du Code, institue ce Registre Légal Temporaire. Y figureront les lois fondamentales retenues ainsi que les différentes lois communautaires avant publication et baptême d'un Code plus officiel à compter du mois d'avril 524.

Ce registre tient lieu de Code de Loi et sera régulièrement mis à jour.

Sous son Oeil et Notre vigilance,

Pro-Abbus Ivanka Vonfelder - Ennen Tiitus Korhonen

-¤- Loi Fondamentale - Des Rangs Sociaux -¤-

Article premier - Les Habitants

L’habitant est le premier rang social pris en considération sur l’île d’Esperia. De fait, l’étranger et l’esclave n’ont ni droit, ni devoir sur l’île. L’étranger possède néanmoins la possibilité de louer une habitation, si aucune auberge ne peut lui offrir le gîte. Toute personne désireuse de faire partie de la communauté d’Esperia et respectant ses lois le peut en suivant les conditions nécessaires pour devenir habitant, peu importe sa foi, sa culture ou son peuple d’origine.

• Conditions d’obtention
L’étranger qui souhaite devenir Esperien doit se présenter pardevant le Chapitre et remplir les conditions suivantes :

• Payer la somme de 30 pièces de cuivre
• Avoir procédé à son recensement
• Ne pas être esclave
• Présenter une conduite irréprochable sur les deux dernières semaines. Ce délai ne s'applique pas dans le cas des esclaves affranchis sur Esperia.

• Droits :

• L’habitant fait partie intégrante du peuple d’Esperia
• L’habitant dispose d’un droit à la propriété et de la possibilité de louer les biens de son choix, à l’exception des Manoirs
• L’habitant est protégé par les Gens d’Armes et la Garde d’Esperia

• Devoirs :

• L’habitant doit respecter le Code d’Esperia
• L’habitant doit s'acquitter de ses obligations fiscales
• L’habitant doit respecter le travail qui a été effectué avant lui pour espérer que son propre travail soit respecté après lui

Article deuxième - Les Citoyens

Le Citoyen d’Esperia représente la partie de la population la plus impliquée dans la politique, la direction et la conservation d’Esperia. Il connaît les rouages de la cité et participe de manière constante à son évolution positive, ce qui lui confère quelques droits.

• Conditions d’obtention classique
Une demande de citoyenneté doit être adressée au Chapitre d’Esperia qui vérifiera que chaque condition soit remplie correctement afin de la valider et de lui fournir un certificat. L’habitant doit fournir :

• La somme de 50 pièces de cuivre
• Une présence sur Esperia depuis plus de deux mois
• L’avis positif d’un Intendant
• Une conduite irréprochable sur les deux derniers mois
• Des actions réalisées, et non à réaliser, dans l’intérêt général d’Esperia

Si toutes les conditions sont remplies, alors l’habitant sera accepté en tant que Citoyen.


• Conditions d’obtention exceptionnelle
Les fonctions suivantes se verront attribuer la citoyenneté sur demande, si celle-ci est adressée au Chapitre :

• Ambassadeur
• Contremaître de l’Ergastule
• Homme / Femme d’Armes ou Garde d’Esperia depuis plus de trois mois
• Conseiller avec plus de deux mois d’activité
• Intendant d’Esperia
• Trésorier
• Capitaine de la Garde
• Responsable d’une Foi Arbitrée du Chapitre
• Régent

• Droits :

• Le Citoyen a le droit à une réduction d’impôt allant de 10 à 20% du coût d’imposition sur toutes ses propriétés et locations. Le taux est ajusté selon la volonté de l’Intendant du quartier
• Le Citoyen dispose de deux droits à la propriété et de la possibilité de louer les biens de son choix
• Le Citoyen est prioritaire dans les demandes de financement de projet auprès du Trésor d’Esperia
• Le Citoyen peut détenir un navire, en plus des deux propriétés précédentes

• Devoirs :

• Le Citoyen doit respecter le Code d’Esperia, au risque de perdre son titre si le Chapitre le considère comme indigne
• Le Citoyen doit rester actif pour la cité. Une inactivité de plus de trois mois peut entraîner un retrait de Citoyenneté si le Chapitre d’Esperia l’estime justifié

Article Troisième - Les Patriciens

Les patriciens sont les pères et les mères d’Esperia, à savoir l’élite qui a pu, par leurs actions bénéfiques pour la cité et leur détermination, accomplir des projets de grande ampleur qui ont permis l’avancée significative et le développement de la cité.

• Conditions d’obtention classique
Une demande patricienne doit être adressée au Chapitre d’Esperia qui vérifiera que chaque condition soit remplie correctement afin de la valider. L’habitant doit fournir :

• Son certificat de citoyenneté.
• La somme de 200 pièces de cuivre
• Une présence sur Esperia depuis plus de quatre mois
• L’avis positif de deux Intendants ou 30 votes d’habitants favorables
• Une conduite irréprochable sur les trois derniers mois
• L’accomplissement de missions de vaste ampleur pour Esperia : défense contre un coup d'État, missions officielles réalisées etc.

