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Couleur blanche, immaculée. A base de canne à papier. Ecriture facile à la plume comme au fusain. Format type A3Style: Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.
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CONSEIL D'ESPERIA
* Publication de l'Ordre du Jour du 24 avril 524 *
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CONSEIL D'ESPERIA
* Publication de l'Ordre du Jour du 24 avril 524 *
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Peuple d'Esperia,
Conformément à notre Loi, en ce vingt-deuxième jour du quatrième mois de l'an 524, le Chapitre porte à votre attention l'ensemble des lois reçues et présentées au débat lors de la session du 24 avril 524, 21 heures 30, salle du Dragon d'Or.
Il est rappelé que seules ces lois pourront être débattues lors du Conseil, conformément aux dispositions prises lors de la convocation publiée le 19 avril 524 et à la Loi d'Esperia. Tous les sujets qui viendraient en surplus lors des débats seraient reportés à la prochaine session du Conseil afin qu'un texte complet soit publié selon la procédure habituelle. L'Ordre sera garanti durant les débats.
A l'issue de ce Conseil, la Loi d'Esperia aura trouvé une forme plus complète permettant son baptême par le Chapitre et sa publication officielle au sein d'ouvrages dédiés. Une commande officielle sera publiée à l'attention de tous les papetiers de la Cité afin de pouvoir fournir à qui le demandera un exemplaire particulier.
Sous son Oeil et Notre vigilance,
Pro-Abbus Txomin Gasteluzabal - Ennen Tiitus Korhonen
-¤- Loi sur les Rangs Sociaux : Modifications -¤-
• Les esclaves n'auront plus à attendre deux semaines à compter de leur libération pour devenir habitant. Pour ce faire, ils devront remplir les seules conditions suivantes : payer 30 pièces au Trésor et se faire recenser auprès du Chapitre.
• Il ne sera plus nécessaire d'être propriétaire d'une parcelle pour devenir Citoyen. La somme nécessaire pour obtenir ce rang sera réduite pour atteindre 50 pièces.
• Le poste de Capitaine de la Garde permettra désormais d'obtenir la citoyenneté de façon exceptionnelle.
• La somme nécessaire à l'obtention du rang de Patricien sera de 200 pièces, au lieu des 300 actuelles.
• Pour l'ensemble des rangs, chaque esperien pourra faire valoir une demande de réduction de la somme exigée, sur présentation au Chapitre d'un mémoire des services rendus accompagnés des signatures des esperiens du choix du postulant.
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-¤- Lois sur les Fonctions Publiques : Modifications -¤-
• Les conditions suivantes seront entérinées pour se présenter aux élections des Intendants : être habitant de rang et locataire, artisan ou propriétaire du Quartier depuis une période fiscale. Aucun procès ouvert par le Chapitre ne doit être en cours et aucune condamnation récente ne doit avoir eu lieu par le Tribunal d'Esperia.
• Le représentant du Chapitre plus spécifiquement chargé de diriger le Trésor prendra le titre d'Intendant des Finances pour plus de clarté au sein du Gouvernement. Une affiche viendra préciser publiquement la répartition des délégations entre les membres du Chapitre d'Esperia.
• Le salaire minimum des fonctions dont le salaire est défini par la loi sera supprimé afin de mettre plus facilement en œuvre les retenus pour inactivité et faciliter les embauches sur des tâches d'assistance.
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-¤- Loi sur la Permanence Capitulaire / Loi Vonfelder : Adoption -¤-
Article Unique - Permanence Capitulaire
La présence permanente d'un membre du Chapitre entre les murs d'Esperia est obligatoire. Ceci est notamment le cas lors des expéditions, des voyages diplomatiques ou de tous les motifs de sortie en dehors du périmètre du bourg de la Cité.
Dans le cas de force majeure où l'ensemble des membres du Chapitre devraient quitter la ville au même moment, la nomination d'un Intendant du Chapitre disposant temporairement de l'ensemble de leurs prérogatives serait obligatoire. De droit et en l'absence de nomination expresse, cette mission est remplie par le Commis du Chapitre en fonction.
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-¤- Loi Civile Générale : Adoption -¤-
Article Premier - Les Alliances Esperiennes
Les rassemblements d'Esperiens formalisés sous diverses formes telles que les Familles, les Compagnies ou les Guildes portent le nom d'Alliances.
Les conditions de création d'une Alliance sont les suivantes :
• Présence d'au moins trois esperiens fondateurs, disposant du rang d'habitant
• Définition d'un nom et d'une charte interne faisant état des valeurs de l'Alliance, de son objectif et de sa méthode de désignation pour la fonction de Maître de l'Alliance
• Paiement d'une somme forfaitaire de 20 pièces au Trésor d'Esperia
Les créations d'Alliance sont instruites par le Chapitre et provoquent la délivrance d'une Patente. Le Chapitre est libre d'accorder ou non une Patente au regard d'un projet d'Alliance présenté si celui-ci est de nature à nuire à l'ordre public ou dans le cas d'une irrégularité constatée.
