RolePlay :
-¤- Ordonnance Capitulaire - Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia -¤-
En ce Douzième jour du mois de Mai 524, Le Chapitre d'Esperia institue sous l'égide de sa tutelle générale en matière d'institutions publiques une nouvelle institution. Cette Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia sera le fer de lance économique et commerciale de la cité au sein de l'Archipel. Elle sera placée sous la double tutelle du Trésor d'Esperia et de l'Ambassade.
Article Premier - Statut
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia est une Institution Publique commerciale instituée auprès du Trésor d'Esperia et de l'Ambassade.
A ce titre, elle est astreinte à la hiérarchie gouvernementale et ses bénéfices, son fonctionnement et ses coûts divers seront pris en charge par le Trésor.
Article Deuxième - Gouvernance
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia est dirigée par un Directeur, relevant du corps des Conseillers. Celui-ci peut être assisté d'un adjoint et d'un assistant selon les besoins de la Compagnie.
Le Directeur a en charge la bonne conduite de l'Institution selon les directives communiquées par le Chapitre, le Trésor et l'Ambassade d'Esperia. Il est responsable de la tenue de la comptabilité de la Compagnie, de la gestion des réserves et du versement des salaires.
Article Troisième - Locaux
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia dispose d'un entrepôt dédié à son activité ainsi que de locaux administratifs.
Elle pourra en outre disposer d'un navire spécialement armé pour mener à bien ses activités, selon la composition de la marine d'Esperia. Dans le cas contraire, la Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia aura la possibilité d'organiser un voyage commercial selon les modalités de son choix.
Article Quatrième - Approvisionnement
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia constitue ses réserves et passe ses commandes auprès d'artisans qu'elle a agréés. Elle ne peut agréer qu'un seul artisan par corps de métier ou par spécialité (Exemple : il est possible d'agréer deux éthylistes si l'un est spécialisé dans le vin et le second dans la cervoise uniquement).
Le Directeur, s'il est lui-même commerçant, ne peut s'octroyer un agrément, tout comme il ne peut agréer son adjoint ou son assistant.
Pour être agréé par la Compagnie Commerciale, un artisan doit en faire la demande ou être démarché en ce sens. Le coût unique d'agrément est de 20 épervies de cuivre. La liste des artisans agréés par la Compagnie est rendue publique dans le cadre du recensement mensuel. Un artisan agréé prend le titre "d'Artisan de la Compagnie".
Le Directeur accorde et retire les agréments selon les directives générales délivrées par le Chapitre à cet effet. La qualité des ouvrages réalisés et l'activité réelle de l'artisan doivent être les premiers critères commandant à l'octroi d'un agrément.
Article Cinquième - Commandes
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia compose un recueil des produits pouvant être exportés par les artisans agréés. Ce Recueil de la Compagnie comprend la nature de chaque produit et leur prix de vente. Il est ponctuellement adressé à l'ensemble de la Confédération et mis à jour par le Directeur.
La Compagnie peut être amenée à recevoir des commandes de la part des îles de l'Archipel. Dans ces conditions, le Directeur se rapproche des artisans agréés afin de répartir les commandes. Il veille au respect des délais fixés et aux conditions d'expédition. Sur la somme totale négociée, la Compagnie prélève vingt pourcents au titre de son fonctionnement. Le reste est reversé aux artisans à concurrence de leur participation dans la commande globale.
Dans le cas où la Compagnie organise un voyage commercial pour vendre des produits en dehors d'une commande reçue, le Directeur s'accorde avec les artisans agréés pour emporter avec lui les produits souhaités à la vente, inscrits au Recueil de la Compagnie.
La Compagnie peut également disposer de réserves prévues à la vente, notamment dans le cas de surplus gouvernementaux. Dans ce cas précis, la Compagnie reverse les bénéfices retranchés de sa commission de vingt pourcents au Trésor d'Esperia. Une section spéciale de sa comptabilité fait état des réserves et des prix décidés conjointement par le Trésor et le Directeur.