• Conditions d’obtention exceptionnelle
Les fonctions suivantes se verront attribuer la qualité patricienne sur demande, si celle-ci est adressée au Chapitre :

• Régent, à son élection avec la possibilité de conserver le titre sur ses missions ont été correctement remplies
• Ambassadeur, après plus de quatre mois d’efficace exercice.
• Trésorier, après plus de quatre mois d’efficace exercice.
• Intendant, après plus de quatre mois d’efficace exercice
• Responsable d’une Foi Arbitrée du Chapitre après plus de trois mois d’efficace exercice

• Droits :

• Le Patricien a le droit à une réduction d’impôt allant de 20 à 30% du coût d’imposition sur toutes ses propriétés. Le taux est ajusté selon la volonté de l’Intendant du quartier
• Le Patricien dispose de quatre droits à la propriété et de la possibilité de louer les biens de son choix
• Le Patricien est prioritaire dans les demandes de financement de projet auprès du Trésor d’Esperia, devant les Citoyens
• Le Patricien peut détenir un navire
• Le Patricien peut détenir un manoir

• Devoirs :

• Le Patricien doit respecter le Code d’Esperia, au risque de perdre son titre si le Chapitre le considère comme indigne.
• Le Patricien doit rester actif pour la cité. Une inactivité de plus de trois mois peut entraîner un retrait de son titre si le Chapitre d’Esperia l’estime justifié.

Article quatrième - Les Héros et Félons d’Esperia

Pour la postérité, le Chapitre d’Esperia peut demander l’ascension et la déchéance d’un habitant d’Esperia qui, avant son départ ou son décès, a fait preuve soit d’un acte de bravoure qui doit servir d’exemple pour les habitants futurs, soit d’un acte odieux et immoral qui doit être condamné publiquement.

La décision du Chapitre d’Esperia peut être contestée si 40% de la population d’Esperia se montre défavorable à l’ascension ou la déchéance de la personne. Si aucune contestation n’est démontrée, alors le Chapitre d’Esperia peut ajouter le récit de gloire ou de honte de la personne aux annexes du Code d’Esperia.


Article cinquième - Demande d'exonération du droit d'accès à un rang social

Chaque Esperien candidat à un rang social supérieur peut présenter au Chapitre une demande de réduction ou d'exonération du coût prévu par la Loi pour accéder à ce rang. Cette demande doit être appuyée par un mémoire des services rendus à la Cité et peut être présenté sous une forme écrite ou lors d'un entretien.

Au regard du mémoire présenté, le Chapitre peut prendre la décision d'accepter la requête, de modifier le montant de la réduction demandée ou de refuser le mémoire. Le candidat sera informé immédiatement ou dans un court délai de la décision du Chapitre. Celle-ci sera consignée dans les archives de l'Office.

[Tiitus]

RolePlay :

-¤- Loi Fondamentale - De l'Administration -¤-

Chapitre premier - Les Fonctions publiques

Article premier - Le peuple d’Esperia

• Rôle et Devoirs :

• Le peuple d’Esperia est la constituante majeure de l’île d’Esperia et sa globalité représente la forme de pouvoir suprême et indétrônable. Sa volonté prime si le peuple arrive à faire corps sur des décisions.
• Tous les peuples, toutes les cultures, toutes les religions constituent le peuple d’Esperia qui ne saurait se revendiquer de parenté avec un quelconque pays du continent.
• Tout résident de l’île d’Esperia, peu importe sa religion, sa culture, son peuple ou son rang (exceptés les esclaves) doit être obligatoirement consigné dans le recensement de la population.

• Droits :

• La communauté phalangiste d’Esperia peut demander la destitution et le remplacement de son représentant légal au Chapitre d’Esperia si plus des trois quarts des votants phalangistes y sont favorables.
• La communauté monachistes d’Esperia peut demander la destitution et le remplacement de son représentant légal au Chapitre d’Esperia si plus des trois quarts des votants monachistes y sont favorables.
• Le peuple d’Esperia peut exiger le départ immédiat d’un Régent si 70% de la population s’y montre favorable. Le calcul est établi à partir de la liste du recensement.
• Le peuple d’Esperia peut exiger le retrait de rang d’un Patricien si 70% de la population s’y montre favorable. Le calcul est établi à partir de la liste du recensement.
• Le peuple d’Esperia peut exiger le retrait de rang d’un Citoyen si 60% de la population s’y montre favorable. Le calcul est établi à partir de la liste du recensement.

Article deuxième - Les intendants

• Rôle et Devoirs :

• Les intendants ont tout pouvoir de gestion de leur économie via l'impôt demandé dans les quartiers. Le montant à payer sera proportionnel à la volonté de l’intendant. Ils sont dans cette mission placée sous la tutelle du Trésor d’Esperia, qui perçoit la totalité des impôts collectés et procède à leur redistribution en fonction des investissements, besoins et projets du quartier.
• Les intendants ont tout pouvoir législatif sur leur quartier afin d’y maintenir l’ordre et la paix, tant que ces lois locales ne contreviennent pas aux lois générales de la cité.
• Les intendants ont tout pouvoir sécuritaire sur leur quartier afin d’y maintenant l’ordre et la paix grâce à l’usage de la Garde d’Esperia ou des Gens d’Armes d’Esperia.
• Les intendants ont tout pouvoir architectural sur leur quartier afin de le faire avancer et prospérer selon l’envie et les projets des habitants locaux.
• Ils ne peuvent refuser un nouvel habitant dans le quartier, sauf si celui-ci a été reconnu coupable de troubles par le Chapitre.

