[Gouv.] Registre des Ordonnances et des Actes

Hors RolePlay :

Un livre est disposé dans une vitrine, dans le Gouvernement. Format : la moitié d'une feuille classique. 50 pages. Couverture en cuir de cerf, assez simple. Les pages sont d'une couleur blanc cassé, le papier est à base de canne à sucre. Bonne qualité.

Style: Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

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CHAPITRE D'ESPERIA
* Registre des Ordonnances et des Actes *

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Peuple d'Esperia,

A l'issue du Conseil d'Esperia, nous avons adopté la version consolidée de la Loi Fondamentale. En application de la mission qui la été confiée par le Peuple, le Chapitre officialise la mise en oeuvre du Compendium, nom de baptême de notre Code. Ainsi qu'il est dit dans la Charte d'Esperia, article cinquième, le Chapitre d'Esperia tient à la disposition du peuple ce Registre des Ordonnances et des Actes, afin que chacun puisse suivre et connaître l'actualité juridique, judiciaire et législative de notre bourg.

Ce registre sera régulièrement mis à jour. Les décisions et Ordonnances abrogées ou devenues sans objet seront annotées.

Sous son Oeil et Notre vigilance,

Pro-Abbus Txomin Gasteluzabal - Ennen Tiitus Korhonen

-¤- Décision Capitulaire - Nomination d'un Conseiller -¤-

En ce Vingt-septième jour du mois d'Avril 524, le Chapitre d'Esperia nomme la Citoyenne Samara DE SUTO aux fonctions de Gardienne des Cimetières.

Celle-ci prend rang au sein du Corps des Conseillers.

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes.

Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre

RolePlay :

-¤- Ordonnance Capitulaire "Korhonen" - Réglementation fiscale -¤-

En ce Vingt-septième jour du mois d'Avril 524, Le Chapitre d'Esperia institue sous l'égide de sa tutelle générale en matière fiscale à travers le Trésor une nouvelle réglementation fiscale. Sa volonté première est d'uniformiser le système de l'imposition et d'en faciliter la compréhension par tout à chacun.

Article Premier - Typologie des Parcelles

De manière croissante, les parcelles habitables sont référencées comme étant :
• Appartement / Maisonnette
• Grand Appartement / Maison
• Demeure
• Manoir

De manière croissante, les parcelles commerciales sont référencées comme étant :
• Echoppe / Petit Atelier
• Commerce / Atelier / Petite Taverne et Auberge
• Grande Boutique / Taverne et Auberge

Les parcelles spéciales sont référencées comme étant :
• Terrain
• Camp
• Navire
• Entrepôt

Chaque Intendant doit référencer les parcelles de son quartier selon la typologie qui lui semble être la plus adaptée. En cas de désaccord entre l'occupant d'une parcelle et l'Intendant sur la typologie attribuée, l'Intendant des Finances d'Esperia peut être saisi pour trancher définitivement le litige.

Article Deuxième - L'Ordinaire

L'impôt mensuellement prélevé dans tous les quartiers d'Esperia porte le nom de l'Ordinaire. Celui-ci est collecté par les Intendants et alimente directement le Compte du Trésor afin de financer le Gouvernement, les Quartiers et les Institutions Publiques. C'est la principale ressource du Trésor d'Esperia.

Les Intendants sont libres de définir le montant de l'Ordinaire au sein de leur quartier selon le barème suivant :

BOURBIER

• Appartement / Maisonnette : De 6 à 10 eC par mois
• Grand Appartement / Maison : De 10 à 15 eC
• Demeure : De 15 à 20 eC

• Echoppe / Petit Atelier : De 8 à 12 eC
• Commerce / Atelier / Petite Taverne et Auberge : De 12 à 20 eC
• Grande Boutique / Taverne et Auberge : De 20 à 40 eC

• Terrain : Au bon vouloir de l'Intendant
• Camp : Au bon vouloir de l'Intendant
• Navire : Au bon vouloir de l'Intendant
• Entrepôt : Au bon vouloir de l'Intendant

ECARLATE

• Appartement / Maisonnette : De 9 à 15 eC par mois
• Grand Appartement / Maison : De 15 à 35 eC
• Demeure : De 35 à 50 eC

• Echoppe / Petit Atelier : De 9 à 15 eC
• Commerce / Atelier / Petite Taverne et Auberge : De 15 à 35 eC
• Grande Boutique / Taverne et Auberge : De 35 à 50 eC

