Hors RolePlay :
Affiche en format A3. Couleur brune, sensible à l'humidité mais pourra tout de même tenir un moment du fait de son renforcement en double épaisseur. L'écriture sera un peu rugueuse mais sans trop d'accrochage. Qualité bonne.Style: Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.
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CONSEIL D'ESPERIA
* Publication de l'Ordre du Jour du 12 juin 524 *
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CONSEIL D'ESPERIA
* Publication de l'Ordre du Jour du 12 juin 524 *
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Peuple d'Esperia,
Conformément à notre Compendium, en ce dixième jour du sixième mois de l'an 524, le Chapitre porte à votre attention l'ensemble des lois reçues et présentées au débat lors de la session du 12 juin 524, 21 heures 30, salle du Dragon d'Or.
Il est rappelé que seules ces lois pourront être débattues lors du Conseil, conformément aux dispositions prises lors de la convocation publiée le 05 juin 524 et au Compendium. Tous les sujets qui viendraient en surplus lors des débats seraient reportés à la prochaine session du Conseil afin qu'un texte complet soit publié selon la procédure habituelle. L'Ordre sera garanti durant les débats.
Sous son Oeil et Notre vigilance,
Pro-Abbus Txomin Gasteluzabal - Ennen Tiitus Korhonen
-¤- Proposition de Loi Navale - Conseiller K. Laine -¤-
• Article 1 - Recommandation de mise d'éperon au navires d'Esperien , le gouvernement pourra participer au financement d’une partie du prix de l'éperon.
• Article 2 - En cas de danger mettant en péril la cité, chaque citoyen est dans l'obligation de se mettre lui et son navire au service de la cité pour sa défense.
• Article 3 - En cas de péril immédiat évoqué dans l'article 2 un amiral commandant des flottes est nommé exceptionnellement par le chapitre pour faire face à la menace.
• Article 4 - Création d'une charte navale pour gérer au mieux les affaires de la mer. La capitainerie est confiée à un citoyen qui se porte candidat auprès du Chapitre. En cas d’absence de candidature, l'intendant du bourbier peut se charger de ses questions concernant : le loyer des emplacements de bateau , chantier naval, note des départs et retours des bateaux au port etc.
• Article 5 - Attribution par le Chapitre de privilèges et de récompenses aux guildes et scribes partageant leurs découvertes avec le gouvernement et l’Académie, ou si dans sa mission elles se distinguent par leurs exploits en mer et leur contribution à l'enrichissement et à la gloire de la cité d'Esperia. Le Chapitre décide suivant le fait accompli de la hauteur de la récompense.
• Article 6 - L’étendue d’eau visible depuis la côte d’Esperia est considérée comme sous sa juridiction. Cela veut dire qu’un navire clairement visible depuis la côte par temps clair peut être soumis aux lois esperiennes. Ainsi, les contours de l'île d’Esperia représentent sa frontière, l'entièreté de l'ile est soumise à sa juridiction.
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-¤- Loi Fondamentale - De l'Administration : Modification -¤-
• Création d'un statut particulier au sein de la Garde : le Conscrit.
• Le Conscrit est un engagé mettant sa lame au service de la Garde. Sous réserve de l'évaluation de ses capacités et de sa morale par le Capitaine, le Conscrit obtient au bout de trois à quatre semaines de service actif l'effacement de sa dette d'engagé.
• Il appartient au Capitaine de la Garde de délivrer un certificat de Conscription à l'issue de la période de service jugée satisfaisante. Ce Certificat permettra au Conscrit de devenir Habitant d'Esperia et s'il le souhaite de rejoindre les rangs permanents de la Garde.
• Un Conscrit dispose des droits et de l'autorité que voudra bien lui conférer le Capitaine de la Garde, à l'exception de l'autorité hiérarchique sur les gardes du rang. Cette restriction peut être levée dans des circonstances exceptionnelles ou si le Conscrit dispose d'une expérience avérée du commandement.
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-¤- Loi sur la Caisse de Recherches et d'Expéditions - Loi Cassien Sulka : Adoption -¤-
Article Unique - Financement des Recherches et Expéditions
Le Trésor tiendra en permanence à la disposition des Esperiens et des Alliances une Caisse spécialisée afin de financer les projets de recherches ainsi que les expéditions visant à améliorer notre connaissance de l'Archipel. Les demandes de financements sont instruites par l'Intendant des Finances, représentant du Chapitre en charge du Trésor.
L'unique contrepartie à ce financement publique demeurant une mise à la disposition des esperiens d'un élément public : exposition d'une relique au sein de l'Académie, rédaction et publication d'un rapport d'expédition, publication du plan et des notes de recherches d'une découverte quelconque ou toute autre contrepartie négociée lors de son octroi.
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-¤- Présentation du Rapport du Trésor - Mars à Mai 524 -¤-
Tous les trois mois, le Trésor d'Esperia rend compte au Conseil d'Esperia de sa gestion des fonds publics. Ce rapport comprend l'ensemble des dépenses et des recettes réalisées, ainsi qu'un commentaire succinct de l'Intendant des Finances, personnellement responsable de l'ensemble des services du Trésor.
Dépenses
Sur la période concernée, nos dépenses s'élèvent à 5 002 eC. Ces dépenses sont majoritairement constituées par le financement des projets des Quartiers et des Institutions (2 885 eC) et par le règlement des soldes des agents publics d'Esperia (1 180 eC). Concernant les soldes, le montant mensuel moyen des soldes versées s'élève à 25 eC. La solde la plus élevée versée est de 80 eC. L'ensemble est conforme aux dispositions du Compendium. 40 eC ont été versés en prestations extérieures et contrats divers.
En conclusion, nous avons eu une dynamique de dépenses élevée, mais à la hauteur des ambitions et des projets présentés par les Esperiens. De façon directe, nous avons soutenu les projets et les initiatives à hauteur de 460 eC.
Recettes
Sur la période concernée, nos recettes s'élèvent à 5 226 eC. Ces recettes sont majoritairement constituées par les impôts collectés (3 072 eC) et par les recettes issues de la gestion publique (1 552 eC). Ces recettes publiques sont principalement issues des saisies et des dons (1 105 eC), des rangs (190 eC) et des créations d'Alliance (100 eC). Des versements spécifiques des Quartiers vers le compte du Trésor ont également eu lieu, pour un total de 347 eC.
En conclusion, la quasi totalité des impôts collectés ont servi directement au financement des projets des quartiers et des institutions, les salaires versés aux agents publics ayant été pris sur les recettes directes du Gouvernement. En variant nos recettes, nous avons permis à certains quartiers de bénéficier de davantage de financements que ce qu'ils pouvaient générer par l'impôt mensuel, preuve de la bonne tenue de nos comptes.
Conclusion du Rapport
Ce Rapport du Trésor pour la période allant de Mars à Mai 524 présente donc un solde positif de 224 eC, pour un total de 94 écritures. Les comptes sont tenus à la disposition du Conseil d'Esperia. Je remercie vivement les Trésoriers ayant œuvré sur cette période, à savoir Eero Paavola et Mercure Melaragno. La Comptabilité du Trésor a été tenue par moi-même, Ennen Tiitus Korhonen.
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-¤- Ordonnance Korhonen : Discussion pour Modification -¤-
A l'heure actuelle, le fait d'être propriétaire d'une parcelle offre une réduction de 20 pourcents du montant de l'Ordinaire, cumulable avec les réductions accordées aux titulaires de rangs sociaux. Il est proposé au Conseil d'Esperia d'étudier la possibilité d'augmenter le montant de la réduction accordée afin de rendre le fait d'être propriétaire plus attractif et avantageux.