• Election :

• Les intendants doivent se soumettre à une élection obligatoire et garantie par le Chapitre d’Esperia tous les trois mois, afin de récompenser les bons par une réélection et punir les mauvais par un départ. L’élection se fait par quartier, avec les habitants et artisans locataires et propriétaires des quartiers s’étant acquittés d’au moins une mensualité fiscale, à l’exclusion du premier mois si celui-ci est offert. Aucun procès ouvert par le Chapitre ne doit être en cours à l'encontre du candidat et aucune condamnation récente ne doit avoir eu lieu par le Tribunal d'Esperia.
• Ils peuvent être destitués n’importe quand si 75% de leur quartier se prononce en faveur d’une destitution. Ils peuvent également être destitués sur le Chapitre d’Esperia l’exige, après un procès ouvert à tous.

• Droits :

• Le nouvel intendant devient directement Citoyen à son élection et le reste à la fin de son mandat.
• L’intendant est rémunéré par le Gouvernement en accord avec le Trésor.
• Il peut exclure un habitant de son quartier s’il a été jugé comme étant coupable d’acte dénoncé par les lois communautaires du Code d’Esperia.
• Il peut récupérer une boutique dont le locataire ou le propriétaire n’en fait rien pendant plus d’un mois révolu.
• Il dispose du droit d’engager des commis et des adjoints pour des missions définies. Leurs soldes sera à planifier dans le budget mensuel alloué.

Article troisième - Les Fois arbitrés, représentée par le Chapitre d’Esperia

• Le rôle et devoirs :

• Le Chapitre d’Esperia assure l’entente harmonieuse et pacifiste entre les fois arbitrées, ses cultes plus mineures (eyjarska, iconodoule et qadjaride) et les non-arbitrés afin que le comportement de tous ne relève non pas de l’arbitrage, mais du bon arbitrage.
• Les Fois arbitrés sont rédactrices et protectrices des lois communautaires du Code d’Esperia. Dès lors, le Chapitre d’Esperia devient le protecteur de ce Code.
• Les Fois arbitrées doivent décider de l’acceptation ou du refus de l’arrivée d’un nouvel Homme ou Femme d’Armes d’Esperia en se basant sur les lois communautaires du Code d’Esperia.
• Les Fois arbitrées s’assurent de la tenue des élections d’intendance tous les trois mois. Si elles ne sont pas organisées, les Fois arbitrés peuvent demander, avec l’aide de la Garde et des Gens d’Armes d’Esperia, la destitution de l’intendant contrevenant.
• Le Chapitre d’Esperia dirige le Trésor d’Esperia, chargé de la bonne gestion des fonds de la Cité, de ses réserves et propriétés, du financement des Institutions Publiques comme le Dispensaire ou l’Ergastule. Le Représentant du Trésor chargé de diriger cette Institution porte le titre d'Intendant des Finances d'Esperia.
• Le Chapitre d’Esperia désigne et révoque le Capitaine de la Garde.

• Composition dirigeante, dit “Le Chapitre” :

• Un représentant religieux Phalangiste et un représentant religieux Monachiste, chargés de tenir la direction globale du Chapitre d’Esperia qui forment les deux Fois Arbitrés officielles

• Composition de conseil, dit “Le Conseil du Chapitre” :

• Un représentant du culte Iconodoule qui administre et recense sa communauté, se montre responsable d’elle, défend une victime ou un coupable en cas de procès et s’assure du respect des rites religieux propres à son culte.
• Un représentant du culte Qadjaride qui administre et recense sa communauté, se montre responsable d’elle, défend une victime ou un coupable en cas de procès et s’assure du respect des rites religieux propres à son culte.
• Un représentant du culte des Déesses des Sept Mers qui administre et recense sa communauté, se montre responsable d’elle, défend une victime ou un coupable en cas de procès et s’assure du respect des rites religieux propres à son culte.

• L’élection :

• La communauté phalangiste élit son représentant au Chapitre d’Esperia de la façon dont elle l’entend et en respect avec les traditions phalangistes. Cependant, le représentant doit être annoncé publiquement et doit être issu de la communauté monastique phalangiste. Une exception à ce principe existe si aucun moine n’est présent en ville ou si celui-ci a été démis de ses fonctions.
• La communauté monachiste élit son représentant au Chapitre d’Esperia de la façon dont elle l’entend et en respect avec les traditions monachistes. Cependant, le représentant doit être annoncé publiquement et doit être issu de la communauté monastique monachiste. Une exception à ce principe existe si aucun moine n’est présent en ville ou si celui-ci a été démis de ses fonctions.
• Les autres Foi peuvent garder secret leur représentant et choisir leur mode de représentation, tant que les dirigeants du Chapitre sont tenus au fait de tout changement.