Les fonds propres de la Compagnie (frais d'agrément, commissions prélevées) servent en priorité à l'armement des navires et au fonctionnement quotidien de la Compagnie.
Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes.
Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre
Article Premier - Statut
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia est une Institution Publique commerciale instituée auprès du Trésor d'Esperia et de l'Ambassade.
A ce titre, elle est astreinte à la hiérarchie gouvernementale et ses bénéfices, son fonctionnement et ses coûts divers seront pris en charge par le Trésor.
Article Deuxième - Gouvernance
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia est dirigée par un Directeur, relevant du corps des Conseillers. Celui-ci peut être assisté d'un adjoint et d'un assistant selon les besoins de la Compagnie.
Le Directeur a en charge la bonne conduite de l'Institution selon les directives communiquées par le Chapitre, le Trésor et l'Ambassade d'Esperia. Il est responsable de la tenue de la comptabilité de la Compagnie, de la gestion des réserves et du versement des salaires.
Article Troisième - Locaux
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia dispose d'un entrepôt dédié à son activité ainsi que de locaux administratifs.
Elle pourra en outre disposer d'un navire spécialement armé pour mener à bien ses activités, selon la composition de la marine d'Esperia. Dans le cas contraire, la Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia aura la possibilité d'organiser un voyage commercial selon les modalités de son choix.
Article Quatrième - Approvisionnement
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia constitue ses réserves et passe ses commandes auprès d'artisans qu'elle a agréés. Elle ne peut agréer qu'un seul artisan par corps de métier ou par spécialité (Exemple : il est possible d'agréer deux éthylistes si l'un est spécialisé dans le vin et le second dans la cervoise uniquement).
Le Directeur, s'il est lui-même commerçant, ne peut s'octroyer un agrément, tout comme il ne peut agréer son adjoint ou son assistant.
Pour être agréé par la Compagnie Commerciale, un artisan doit en faire la demande ou être démarché en ce sens. Le coût unique d'agrément est de 20 épervies de cuivre. La liste des artisans agréés par la Compagnie est rendue publique dans le cadre du recensement mensuel. Un artisan agréé prend le titre "d'Artisan de la Compagnie".
Le Directeur accorde et retire les agréments selon les directives générales délivrées par le Chapitre à cet effet. La qualité des ouvrages réalisés et l'activité réelle de l'artisan doivent être les premiers critères commandant à l'octroi d'un agrément.
Article Cinquième - Commandes
La Compagnie Commerciale Insulaire d'Esperia compose un recueil des produits pouvant être exportés par les artisans agréés. Ce Recueil de la Compagnie comprend la nature de chaque produit et leur prix de vente. Il est ponctuellement adressé à l'ensemble de la Confédération et mis à jour par le Directeur.
La Compagnie peut être amenée à recevoir des commandes de la part des îles de l'Archipel. Dans ces conditions, le Directeur se rapproche des artisans agréés afin de répartir les commandes. Il veille au respect des délais fixés et aux conditions d'expédition. Sur la somme totale négociée, la Compagnie prélève vingt pourcents au titre de son fonctionnement. Le reste est reversé aux artisans à concurrence de leur participation dans la commande globale.
Dans le cas où la Compagnie organise un voyage commercial pour vendre des produits en dehors d'une commande reçue, le Directeur s'accorde avec les artisans agréés pour emporter avec lui les produits souhaités à la vente, inscrits au Recueil de la Compagnie.
La Compagnie peut également disposer de réserves prévues à la vente, notamment dans le cas de surplus gouvernementaux. Dans ce cas précis, la Compagnie reverse les bénéfices retranchés de sa commission de vingt pourcents au Trésor d'Esperia. Une section spéciale de sa comptabilité fait état des réserves et des prix décidés conjointement par le Trésor et le Directeur.
Les fonds propres de la Compagnie (frais d'agrément, commissions prélevées) servent en priorité à l'armement des navires et au fonctionnement quotidien de la Compagnie.
Cette décision prend effet à compter de sa publication au Registre des Ordonnances et des Actes.
Sous son Oeil et Notre Vigilance,
Pour Esperia,
L'Office du Chapitre