Un esperien peut faire partie de plusieurs Alliances mais ne peut être le Maître que d'une seule d'entre elles. Il est nécessaire d'être habitant pour être réputé comme membre d'une Alliance.
Les privilèges accordés aux Alliances sont les suivants :
• Les Alliances peuvent disposer d'un étendard
• Les Alliances peuvent obtenir une lettre de Franchise exonérant une parcelle de leur choix. Cette parcelle sera louée ou sera la propriété de l'Alliance et sera restituée au Trésor en cas de dissolution de l'Alliance. Aucun membre de l'Alliance ne pourra en récupérer la propriété ou la jouissance sans l'accord du Trésor ou du Chapitre. Dans le cas des Manoirs, la Franchise accordée ne fait que réduire de moitié le montant normal exigible du loyer.
• Les Maîtres des Alliances siègeront de droit au Conseil d'Esperia
• Les Alliances pourront percevoir mensuellement un fonds d'assistance du Trésor pour leurs projets et leur fonctionnement si leur activité le justifie
Les Alliances officiellement reconnues par la Cité seront inscrites sur le recensement mensuel, accompagnées du nom de leur Maître d'Alliance.
Toute Alliance dont le nombre de membres effectivement actifs est inférieur à trois est réputée radiée de fait par le Chapitre. Toute radiation prononcée sera mise en oeuvre par le Trésor d'Esperia et la Garde.
Article Second - Les Familles de Sang
Les familles dites "de sang" en Esperia sont les foyers issus d'un mariage régulièrement prononcé ; d'une adoption ou d'une filiation directe. Les familles de sang ne disposent pas de privilèges particuliers mais sont éligibles à la transmission des rangs sociaux acquis. Les enfants adoptés ou issus d'une union légitime acquièrent de façon automatique le rang de leur parent disposant du rang le plus élevé.
Cette décision est prise par l'Office du Chapitre, chargé du recensement et du suivi des rangs sociaux.
Article Troisième - Les Tabellions d'Esperia
Les Tabellions d'Esperia sont les officiers publics autorisés à recevoir et à accorder au nom du Chapitre d'Esperia les différents rangs sociaux ainsi que les création d'Alliances. Ils assurent également le recensement mensuel des esperiens et maintiennent son registre à jour.
Ils relèvent du Corps des Conseillers et jouissent des privilèges attachés à leur charge. Leurs locaux se trouvent au sein de l'Office du Chapitre, dont ils dépendent directement.
Les membres du Chapitre sont Tabellions d'Esperia de droit et procèdent aux nominations de leurs pairs.
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-¤- Hiérarchie des normes Esperiennes : Adoption -¤-
Article Premier - Hiérarchie Générale
La Hiérarchie des normes d'Esperia se compose de :
• La Charte d'Esperia
• Les Lois de la Cité
• Les Edits Communautaires
• Les Ordonnances Capitulaires
• Les Bans de Quartier
Article Second - La Charte d'Esperia
La Charte d'Esperia comprend les lois réputées comme étant les plus importantes de la Cité. Elles sont ainsi protégées par décision du Chapitre d'Esperia. Les projets de modification de ces lois doivent recevoir l'accord formel préalable du Chapitre avant mise aux voix devant le Conseil d'Esperia.
Le Conseil d'Esperia peut retirer une Loi de la Charte d'Esperia pour la faire regagner le rang inférieur dans la hiérarchie des normes si les deux tiers de ses membres en expriment le souhait dans une soutenance signée et présentée au Chapitre.
Appartiennent à la Charte d'Esperia :
• Loi - Des Rangs Sociaux
• Loi - De l'Administration
• Loi - De la Justice et de la Législation
Article Troisième - Les Lois de la Cité
Les Lois de la Cité s’appliquent à l’ensemble de la Cité et pour l’ensemble des communautés. Elles sont votées et révisées par le Conseil d’Esperia selon le procédé législatif prévu par l'article cinquième "Le Conseil d’Esperia" de la Loi - De la Justice et de la Législation.
Article Quatrième - Les Edits Communautaires
Les Edits communautaires répondent aux mêmes caractéristiques que les Lois Communautaires prévues à l'article deuxième de la Loi - De la Justice et de la Législation.
Article Cinquième - Les Ordonnances Capitulaires et les Bans de Quartier
Les Ordonnances Capitulaires et les Bans de Quartier sont les actes législatifs et réglementaires pris par le Chapitre d'Esperia et par les Quartiers afin de préciser, compléter ou éviter tout vide juridique de la Charte d'Esperia ou des Lois de la Cité. Elles répondent aux mêmes principes que l'article quatrième "De la lutte contre l’abus" de la Loi - De la Justice et de la Législation.