• Les droits du Chapitre d’Esperia :

• Peut demander tout pouvoir sur une enquête dans une intendance pour y trouver des preuves d’abus, de mauvaise gestion, ou actes immoraux qui seraient rendus publics.
• Peuvent destituer les Intendants en cas de péril grave pour le quartier ou en cas de mauvaise gestion avérée.
• Peuvent apporter leur soutien à l’élection d’un intendant dans un seul quartier, mais leur voix comptera pour deux.

Article quatrième - Le Régent d’Esperia

• Le rôle et devoirs

• Le régent est le représentant du peuple d’Esperia, pour une durée de quatre mois. Il est élu avec une ou plusieurs missions à sa tête, prenant la première place pendant son temps de pouvoir afin de l’accomplir. De fait, il se doit de diriger avec le Chapitre d’Esperia, mais possède la supériorité sur les Intendances.
• Il peut ne pas y avoir de régent, si aucune personne ne se montre digne de l’être.
• Tout abus de fonction peut être considéré comme une trahison envers la mission et envers le peuple d’Esperia. Ainsi, le Chapitre d’Esperia peut enquêter, en premier lieu sur les soupçons de fautes. Si cela s’avère véritable, alors le Chapitre d’Esperia peut démettre le Régent de sa fonction et l’assigner au Tribunal.
• Est aussi sous la tutelle des lois communautaires du Code d’Esperia.

• L’élection
Est élu durant un conseil, demandé par ses soins au Chapitre d’Esperia et aux Intendances par affiche publique.

Peut prétendre à l'élection, seulement si :

• Il possède le soutien du Chapitre d’Esperia.
• Il possède le soutien de deux intendants sur trois.
• Il possède plus de 60% des voix de la population esperienne en sa faveur obtenue par voie de signatures.
• S’il est Esperien depuis au moins trois mois.
• S’il n’a pas été jugé coupable de mauvaises actions envers la ville depuis plus de deux mois.

• Droits

• Le Régent devient Patricien à son élection et le reste uniquement si les missions qui lui ont été données ont été remplies, ou jugées suffisamment remplies par le Chapitre d’Esperia.
• Il peut assurer l’encadrement d’un jugement pendant un tribunal.
• Il peut assurer directement les fonctions d’Ambassadeur et de Trésorier s’il n’y a personne désignée à cette place par le Chapitre d’Esperia.
• Ne paie aucun impôt sur une propriété, au choix.

Chapitre second - Les autres fonctions dans la villes

Article premier - Les Gens d’Armes d’Esperia

• Sont des combattants indépendants qui suivent le Code d’Esperia, et dont l’arme est considérée comme suivant les recommandations d’Arbitrio. Hommes d’armes officiellement reconnus par le Chapitre, ils doivent faire acte de candidature auprès de celui-ci afin d’être inscrits sur la liste officielle fixant l’identité des Gens d’Armes d’Esperia.
• Peuvent agir de façon solitaire, ou en groupe.
• Peuvent être recrutés pour un court, ou un long temps par les intendances ou les particuliers afin d’assurer l’ordre, la sécurité et la stabilité d’un quartier.
• Sont attitrés à des missions de capture, de protection, d’enquête, de patrouille et même (avec accord de la Foi) d’interrogatoire.
• Doivent obligatoirement respecter leur parole et leur contrat, sauf si cela va à l’encontre du Code d’Esperia. Un Homme / Femme d’Esperia qui trahit son employeur à des fins de profit peut être rayé des Gens d’Armes d’Esperia.
• Sont dans l’obligation totale de défendre le Code d’Esperia.
• Peuvent être payés s’ils effectuent une mission pour le Régent et/ou le Chapitre d’Esperia, à la hauteur de la négociation et de la mission.

Article deuxième - La Garde d’Esperia

• Soldes :

• 0 à 30 pièces par Garde
• 40 pièces pour l’Intendant
• 50 pièces pour le Capitaine de la Garde
• 15 bons de repas à donner aux tavernes, qui pourront ensuite se faire payer par le gouvernement.

Les sommes peuvent être diminuées en cas de manque de présence ou de refus d’ordre d’un supérieur.
Des primes sont attribuées pour la réussite de projets précis dans un temps donné, et mandatés par les Intendants, le Chapitre ou le Régent.


• Objectifs :

• Maintenir l’ordre et la paix en ville.
• Enquêter sur les vols, les délits, etc.
• Partir en exploration pour le gouvernement.
• Assister les dignitaires qui se rendent sur les autres îles.

• Droits :

• Entrer chez n’importe qui, tant qu’une demande validée a été faite au Chapitre et/ou au Régent, dans le cadre des enquêtes.
• Porter des armes à tout instant, n'importe où en ville (hors lieux religieux si les religieux le demandent).
• Porter les couleurs et les armes et armures de la Garde (en prêt, à rendre en partant).
• Participer à tout ce qui est réservé aux Gardes.
• Avoir des funérailles glorieuses dans toute la ville en cas de problème.

• Devoirs.

En étant Garde :

• Vous pouvez exercer n’importe quoi en plus de la Garde, tant que vous êtes présents pour elle.
• Vous n’êtes pas obligés de savoir vous battre pour être Garde, mais vous devez suivre les ordres à la lettre et vous rendre utile.
• En cas de désobéissance en face d’un supérieur ou à un ordre direct sans justification, vous prenez l’amende de sortie de la Garde et vous rendez vos effets.
• Vous pouvez dormir dans le fort Renoir et disposer des ressources y étant.
• Vous vous engagez mois par mois. Si vous entrez dans la Garde, vous devrez être présent pendant un mois, mais vous pourrez la quitter le suivant sans pénalités.
• Vous devez suivre la bonne moralité définie par votre culte.

Article troisième - L’Ambassadeur

• Est désigné par le Chapitre d’Esperia.
• Il est le représentant d’une politique choisie par une entente des intendants et du Chapitre d’Esperia.
• Est nommé selon ses qualifications et retenu dans le temps si son travail est correctement réalisé. Dans le cas contraire, le Chapitre d’Esperia peut se charger de sa dissolution.
• Doit rendre un rapport complet et précis, une fois par mois, au Chapitre d’Esperia, sur l’avancée des relations avec l’Archipel et le travail de réponse qui a été réalisé pendant le même mois. Ce rapport sera obligatoirement archivé à l'Académie ou la bibliothèque d'Esperia, afin d'assurer une traçabilité propre.
• Est aussi sous la tutelle du Code d’Esperia.
• Est payé entre 0 et 80 pièces, selon la rigueur du travail mensuel.

Article quatrième - Le Trésorier

• Est désigné par le Chapitre d’Esperia et plus particulièrement selon l'avis de l'Intendant des Finances d'Esperia.
• Est un poste visant à garder un œil constant sur les comptes du Trésor d’Esperia afin d’y suivre et d’y écrire toutes entrées et toutes sorties d’argent.
• Peut passer des contrats avec des habitants, des citoyens et des nobles, visant à offrir de l’argent pour la réalisation d’un projet, en accord avec le Chapitre d’Esperia. Cependant, la personne recevant l’argent doit obligatoirement réussir son projet sous les 2 à 3 prochains mois, au risque de subir des retours judiciaires, avec l’obligation de rendre l’intégralité de l’argent.
• Peut être chargé d’enquête indépendante et aider administrativement à la consultation des livres de comptes des intendances pour vérifier, avec l'œil du Chapitre d’Esperia, l’absence de corruption, de fraude ou de malversation.
• Doit rendre un rapport complet et précis, une fois par mois, au Chapitre d’Esperia, sur l’avancée de l’économie Esperienne. Ce rapport sera archivé.
• Est aussi sous la tutelle du Code d’Esperia.
• Est payé entre 0 et 80 pièces, selon la rigueur du travail mensuel.

Article cinquième - Le Conseiller

• Est désigné par le Chapitre d’Esperia et/ou le Régent.
• Peut être un habitant qui est chargé d’une mission précise comme : organisation d’un événement, d’un voyage, d’une expédition.
• Peut être le responsable d’une institution ou d’une mission publique diverses.
• Peut être un Homme / Femme d’Armes d’Esperia chargé d’une mission exceptionnelle visant à défendre la paix contre un groupe voulant braver les règles par la violence et le désordre. Sa mission lui donnera autorité pour rassembler les autres Gens d’Armes d’Esperia, avec la grâce du Chapitre d’Esperia, pour neutraliser ou apaiser la menace.
• Répondra toujours aux ordres du Chapitre d’Esperia, avant ceux du Régent.
• Est aussi sous la tutelle du Code d’Esperia.
• Est payé entre 0 et 150 pièces, selon l’ampleur de sa mission.

Article sixième - Le Contremaître de l’Ergastule

• Est désigné par le Chapitre d’Esperia, en priorité, sinon par le Régent.
• Doit s’occuper de la bonne rédemption des esclaves et de l’aide à l’arrivée des engagés sur l’île d’Esperia.
• A le pouvoir de châtier les esclaves récalcitrants et d’agir directement contre les rébellion pouvant entraîner des blessés.
• Peut demander le soutien sans condition à des Gens d’Armes d’Esperia pour trouver ou mater des esclaves rebelles.
• Doit obligatoirement faire remonter une demande au Régent, ou au Chapitre d’Esperia s’il y a la volonté d’exécution d’un esclave.
• Est aussi sous la tutelle du Code d’Esperia.
• Est payé entre 0 et 80 pièces, selon l’ampleur de son travail.

[Tiitus]

RolePlay :

-¤- Loi Fondamentale - De la Justice et de la Législation -¤-

Article premier - Le Code d’Esperia

Le Code d’Esperia (titre temporaire) désigne l’ensemble de la réglementation esperienne applicable. Il est séparé en deux parties distinctes : les lois fondamentales et les lois communautaires. Les lois fondamentales s’appliquent à l’ensemble de la Cité et pour l’ensemble des communautés. Elles sont votées et révisées par le Conseil d’Esperia.



Article deuxième - Les lois communautaires

Les lois communautaires sont des règles établies par le Chapitre d’Esperia avec les représentants de tous les cultes et religions de l’île et inscrites au sein d’une section particulière du Code d’Esperia afin de permettre la conception d’une réglementation bien arbitrée qui permet d’allier et d’accorder toutes les cultures vers une logique judiciaire compréhensible et juste pour toutes les populations. Ainsi, les lois communautaires sont le socle de la paix esperienne et il se doit d’être défendu par tout Esperia.