• Terrain : Au bon vouloir de l'Intendant
• Camp : Au bon vouloir de l'Intendant
• Entrepôt : Au bon vouloir de l'Intendant

POINTE D'OR

• Appartement / Maisonnette : De 18 à 30 eC par mois
• Grand Appartement / Maison : De 30 à 45 eC
• Demeure : De 45 à 70 eC
• Manoir : De 90 à 150 eC

• Echoppe / Petit Atelier : De 18 à 30 eC
• Commerce / Atelier / Petite Taverne et Auberge : De 30 à 40 eC
• Grande Boutique / Taverne et Auberge : De 40 à 65 eC

• Terrain : Au bon vouloir de l'Intendant
• Camp : Au bon vouloir de l'Intendant
• Entrepôt : Au bon vouloir de l'Intendant

L'Ordinaire est normalisée pour l'ensemble des parcelles d'une même catégorie. Autrement dit, toutes les habitations référencées comme étant des Appartements au sein de l'Ecarlate seront imposées selon le montant défini par l'Intendant au sein du quartier dans la limite du barème fixé par l'Ordonnance.

Article Troisième - Réductions et Exonérations

Sont applicables les réductions et exonérations prévues par le Compendium et par cette Ordonnance.

REDUCTIONS

• Patricien : De 20 à 30 % de l'Ordinaire selon la volonté de l'Intendant
• Citoyen : De 10 à 20 % de l'Ordinaire selon la volonté de l'Intendant
• Propriétaire : 20 % de l'Ordinaire, cumulable avec la réduction de Rang
• Alliance : 50 % d'un manoir sur présentation d'une Lettre de Franchise
• Réduction instruite et accordée par le Trésor pour motifs impérieux

EXONERATIONS

• Premier mois d'occupation : selon la volonté de l'Intendant
• Régent : une seule parcelle de son choix parmi ses possessions propres
• Alliance : une seule parcelle sur présentation d'une Lettre de Franchise
• Apothicaires et Herboristes : uniquement dans le cas où le commerce que ces seules activités
• Exonération instruite et accordée par le Trésor pour motifs impérieux

Article Quatrième - Acquisition d'un bien

Le prix de vente d'un bien appartenant au Gouvernement est de 5.5 fois le montant de l'Ordinaire, sans réduction. Les achats de parcelles appartenant au Gouvernement sont instruites par l'Intendant du quartier. Les ventes réalisées entre un propriétaire et un autre esperien font l'objet d'une communication obligatoire à l'Intendent pour mise à jour du Cadastre.

L'Intendant ne peut pas procéder à des ventes à crédit. Il ne peut encaisser sur les fonds propres de l'Intendance que les ventes au comptant.

Dans le cas où un esperien souhaiterait acheter une parcelle appartenant au Gouvernement à crédit, celui-ci doit obligatoirement le souscrire auprès du Trésor d'Esperia afin que sa dette soit enregistrée et comptabilisée. Les conditions de l'emprunt seront définies entre le Trésor et l'Esperien. L'échéancier ne pourra excéder quatre mois. Les remboursements ponctuels seront à effectuer auprès d'un agent du Trésor.

En cas d'accord de crédit, un document sera remis à l'esperien à destination de l'Intendance pour que la procédure de vente puisse suivre son déroulement normal.

Dans le cas d'une location ou d'une acquisition, un acte de propriété ou de location devra obligatoirement être dressé par l'Intendance selon le modèle de son choix.

Article Cinquième - Calendrier de l'Ordinaire

Le calendrier de perception de l'Ordinaire se découpe comme suit :

• Du premier au troisième jour du mois : affichage par l'Intendance du barème des montants de l'Ordinaire du quartier, de la liste des redevables et des éventuelles réductions accordées par le Compendium
• Du jour de l'affichage au quinzième jour du mois : collecte de l'Ordinaire sans majoration
• Du seizième au dernier jour du mois : collecte de l'Ordinaire majorée de 50 %, envoi des lettres avant saisie
• Au premier jour du mois suivant : Saisie de la parcelle en cas de non-paiement

Article Sixième - De la liberté des Quartiers

En dehors des prescriptions de cette Ordonnance Capitulaire, les Quartiers sont libres d'imposer des majorations complémentaires et des contrôles particuliers par le biais d'un Ban de Quartier.

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes.

Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre

RolePlay :

-¤- Office du Chapitre - Création d'une Alliance -¤-

En ce Vingt-septième jour du mois d'Avril 524, l'Office du Chapitre d'Esperia annonce la délivrance d'une Patente venant créer l'Alliance "Compagnie de la Ronce Rouge".

Celle-ci a pour Maître d'Alliance Elias Valerios, Citoyen d'Esperia et bénéfice de droit d'une Lettre de Franchise.

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes et de la remise par le Tabellion d'Esperia de la Patente et de la Lettre de Franchise de l'Alliance.

Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre

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-¤- Trésor d'Esperia - Création d'un Bureau de Change -¤-

En ce Vingt-huitième jour du mois d'Avril 524, Le Trésor d'Esperia annonce la création de son Bureau de Change, mis en service à compter du 01 mai 524.

Ce Service du Trésor sera placé sous la tutelle d'un Préposé, en la personne du Receveur Mercure Melaragno.

Ce Bureau de Change prendra en charge le change de vos épervies d'argent et de vos épervies de cuivre, en appliquant à chaque opération une commission de cinq pourcents.

Table de change du Bureau de Change du Trésor :

• Pour obtenir 1 épervie d'argent, je dois donner 105 épervies de cuivre
• Si je souhaite changer 1 épervie d'argent, je recevrais en échange 95 épervies de cuivre

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes.

Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre

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-¤- Décision Capitulaire - Nomination d'un Trésorier -¤-

En ce Vingt-septième jour du mois d'Avril 524, le Chapitre d'Esperia élève Mercure MELARAGNO, Secrétaire du Trésor tenant rang de Conseiller, aux fonctions de Trésorier.

A compter de sa prise de rang, Mercure MELARAGNO devient Citoyen d'Esperia, en application du Compendium.

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes.

Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre

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-¤- Office du Chapitre - Création d'une Alliance -¤-

En ce Premier jour du mois de Mai 524, l'Office du Chapitre d'Esperia annonce la délivrance d'une Patente venant créer l'Alliance "Compagnie Ystävät".

Celle-ci a pour Maître d'Alliance Tiitus Korhonen, Patricien et Ennen d'Esperia et bénéfice de droit d'une Lettre de Franchise.

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes et de la remise par le Tabellion d'Esperia de la Patente et de la Lettre de Franchise de l'Alliance.

Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre

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-¤- Office du Chapitre - Création d'une Alliance -¤-

En ce Deuxième jour du mois de Mai 524, l'Office du Chapitre d'Esperia annonce la délivrance d'une Patente venant créer l'Alliance "Famille Azari".

Celle-ci a pour Maître d'Alliance Kyria Azari, Citoyenne et Capitaine de la Garde et bénéfice de droit d'une Lettre de Franchise.

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes et de la remise par le Tabellion d'Esperia de la Patente et de la Lettre de Franchise de l'Alliance.

Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre

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-¤- Office du Chapitre - Création d'une Alliance -¤-

En ce Troisième jour du mois de Mai 524, l'Office du Chapitre d'Esperia annonce la délivrance d'une Patente venant créer l'Alliance "Clan de Cirkla".

Celle-ci a pour Maître d'Alliance Anokhi de Cirkla, Citoyen et Intendant et bénéfice de droit d'une Lettre de Franchise.

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes et de la remise par le Tabellion d'Esperia de la Patente et de la Lettre de Franchise de l'Alliance.

Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre

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-¤- Décision Capitulaire - Délégations au sein du Chapitre -¤-

En ce Quatrième jour du mois de Mai 524, le Chapitre d'Esperia présente à la population l'organisation des délégations en son sein. Ces délégations vous permettront de consulter la bonne personne en fonction du sujet de votre demande. A noter que le Chapitre reste toujours compétent de façon collégiale sur l'ensemble de ces domaines.

Pro-Abbus Txomin Gasteluzabal
• Affaires Judiciaires
• Relations avec la Confédération et le Continent
• Relations avec les Intendants

Ennen Tiitus Korhonen
• Tabellion d'Esperia
• Affaires du Trésor
• Affaires de Commerce
• Secrétaire du Conseil d'Esperia
• Institutions Publiques

Commis Zeri Suraslav
• Tabellion d'Esperia
• Affaires Civiles et entretiens avec les esperiens
• Représentant du Chapitre auprès de la Garde d'Esperia

Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes.

Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre