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Compte-rendu de l'Assemblée Écarlate du 5 Avril 524
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Présents
Était présent lors de la séance:- Intendant Lennart Beag;
- Intendant Eero Paavola;
- Ennen Tiitus Korhonen;
- Messire Jonäas Liikanen;
- Messire Lonan Thorgard.
La séance débute à 22 heures.
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Modification du Décret portant sur la fiscalité
Décret adopté à 5 voix, vote à l’unanimité
Décret: Portant sur la fiscalité
Article 1: De la typologie des parcelles
L’Intendance Écarlate définit la typologie des parcelles comme suit:
Parcelles Habitables
Appartements et Maisonnettes: de 0m² à 50m²
Grands appartements et Maisons: de 51m² à 150m²
Demeures: à partir de 151m²
Parcelles Commerciales
Échoppes et petits Ateliers: de 0m² à 40m²
Commerces, Ateliers, petites Tavernes et Auberges: de 41m² à 130m²
Grandes Boutiques, Tavernes et Auberges: à partir de 131m²
Article 2: De L’Ordinaire
La valeur de l’Ordinaire au sein du quartier, est défini ainsi:
Parcelles Habitables
Appartements et Maisonnettes: 10ec
Grands appartements et Maisons: 25ec
Demeures: 40ec
Parcelles Commerciales
Échoppes et petits Ateliers: 15ec
Commerces, Ateliers, petites Tavernes et Auberges: 25ec
Grandes Boutiques, Tavernes et Auberges: 40ec
Autres
Terrains: 0,2ec/m²
Entrepôts: 0,3ec/m²
Les propriétaires sont libres de fixer le prix de location de leurs parcelles selon leur convenance, sans être contraints par ce barème.
La location du Camp Qadjaride est définie à 25 épervies de cuivre par mois.
Article 3: De la propriété
L’acquisition d’une parcelle à titre de propriété donne lieu à un acte de propriété fourni obligatoirement par l’Intendance.
Tout nouveau propriétaire doit avoir un acte de propriété pour être considéré comme tel.
Dans le cas d’une vente de parcelle par l'ancien propriétaire au nouveau, celle-ci doit se dérouler sous le contrôle de l'Intendance, qui établira le nouveau titre de propriété.
Article 4: De la réduction fiscale
En accord avec le Compendium, la réduction fiscale de droit valable par un rang se cumule avec celle obtenue en tant que propriétaire.
La réduction fiscale des propriétés et locations des Patriciens est définie à 30%.
La réduction fiscale des propriétés et locations des Citoyens est définie à 20%.
Ces réductions ne comprennent pas l’achat d’une parcelle.
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Élection Intendant Adjoint
L'Adjoint Eero Paavola ayant soumit sa démission à l'Intendance Écarlate, de nouvelles élections aurons lieu le 9 mai 524.
Toute les candidatures à ce poste doivent être soumises à l'Intendance par écrit avant cette date.
Seuls les résidents d'une parcelle commerciale ou habitable du quartier sont éligible à ce poste.
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Avancés des chantiers
La papeterie, louée par le messire Kaarlo, et les entrepôts Cinabre sont désormais disponibles suite à la fin du chantier.L’Intendance continue de rassembler les matériaux nécessaires pour les chantiers de la rénovation du Fort et de l’Impasse des érudits
L’Intendance patiente pour la collecte de la commande de verre pour le chantier de l’Albatros.
L’Intendance prévoit dans la semaine à venir le chantier du Refuge, qui se situera à la Canopée.
Intendant Lennart Beag.