On y trouve particulièrement :

• Les actes à caractères immoraux, ainsi que leurs sanctions possibles.
• Les actes à caractères immoraux uniquement réservés à certaines communautés (phalangistes, monachistes ou autres cultes…), ainsi que leurs sanctions possibles.
• Le code d’honneur et la réglementation comportementale des Gens d’Armes d’Esperia.
• Le code d’honneur et la réglementation comportementale des fonctionnaires d’Esperia.

Tout ajout de lois ou de réglementations peut être fait en accord avec tous les représentants du Chapitre d’Esperia. Le Peuple d’Esperia peut demander l’ajout ou le retrait d’une loi si 60% des votants y sont favorables.



Article troisième - Le tribunal d’Esperia

Lorsqu’un acte illégal assez grave est commis sur Esperia, le Régent, un intendant ou le Chapitre d’Esperia peut demander la convocation du tribunal d’Esperia afin de rendre justice et de donner une suite à l’acte néfaste. Tout le monde a le droit d’assister au procès tant que le calme y est gardé.


Parmis les parties, on y trouve :

• Le présumé coupable (la défense), dont la parole peut être assurée par lui-même ou un représentant volontaire pour le défendre.
• La victime (l’attaque), dont la parole peut être assurée par elle-même, par un représentant ou un intendant.
• Le Régent, un membre du Chapitre ou un Conseiller qui assure le bon déroulement du procès, la cohérence des propos, la recherche de la vérité et surtout la possibilité de chacun à pouvoir s’exprimer autant que désiré, mais dans la limite du raisonnable.

• Le verdict

Après les plaidoiries, le jugement est rendu par la concertation de trois parties. Ils doivent décider si le présumé coupable est reconnu comme responsable de ses actes ou non :

• Le représentant religieux du présumé coupable.
• Le représentant religieux de la victime.
• Le Régent, un membre du Chapitre ou le Conseiller faisant office de juge.

Si le présumé coupable et la victime sont de la même foi, alors il n’y aura que deux parties pour répondre du jugement. Si le fautif est reconnu coupable, alors sa sanction sera orientée par les indications déjà présentes dans le Code d’Esperia afin d’assurer l’égalité et la justice pour chacun. Le Régent, le Chapitre ou un Conseiller désigné, est chargé de rendre le jugement.


• Cas exceptionnel

Si un condamné juge sa sanction indigne, alors il lui reste une alternative. Ses alliés ont jusqu’à 72 heures pour réunir les votes de 60% de la population d’Esperia en faveur du condamné pour une réduction de sa peine. Ce soutien prend la forme d’un document signé par les habitants. et présenté au Chapitre d’Esperia.
Si l’action est réussie, le tribunal se doit de prendre en compte la défense du peuple et doit réduire la sanction sensiblement.



Article quatrième - De la lutte contre l’abus

L’intendant peut lutter contre l’exploitation des flous juridiques en créant une loi de quartier visant à réparer le problème directement.
Le Régent ou le Chapitre d’Esperia peuvent lutter contre l'exploitation des flous juridiques en décrétant une loi fondamentale pour le Code d’Esperia qui sera votée au plus vite au prochain Conseil d’Esperia.



Article cinquième - Le Conseil d’Esperia

Le Régent, le Chapitre d’Esperia ou un Intendant a le pouvoir de convoquer le Conseil d’Esperia, une semaine après l’annonce sur affiche publique, au minimum. Le rôle du Conseil d’Esperia est de voter l’ajout ou le retrait de lois fondamentales qui concernent le Code d’Esperia avec la présence :

• Du Régent s’il existe
• Des Intendants
• Du responsable de la foi arbitrée phalangiste
• Du responsable de la foi arbitrée monachiste
• Du représentant du culte Iconodoule
• Du représentant du culte Qadjaride
• Du représentant du culte des Déesses des Sept Mers
• Des Patriciens
• Des Citoyens

Sur affiche publique, les lois qui seront sujets au changement, à l’ajout ou au retrait seront signalées explicitement aux yeux de la population au moins deux jours francs avant la tenue du Conseil d’Esperia. Pendant l’audience, chaque proposition est débattue, puis votée. N'importe quel membre du conseil peut faire une proposition de modification ou porter celle d'un esperien qui ne ferait pas partie du conseil.
Si 60% des votants sont pour un changement, alors il sera pris en compte et modifié dans la loi par l’intervention du Régent ou du Chapitre d’Esperia.

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RolePlay :

-¤- Loi Fondamentale - Des Drogues et de leur usage -¤-
Conseil d'Esperia en date du 22 mars 524

Article premier - Portée et définition

Esperia reconnaît comme drogue toute substance réputée capable d'altérer les sens, la lucidité, le jugement et les actes et pouvant présenter un caractère addictif et dangereux avéré, à l'exception de l'alcool dont la production, la consommation et la vente ne sont pas encadrées par la présente loi. Peuvent être cités à titre d'exemple l'opium et le rêve rouge.



Article deuxième - Tolérance légale

Le commerce, la possession et la consommation de drogues en Esperia sont réputés comme étant tolérés. Cette tolérance est strictement encadrée et limitée : la consommation de drogues n'est permis que dans les auberges et tavernes de la ville autorisant la pratique et disposant de préférence d'une pièce ou d'une partie réservée au sein de l'établissement. Toute consommation en dehors de ces lieux est interdite.

La possession et le commerce de drogues sont tolérés dès lors qu'ils ne contreviennent pas à l'ordre public et ne contribuent pas sciemment à une consommation en dehors des lieux autorisés au présent article.



Article troisième - Tolérance médicinale

Dans le cadre d'un traitement, les soignants sont habilités à administrer des drogues à portée médicinale sans restriction aucune et en dehors des lieux de consommation autorisés à l'article deuxième de la présente loi.



Article quatrième - Caractère judiciaire

Le fait de commettre un acte répréhensible par la Loi d'Esperia sous l'emprise de drogues ne sera pas considéré comme un argument recevable par le Tribunal et ne pourra constituer une circonstance atténuante. Il appartiendra au Tribunal de définir si cela constitue en revanche une circonstance aggravante réelle.

[Tiitus]

RolePlay :

-¤- Loi Fondamentale - Du cumul des mandats -¤-
Conseil d'Esperia en date du 22 mars 524

Article unique - Incompatibilité de fonctions

Sont incompatibles entre-elles les fonctions suivantes :

• Régent
• Intendant
• Capitaine de la Garde
• Membre du Chapitre et du Conseil du Chapitre

L'ensemble des autres fonctions publiques d'Esperia (Trésorier, Ambassadeur, Conseiller, Intendant Adjoint, Garde ...) sont réputées compatibles entre-elles.

[Tiitus]

RolePlay :

-¤- Loi Fondamentale - De la Permanence Capitulaire -¤-
Loi Vonfelder
Conseil d'Esperia en date du 24 avril 524

Article unique - Permanence Capitulaire

La présence permanente d'un membre du Chapitre entre les murs d'Esperia est obligatoire. Ceci est notamment le cas lors des expéditions, des voyages diplomatiques ou de tous les motifs de sortie en dehors du périmètre du bourg de la Cité.

Dans le cas de force majeure où l'ensemble des membres du Chapitre devraient quitter la ville au même moment, la nomination d'un Intendant du Chapitre disposant temporairement de l'ensemble de leurs prérogatives serait obligatoire. De droit et en l'absence de nomination expresse, cette mission est remplie par le Commis du Chapitre en fonction.

[Tiitus]

RolePlay :

-¤- Loi Fondamentale - Loi Civile Générale -¤-
Conseil d'Esperia en date du 24 avril 524

Article Premier - Les Alliances Esperiennes

Les rassemblements d'Esperiens formalisés sous diverses formes telles que les Familles, les Compagnies ou les Guildes portent le nom d'Alliances.

Les conditions de création d'une Alliance sont les suivantes :

• Présence d'au moins trois esperiens fondateurs, disposant du rang d'habitant
• Définition d'un nom et d'une charte interne faisant état des valeurs de l'Alliance, de son objectif et de sa méthode de désignation pour la fonction de Maître de l'Alliance
• Paiement d'une somme forfaitaire de 20 pièces au Trésor d'Esperia

Les créations d'Alliance sont instruites par le Chapitre et provoquent la délivrance d'une Patente. Le Chapitre est libre d'accorder ou non une Patente au regard d'un projet d'Alliance présenté si celui-ci est de nature à nuire à l'ordre public ou dans le cas d'une irrégularité constatée.

Un esperien peut faire partie de plusieurs Alliances mais ne peut être le Maître que d'une seule d'entre elles. Il est nécessaire d'être habitant pour être réputé comme membre d'une Alliance.

Les privilèges accordés aux Alliances sont les suivants :

• Les Alliances peuvent disposer d'un étendard
• Les Alliances peuvent obtenir une lettre de Franchise exonérant une parcelle de leur choix. Cette parcelle sera louée ou sera la propriété de l'Alliance et sera restituée au Trésor en cas de dissolution de l'Alliance. Aucun membre de l'Alliance ne pourra en récupérer la propriété ou la jouissance sans l'accord du Trésor ou du Chapitre. Dans le cas des Manoirs, la Franchise accordée ne fait que réduire de moitié le montant normal exigible du loyer.
• Les Maîtres des Alliances siègeront de droit au Conseil d'Esperia
• Les Alliances pourront percevoir mensuellement un fonds d'assistance du Trésor pour leurs projets et leur fonctionnement si leur activité le justifie

Les Alliances officiellement reconnues par la Cité seront inscrites sur le recensement mensuel, accompagnées du nom de leur Maître d'Alliance.

Toute Alliance dont le nombre de membres effectivement actifs est inférieur à trois est réputée radiée de fait par le Chapitre. Toute radiation prononcée sera mise en oeuvre par le Trésor d'Esperia et la Garde.


Article Second - Les Familles de Sang

Les familles dites "de sang" en Esperia sont les foyers issus d'un mariage régulièrement prononcé ; d'une adoption ou d'une filiation directe. Les familles de sang ne disposent pas de privilèges particuliers mais sont éligibles à la transmission des rangs sociaux acquis. Les enfants adoptés ou issus d'une union légitime acquièrent de façon automatique le rang de leur parent disposant du rang le plus élevé.

Cette décision est prise par l'Office du Chapitre, chargé du recensement et du suivi des rangs sociaux.


Article Troisième - Les Tabellions d'Esperia

Les Tabellions d'Esperia sont les officiers publics autorisés à recevoir et à accorder au nom du Chapitre d'Esperia les différents rangs sociaux ainsi que les création d'Alliances. Ils assurent également le recensement mensuel des esperiens et maintiennent son registre à jour.

Ils relèvent du Corps des Conseillers et jouissent des privilèges attachés à leur charge. Leurs locaux se trouvent au sein de l'Office du Chapitre, dont ils dépendent directement.

Les membres du Chapitre sont Tabellions d'Esperia de droit et procèdent aux nominations de leurs pairs.

[Tiitus]

RolePlay :

-¤- Modifications apportées aux Lois Fondamentales -¤-
Conseil d'Esperia en date du 24 avril 524

Loi sur les Rangs Sociaux : Modifications

• Dorénavant, les esclaves, à compter de leur affranchissement, n'ont plus à attendre deux semaines avant de pouvoir bénéficier du statut d'habitant. Ils devront en revanche obligatoirement se faire recenser et payer la somme légalement définie de 30 pièces de cuivre.
• Dorénavant, il n'est plus nécessaire d'être propriétaire d'une parcelle pour devenir Citoyen. La somme nécessaire pour obtenir ce rang est maintenant de 50 pièces.
• Dorénavant, le poste de Capitaine de la Garde permet d'obtenir la citoyenneté de façon exceptionnelle.
• Dorénavant, la somme nécessaire à l'obtention du rang de Patricien est de 200 pièces, au lieu des 300 pièces précédentes.

Lois sur les Fonctions Publiques : Modifications

• Dorénavant, aucun procès ouvert par le Chapitre ne doit être en cours à l'encontre d'un candidat aux élections d'Intendant et aucune condamnation récente le visant ne doit avoir eu lieu par le Tribunal d'Esperia.
• Dorénavant, le représentant du Chapitre plus spécifiquement chargé de diriger le Trésor prend le titre d'Intendant des Finances d'Esperia.
• Dorénavant, le salaire minimum des fonctions dont le montant est défini par la loi est supprimé.

[Tiitus]

RolePlay :

-¤- Hiérarchie des Normes et clôture du Registre Légal Temporaire -¤-
Conseil d'Esperia en date du 24 avril 524

Article Premier - Hiérarchie Générale

La Hiérarchie des normes d'Esperia se compose de :

• La Charte d'Esperia
• Les Lois de la Cité
• Les Edits Communautaires
• Les Ordonnances Capitulaires
• Les Bans de Quartier

Article Second - La Charte d'Esperia

La Charte d'Esperia comprend les lois réputées comme étant les plus importantes de la Cité. Elles sont ainsi protégées par décision du Chapitre d'Esperia. Les projets de modification de ces lois doivent recevoir l'accord formel préalable du Chapitre avant mise aux voix devant le Conseil d'Esperia.

Le Conseil d'Esperia peut retirer une Loi de la Charte d'Esperia pour la faire regagner le rang inférieur dans la hiérarchie des normes si les deux tiers de ses membres en expriment le souhait dans une soutenance signée et présentée au Chapitre.

Appartiennent à la Charte d'Esperia :

• Loi - Des Rangs Sociaux
• Loi - De l'Administration
• Loi - De la Justice et de la Législation

Article Troisième - Les Lois de la Cité

Les Lois de la Cité s’appliquent à l’ensemble de la Cité et pour l’ensemble des communautés. Elles sont votées et révisées par le Conseil d’Esperia selon le procédé législatif prévu par l'article cinquième "Le Conseil d’Esperia" de la Loi - De la Justice et de la Législation.


Article Quatrième - Les Edits Communautaires

Les Edits communautaires répondent aux mêmes caractéristiques que les Lois Communautaires prévues à l'article deuxième de la Loi - De la Justice et de la Législation.


Article Cinquième - Les Ordonnances Capitulaires et les Bans de Quartier

Les Ordonnances Capitulaires et les Bans de Quartier sont les actes législatifs et réglementaires pris par le Chapitre d'Esperia et par les Quartiers afin de préciser, compléter ou éviter tout vide juridique de la Charte d'Esperia ou des Lois de la Cité. Elles répondent aux mêmes principes que l'article quatrième "De la lutte contre l’abus" de la Loi - De la Justice et de la Législation.

[Tiitus]

RolePlay :

A compter de ce-jour, le Registre Légal Temporaire ne sera plus alimenté par les décisions du Conseil d'Esperia.

Un Livre de Loi définitif sera publié et exposé à la vue de tous dans cette même vitrine. Une affiche viendra annoncer sa disponibilité ainsi qu'une commande exceptionnelle auprès des Papetiers d'Esperia pour diffusion.

L'Office du Chapitre d'Esperia